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Procès Verbal - Liste des DCM adoptees CM4 du 03.06.2025
Procès Verbal - scan 20250605 100217
Document publié le Mardi 3 juin 2025 par la commune de Saint-Pabu.
Lien du pdf (Procès Verbal - scan 20250605 100217)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE DE
S INT Liste des délibérations
P b U examinées lors de la séance
: du Conseil municipal 2025-04
du mardi 3 juin 2025
Délibération n° Objet Vote 2025-04-01 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 avril 2025 Adoption à l'unanimité (1
abstention)
2025-04-02 Composition du prochain conseil de communauté Refus par 14 voix pour et
1 voix contre
2025-04-03-01 Subventions 2025 aux associations : activités scolaires et assimilées, instituts de Adoption à l'unanimité
formation professionnelle
2025-04-03-02 | Subventions 2025 aux associations : activités culturelles, touristiques et de loisirs Adoption à l'unanimité 2025-04-03-03 | Subventions 2025 aux associations : Maison des Abers Adoption à l'unanimité 2025-04-03-04 | Subventions 2025 aux associations : L'Alchimik Adoption à l'unanimité 2025-04-03-05 | Subventions 2025 aux associations : associations œuvrant pour la commune ou animant | Adoption à l'unanimité les manifestations communales
2025-04-03-06 | Subventions 2025 aux associations : associations sportives Adoption à l'unanimité
2025-04-03-07 | Subventions 2025 aux associations : associations sociales et familiales Adoption à l'unanimité 2025-04-03-08 | Subventions 2025 aux associations : associations extérieures Adoption à l'unanimité 2025-04-03-09 | Subventions 2025 aux associations : associations sociales extérieures Adoption à l'unanimité
2025-04-04 Tarifs communaux applicables au 01/09/2025 Adoption à l'unanimité 2025-04-05 Convention de fonds de concours entre la CCPA et la Commune pour les Adoption à l'unanimité aménagements cyclables et les stationnements vélos
2025-04-06 Aide financière à l’acquisition et l'installation de récupérateurs d’eau pour les particuliers | Adoption à l'unanimité 2025-04-07 Validation des règlements des services périscolaires au 01/09/2025 Adoption à l'unanimité
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
David BRIANT
Mairie de SAINT-PABU - Ti Ker Sant Pabu
49 rue du Bourg - 29830 SAINT-PABU
Tél : 02.98.89.82.76 - Fax : 02.98.89.78.10