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Compte-Rendu - scan 20241218 153618
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Saint-Pabu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - scan 20241218 153618)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMMUNE DE S [INT Liste des délibérations examinées lors de la séance du Conseil municipal 2024-06 du mardi 17 décembre 2024 BU Délibération n° Objet Vote 2024-06-01 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 septembre 2024 Adoption à l'unanimité 2024-06-02 Pays des Abers : rapports d'activité 2023 Pas de délibération 2024-06-03 Cession de terrain communal dans le secteur de Korn ar Gazel Adoption par 15 voix et 2 abstentions 2024-06-04 Convention entre la Commune et la Communauté de Communes du Pays des Abers Adoption par 16 voix pour relative à l'instruction des autorisations du droit des sols et 1 abstention 2024-06-05 Adhésion de la commune au réseau TARANIS Adoption par 16 voix pour et 1 abstention 2024-06-06 Forfait au titre du contrat d'association à verser à l'école privée Saint-Martin pour l’année | Adoption par 16 voix pour 2025 et 1 abstention 2024-06-07 Mise à jour des règlements périscolaires Adoption à l'unanimité 2024-06-08 Autorisation signature convention avec la Fédération Sportive et Culturelle de France, Adoption à l'unanimité Comité régionale Bretagne Espaces Loisirs Itinérants 2024-06-09 Demande de subvention dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt « Territoires Adoption à l'unanimité Numériques Educatifs » 2024-06-10 Projet de construction d'un boulodrome : demande de subvention auprès du Département | Adoption par 16 voix pour et 1 abstention 2024-06-11 Versement d’une subvention exceptionnelle au Téléthon Adoption à l’unanimité 2024-06-12 Garantie d'emprunt Brest Métropole Habitat Adoption à l'unanimité 2024-06-13 Budget communal 2024 : décision modificative n°2 Adoption à l'unanimité 2024-06-14 Autorisation au comptable public de procéder à la régularisation d'amortissements Adoption à l'unanimité 2024-06-15 Mise en œuvre d’une démarche de prévention incluant la création de la fonction | Adoption à l’unanimité d'assistant de prévention 2024-06-16 Création de deux postes d'agents à temps non-complet Adoption à l’unanimité Mairie de SAINT-PABU - Ti Ker Sant Pabu 49 rue du Bourg - 29830 SAINT-PABU Tél : 02.98.89.82.76 - Fax : 02.98.89.78.10 2024-06-17 Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions Adoption par 15 voix et 2 abstentions 2024-06-18 Élection des membres du Conseil municipal au Conseil d'Administration du Centre | Adoption à l'unanimité Communal d'Action Sociale Le Maire, Le Secrétaire de séance, David BRIANT André BEGOC Mairie de SAINT-PABU - Ti Ker Sant Pabu 49 rue du Bourg - 29830 SAINT-PABU Tél : 02.98.89.82.76 - Fax : 02.98.89.78.10