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Déliberation - documents
Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Beaumont-en-Cambrésis.
Lien du pdf (Déliberation - documents)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CAUDRESIS-CATESIS
Registre des délibérations
du Conseil communautaire
------------
Séance du 02 juillet 2025
Date de convocation : 26 juin 2025
Nombre de conseillers en exercice : 74
Président de séance : M. Serge SIMEON
L’an deux mille vingt-cinq, le deux juillet à dix-huit heures, les membres du conseil communautaire de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis-Catésis se sont réunis au foyer rural de Saint-Souplet, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur Serge SIMEON, Président de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis-Catésis
Objet : Délibération 2025/079 portant actualisation de la liste des représentants de la CA2C au comité syndical du Syndicat mixte du Pôle d’Équilibre
Territorial et Rural (PETR) du Pays du Cambrésis
Membres présents (48) : MAILLARD Laurent, BACCOUT Fabrice, HERBET Yannick, GAVE Nathalie, OLIVIER Jacques, SOUPLY Paul, DHAUSSY Mariana, MARECHALLE Didier, GOURMEZ Nicole, HOTTON Sandrine, LEDUC Brigitte, FORRIERES Daniel, BALÉDENT Matthieu, BERANGER Agnès, BRICOUT Frédéric, DAUCHET Martine, DOYER Claude, MATON Audrey, MÉRY-DUEZ Anne-Sophie, THUILLEZ Martine, TRIOUX COURBET Sandrine, GOETGHELUCK Alain, RAMETTE Jean-Marc (S), LAUDE Pierre, MARTIN Rémy (S), CLERC Sylvie, DAVOINE Matthieu, MODARELLI Joseph, PORCHERET Didier, SIMEON Serge, PAQUET Pascal, LEONARD Julien, MERIAUX Christelle, FONTAINE Cédric (S), LESNE-SETIAUX Monique, DUTILLEUL Yannick (S), HENNEQUART Michel, RIBES-GRUERE Laurence, GOUVART Michel (S), HAVART Ludovic, VILLAIN Bruno, HALLE Sylvain, NOIRMAIN Augustine, GODELIEZ NICAISE Véronique, QUONIOU Henri, RICHARD Jérémy, DOERLER-DESENNE Axelle, QUEVREUX Patrice
Membres excusés (7) : LEFEBVRE Bertrand, BASQUIN Etienne, DEMADE Aymeric, PLATEAUX Stéphanie, JUMEAUX Stéphane, MAILLY Chantal, MÉLI Jérôme
Membres absents (8) : MACAREZ Jean-Félix, MÉRESSE DELSARTE Virginie, LOIGNON Laurent, BONIFACE Didier, HISBERGUE Antoine, RICHOMME Liliane, PLET Bernard, RICHEZ Jean-Pierre,
Membres ayant donné procuration (11) : BASQUIN Alexandre à SIMEON Serge, PORTIER Carole à MAILLARD Laurent, DUDANT Pierre-Henri à BACCOUT Fabrice, COLLIN Denis à MATON Audrey, POULAIN Bernard à THUILLEZ Martine, RIQUET Alain à DAUCHET Martine, PELLETIER Gilles à GOETGHELUCK Alain, GERARD Jean-Claude à GODELIEZ NICAISE Véronique, MANESSE Joëlle à MODARELLI Joseph, GERARD Pascal à BRICOUT Frédéric, DEFAUX Maurice à HALLE Sylvain,
Secrétaire de séance : RICHARD Jérémy
Ce document a été mis en ligne le 08/07/2025 11:10 2025/
Registre des délibérations
Délibération 2025/079 portant actualisation de la liste des représentants de la CA2C au comité syndical du Syndicat mixte du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays du Cambrésis
Par délibérations 2022/96 du 06 juillet 2022 et 2024/87 du 09 octobre 2024 le Conseil communautaire actualisait les listes des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis au syndicat mixte du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays du Cambrésis (Comité syndical et Comité de programmation Leader).
