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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D0ETZ)
Thèmes du document : Enseignement supérieur, Outre-mer, Justice et droit,
Signé le 4 Juin 2021
Reçu au Contrôle de légalité le 21 juin 2021
Métropole Aix-Marseille-
Provence
République
Française
Département des
Bouches du Rhône
EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA METROPOLE
AIX-MARSEILLE-PROVENCE
Séance du 4 juin 2021
Madame Martine VASSAL, Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence, a ouvert la séance à laquelle ont été présents 176 membres.
Etaient présents Mesdames et Messieurs :
Martial ALVAREZ - Daniel AMAR - Patrick AMICO - Christian AMIRATY - Philippe ARDHUIN - Julie ARIAS - Sophie ARRIGHI - Gérard AZIBI - Mireille BALLETTI - Sébastien BARLES - Guy BARRET - Marie BATOUX - Laurent BELSOLA - Mireille BENEDETTI - Sabine BERNASCONI - André BERTERO - Solange BIAGGI - Kayané BIANCO - Béatrice BONFILLON-CHIAVASSA - Sarah BOUALEM - Linda BOUCHICHA - Doudja BOUKRINE - Michel BOULAN - Gérard BRAMOULLÉ - Romain BRUMENT - Sophie CAMARD - Isabelle CAMPAGNOLA SAVON - Joël CANICAVE - Emilie CANNONE - Christine CAPDEVILLE - Laure-Agnès CARADEC - René-Francis CARPENTIER - Martin CARVALHO - Eric CASADO - Roland CAZZOLA - Mathilde CHABOCHE - Saphia CHAHID - Philippe CHARRIN - Gaby CHARROUX - Pascal CHAUVIN - Lyece CHOULAK - Jean-David CIOT - Jean-François CORNO - Jean- Jacques COULOMB - Georges CRISTIANI - Lionel DE CALA - Marc DEL GRAZIA - Christian DELAVET - Anne-Marie D'ESTIENNE D'ORVES - Vincent DESVIGNES - Cédric DUDIEUZERE - Claude FERCHAT - Stéphanie FERNANDEZ - Olivia FORTIN - Gérard FRAU - Olivier FREGEAC - Lydia FRENTZEL - Agnès FRESCHEL - Daniel GAGNON - David GALTIER - Audrey GARINO - Hélène GENTE-CEAGLIO - Jacky GERARD - Patrick GHIGONETTO - Roland GIBERTI - Bruno GILLES - Philippe GINOUX - Jean-Pierre GIORGI - André GOMEZ - Jean-Pascal GOURNES - Vincent GOYET - Hervé GRANIER - Stéphanie GRECO DE CONINGH - Patrick GRIMALDI - Jean-Christophe GRUVEL - Frédéric GUELLE - Yannick GUERIN - Frédéric GUINIERI - Olivier GUIROU - Prune HELFTER-NOAH - Jean HETSCH - Pierre HUGUET - Nicolas ISNARD - Hatab JELASSI - Sébastien JIBRAYEL - Sophie JOISSAINS - Nicole JOULIA - Cédric JOUVE - Christine JUSTE - Didier KHELFA - Vincent KORNPROBST - Pierre LAGET - Michel LAN - Vincent LANGUILLE - Eric LE DISSÈS - Gisèle LELOUIS - Pierre LEMERY - Jessie LINTON - Camélia MAKHLOUFI - Bernard MARANDAT - Rémi MARCENGO - Maxime MARCHAND - Marie MARTINOD - Sandrine MAUREL - Caroline MAURIN - Anne MEILHAC - Danielle MENET - Eric MERY - Yves MESNARD - Marie MICHAUD - Danielle MILON - Véronique MIQUELLY - Férouz MOKHTARI - Pascal MONTECOT - Claudie MORA - Yves MORAINE - José MORALES - Pascale MORBELLI - Lourdes MOUNIEN - Roland MOUREN - Lisette NARDUCCI - Christian NERVI - Gregory PANAGOUDIS - Patrick PAPPALARDO - Didier PARAKIAN - Benoit PAYAN - Roger PELLENC - Christian PELLICANI - Marc PENA - Anne-Laurence PETEL - Catherine PILA - Patrick PIN - Jocelyne POMMIER - Henri PONS - Fabrice POUSSARDIN - Véronique PRADEL - Perrine PRIGENT - Marine PUSTORINO-DURAND - Bernard RAMOND - Julien RAVIER - Stéphane RAVIER - Didier REAULT - Anne REYBAUD - Jean- Baptiste RIVOALLAN - Maryse RODDE - Pauline ROSSELL - Denis ROSSI - Georges ROSSO - Michel ROUX - Laure ROVERA - Lionel ROYER-PERREAUT - Michel RUIZ - Franck SANTOS - Jean-Yves SAYAG - Eric SEMERDJIAN - Laurence SEMERDJIAN - Jean-Pierre SERRUS - Marie-Pierre SICARD- DESNUELLE - Aïcha SIF - Laurent SIMON - Monique SLISSA - Marie-France SOURD GULINO - Etienne TABBAGH - Francis TAULAN - Guy TEISSIER - Nathalie TESSIER - Marcel TOUATI - Martine VASSAL - Amapola VENTRON - Catherine VESTIEU - Anne VIAL - Yves VIDAL - Frédéric VIGOUROUX - Yves WIGT - Ulrike WIRMINGHAUS - David YTIER. Métropole Aix-Marseille-Provence
ATCS 003-10196/21/CM
Signé le 4 Juin 2021
Reçu au Contrôle de légalité le 21 juin 2021
Etaient absents et représentés Mesdames et Messieurs :
Michel AMIEL représenté par Monique SLISSA - Marion BAREILLE représentée par Laurence SEMERDJIAN - Moussa BENKACI représenté par Francis TAULAN - Nassera BENMARNIA représentée par Cédric JOUVE - François BERNARDINI représenté par Eric CASADO - Maryline BONFILLON représentée par Marie-France SOURD GULINO - Patrick BORÉ représenté par Patrick GHIGONETTO - Valérie BOYER représentée par Isabelle CAMPAGNOLA SAVON - Christian BURLE représenté par Roland GIBERTI - Jean-Louis CANAL représenté par Georges CRISTIANI - Martine CESARI représentée par Jean-Pascal GOURNES - Jean-Marc COPPOLA représenté par Joël CANICAVE - Robert DAGORNE représenté par Roger PELLENC - Bernard DEFLESSELLES représenté par Jean-Pierre GIORGI - Sylvaine DI CARO représentée par Gérard BRAMOULLÉ - Claude FILIPPI représenté par Georges CRISTIANI - Loïc GACHON représenté par Daniel AMAR - Eric GARCIN représenté par Olivier FREGEAC - Gérard GAZAY représenté par Danielle MILON - Magali GIOVANNANGELI représentée par Linda BOUCHICHA - Sophie GUERARD représentée par Eric MERY - Claudie HUBERT représentée par Marc PENA - Michel ILLAC représenté par Yves MESNARD - Maryse JOISSAINS MASINI représentée par Sophie JOISSAINS - Philippe KLEIN représenté par Anne-Laurence PETEL - Pierre-Olivier KOUBI- FLOTTE représenté par Romain BRUMENT - Anthony KREHMEIER représenté par Jessie LINTON - Nathalie LEFEBVRE représentée par Linda BOUCHICHA - Hervé MENCHON représenté par Prune HELFTER-NOAH - André MOLINO représenté par Georges ROSSO - Yannick OHANESSIAN représenté par Pauline ROSSELL - Serge PEROTTINO représenté par Véronique MIQUELLY - Claude PICCIRILLO représenté par Michel BOULAN - Dona RICHARD représentée par Christine JUSTE - Alain ROUSSET représenté par Danielle MENET - Isabelle ROVARINO représentée par Pascale MORBELLI - Michèle RUBIROLA représentée par Perrine PRIGENT - Florian SALAZAR-MARTIN représenté par Gaby CHARROUX - Valérie SANNA représentée par Hervé GRANIER - Jean-Marc SIGNES représenté par Aïcha SIF.
