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Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Saint-Martin-le-Châtel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations mars)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil municipal du 27 mars 2024 1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL LE MERCREDI 27 MARS 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-sept mars à 20 h 00, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis à la salle du conseil municipal, sous la présidence de Mme Sandrine DUBOIS, Maire.
Membres présents (9) : Mesdames et Messieurs, Nadège BERTHAUD, Christian CHENAUX, Loïc CURT, Sandrine DUBOIS, Catherine DUC, Jean-Philippe LOUVET, Stéphanie PELUS, Jean-François RAVET et Isabelle SAGE.
Étaient absents (4) : Madame Esther DUMAIRIE, Madame Emma RENARD, Monsieur Lilian MOREL, Monsieur Christophe DEBAT.
Membres en exercice (13)
Secrétaire de séance : Monsieur Jean-François RAVET
Délibération N°2024-03-01 : Renouvellement de l’organisation du temps scolaire
Délibération adoptée à la majorité.
Délibération N°2024-03-02 : Restitution de subventions et constatation de la répartition du fonds de solidarité
Délibération adoptée à l’unanimité.
Arrivée de Madame Esther DUMAIRIE
Délibération N°2024-03-03 : Convention de partenariat dans le cadre de la lutte contre la prolifération du frelon asiatique
Délibération adoptée à l’unanimité.
Délibération N°2024-03-04 : Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique avec l’Education Nationale (projet NEFLE : Notre Ecole Faisons La Ensemble
Délibération adoptée à l’unanimité.
Délibération N°2024-03-05 : Approbation du compte de gestion 2023
Délibération adoptée à l’unanimité.
Délibération N°2024-03-06 : Approbation du compte administratif 2023
Délibération adoptée à l’unanimité.
Délibération N°2024-03-07 : Affectation du résultat 2023
Délibération adoptée à l’unanimité.
Arrivée de Monsieur Lilian MOREL
Délibération N°2024-03-08 : Vote du taux des taxes 2024
Délibération adoptée à la majorité.
Arrivée de Madame Emma RENARD
Délibération N°2024-03-09 : Vote du budget 2024
Délibération adoptée à l’unanimité.