Etaient absents et excusés Mesdames et Messieurs :
Franck ALLISIO - Sophie AMARANTINIS - Julien BERTEI - Eléonore BEZ - Corinne BIRGIN - Nadia BOULAINSEUR - Jean-Pierre CESARO - Emmanuelle CHARAFE - Marie-Ange CONTE - Sandrine D'ANGIO - Bernard DESTROST - Samia GHALI - Philippe GRANGE - Sophie GRECH - Stéphane LE RUDULIER - Jean-Marie LEONARDIS - Richard MALLIÉ - Régis MARTIN - Arnaud MERCIER - Franck OHANESSIAN - Stéphane PAOLI - Gilbert SPINELLI - Jean-Louis VINCENT - Karima ZERKANI- RAYNAL.
Etaient présentes et représentées en cours de séance Mesdames :
Solange BIAGGI représentée à 15h17 par Catherine PILA - Sophie JOISSAINS représentée à 15h35 par Gérard BRAMOULLÉ.
Etaient présents et excusés en cours de séance Mesdames et Messieurs : Sébastien JIBRAYEL à 15h04 - Philippe CHARRIN à 15h19 - Bernard MARANDAT à 15h31 - Caroline MAURIN à 15h40 - Laure-Agnès CARADEC à 15h50 - Lyece CHOULAK à 15h56 - Michel BOULAN à 16h03 - Kayané BIANCO à 16h04 - Anne MEILHAC à 16h13 - Jean-Pierre GIORGI à 16h17 - Marc DEL GRAZIA à 16h21 - Laurent BELSOLA à 16h22 - Maxime MARCHAND à 16h30 - Martin CARVALHO à 16h42 - Marine PUSTORINO-DURAND à 16h42 - Lionel ROYER-PERREAULT à 16h42 - Benoit PAYAN à 16h43 - Eric SEMERDJIAN à 16h44 - Anne-Marie D’ESTIENNE d’ORVES à 16h45 - Sébastien BARLES à 16h46 - Claudie MORA à 16h49 - Didier PARAKIAN à 16h52 - Eric MERY à 16h53 - David GALTIER à 16h56 - Olivia FORTIN à 16h57 - Georges ROSSO à 16h58 - Patrick AMICO à 17h06 - Frédéric VIGOUROUX à 17h07 - Hatab JELASSI à 17h07 - Pauline ROSSELL à 17h08. Métropole Aix-Marseille-Provence
ATCS 003-10196/21/CM
Signé le 4 Juin 2021
Reçu au Contrôle de légalité le 21 juin 2021
Madame la Présidente a proposé au Conseil de la Métropole d'accepter les conclusions exposées ci- après et de les convertir en délibération.
ATCS 003-10196/21/CM
Université du Temps Libre (UTL) - Tarifs inscriptions et activités pour la rentrée
2021/2022
MET 21/19223/CM
Madame la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence sur proposition du Commissaire Rapporteur soumet au Conseil de la Métropole le rapport suivant :
L’Université du Temps Libre (UTL) créée en 1995 par la ville d’Aubagne a intégré ses activités aux compétences du Pays d’Aubagne et de l’Etoile en juillet 2012.
L’UTL met à la disposition des adhérents un dispositif leur permettant d’acquérir des compétences, de s’initier à de nouvelles disciplines ou de renforcer des connaissances pour le plaisir d’apprendre. Ouverte à tous sans critère d’âge, l’UTL n’a cessé d’étoffer son offre très éclectique avec une programmation proposée d’octobre à juin. Son offre de formation est toujours renouvelée parmi des activités intellectuelles, artistiques et physiques variées. L’UTL est un lieu d’échanges, de rencontres et de partage.
La rentrée 2020/ 2021 s’est déroulée en pleine période d’une crise sanitaire sans précédent. L’UTL du Pays d’Aubagne et de l’Etoile a maintenu et assuré ses activités grâce à un dispositif dynamique et innovant, proposant ses cours et conférences en ligne à destination de 780 adhérents inscrits.
Afin d’étendre son rayonnement sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence, l’UTL du Pays d’Aubagne et de l’Etoile propose à la rentrée 2021/ 2022 un tarif métropolitain, unique et préférentiel, pour
tous les habitants des 92 communes membres.
Pour procéder aux inscriptions de la rentrée 2021/2022 des adhérents en septembre, il est nécessaire de délibérer sur les tarifs des inscriptions et activités de l’UTL.
Telles sont les raisons qui nous incitent à proposer au Conseil de la Métropole de prendre la délibération ci-après :
Le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence,
Vu
• Le Code Général des Collectivités Territoriales ;
• La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles ;
• La loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République ; • La lettre de saisine de la Présidente de la Métropole ;
• L'avis du Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile le 1 er juin 2021.
Ouï le rapport ci-dessus,
Entendues les conclusions du Commissaire Rapporteur,
Considérant
• Que les tarifs dans le cadre des inscriptions aux activités sont fixés annuellement ; • Qu’une nouvelle tarification préférentielle métropolitaine est proposée ;
• Que les forfaits d’adhésion évoluent et sont modifiés. Métropole Aix-Marseille-Provence
ATCS 003-10196/21/CM
Signé le 4 Juin 2021
Reçu au Contrôle de légalité le 21 juin 2021
Délibère
Article 1 :
Sont fixés les barèmes afin de pouvoir procéder aux inscriptions de la rentrée 2021/2022 qui interviendront en septembre pour les adhérents comme suit :
1 - ADHESION ANNUELLE
Tarif préférentiel pour les habitants des 92 communes de la
« Métropole Aix-Marseille-Provence »
• Forfait : 1 ACTIVITÉ + CONFÉRENCES
Cotisation donnant droit à une seule activité au choix dans
la limite des places disponibles et l’accès aux conférences 102 €uros
• Forfait : 2 ACTIVITÉS + CONFÉRENCES
Cotisation donnant droit à deux activités au choix dans la
limite des places disponibles et l’accès aux conférences 204 €uros
Tarif pour les habitants « Hors Métropole Aix-Marseille-Provence »
• Forfait : 1 ACTIVITÉ + CONFÉRENCES
Cotisation donnant droit à une seule activité au choix dans
la limite des places disponibles et l’accès aux conférences 122 €uros
• Forfait : 2 ACTIVITÉS + CONFÉRENCES
Cotisation donnant droit à deux activités au choix dans la
limite des places disponibles et l’accès aux conférences 244 €uros
Tarif « Activité supplémentaire » dans le cadre du forfait 2 activités + conférences
• 1 ACTIVITÉ SUPPLÉMENTAIRE 45 €uros
2 - CONFERENCES
Les personnes non adhérentes à l’UTL ont la possibilité d’assister aux conférences proposées en ligne
et/ou en présentiel.
« PASS 5 CONFÉRENCES » 20 €uros (soit 4€ la conférence)
« PASS 1 CONFÉRENCE » 4,50 €uros Métropole Aix-Marseille-Provence
ATCS 003-10196/21/CM
Signé le 4 Juin 2021
Reçu au Contrôle de légalité le 21 juin 2021
Article 2 :
Les crédits nécessaires sont inscrits en recettes de fonctionnement du budget primitif 2021 de l'Etat Spécial de Territoire au chapitre 70 nature 7062.
Cette proposition mise aux voix est adoptée.
Certifié Conforme,
La Vice-Présidente Déléguée
Attractivité du territoire,
Tourisme
Danielle MILON