Pour rappel, la CA2C dispose de :
− 34 représentants titulaires et 34 représentants suppléants pour le comité syndical ; − 4 représentants titulaires et 4 représentants suppléants pour le programme Leader.
En raison de sa démission du Conseil municipal de Haucourt-en-Cambrésis, il convient de remplacer M. Jean-Marc GOSSART qui représentait la CA2C en qualité de suppléant au Comité syndical.
Par courriel du 07 avril 2025, la Mairie de Haucourt-en-Cambrésis propose la candidature de M. Rémy MARTIN.
Vu le code général des collectivités territoriales, dont l’article L5711-1 ;
Vu les délibérations 2022/96 et 2024/87 relatives à la désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération du Caudrésis et du Catésis (CA2C) au syndicat mixte du Pôle d’Équilibre Territorial et Rural (PETR) du Pays du Cambrésis (Comité syndical et Comité de programmation Leader),
Considérant la nécessité de mettre à jour la représentation de la CA2C aux instances du PETR du Pays du Cambrésis,
Après en avoir délibéré à l’unanimité, l’Assemblée valide la candidature de M. Rémy MARTIN en qualité de suppléant au Comité syndical.
Liste des représentants de la CA2C au PETR du Pays du Cambrésis actualisée
COMITE SYNDICAL
34 Titulaires 34 Suppléants
BACCOUT Fabrice
BASQUIN Alexandre
BASQUIN Etienne
BONIFACE Patrice
BRICOUT Frédéric
CATTOEN Didier
DAVOINE Matthieu
DEFAUX Maurice
DÉPREZ Marie-Josée
DUBUIS Bernadette
DUDANT Pierre-Henri
FORRIERES Daniel
FORRIERRE André-Marie
GERARD Jean-Claude
GODELIEZ NICAISE Véronique
HALLE Sylvain
HAVART Ludovic
HENNEQUART Michel
CLERC Sylvie
DEMADE Aymeric
DHERBECOURT Marjorie
DOERLER-DESENNE Axelle
DOYER Claude
DRUENNE Guy
FLINOIS Alain
GERARD Pascal
GOETGHELUCK Alain
GOURAUD Francis
GRAS Sébastien
HISBERGUE Antoine
HOTTON Sandrine
LANDA WIELGOSZ Marie-Christine
LAUDE Pierre
LEVET Sarah
LLONG JUMEAUX Barbara
LOUVION Christelle
Ce document a été mis en ligne le 08/07/2025 11:10 2025/
Registre des délibérations
HERBET Yannick
JUMEAUX Stéphane
LESNE SETIAUX Monique
LEFEBVRE Bertrand
LEONARD Julien
MACAREZ Jean-Félix
MODARELLI Joseph
OLIVIER Jacques
PELLETIER Gilles
PLET Bernard
QUEVREUX Patrice
QUONIOU Henri
RIBES-GRUERE Laurence
RICHARD Jérémy
RICHOMME Liliane
SOUPLY Paul
MAIRESSE Jean-Michel
MANNEL Bruno
MARTIN Rémy
MATON Audrey
MÉLI Jérôme
MÉRESSE DELSARTE Virginie
MERIAUX Christelle
NOIRMAIN Augustine
PAQUET Pascal
POULAIN Bernard
PRUVOT Brigitte
RICHEZ Jean-Pierre
THUILLEZ Martine
TIERCE Roger
TRIOUX COURBET Sandrine
VIREMOUNEIX-DELHAYE Evelyne
PROGRAMME LEADER
4 Titulaires 4 Suppléants
HENNEQUART Michel RUELLE Didier (Conseiller municipal d’Avesnes-Les-Aubert) QUONIOU Henri LEPRETRE Stéphane (Conseiller municipal de Bévillers) RIBES-GRUERE Laurence CAMPIN Françoise (Conseillère municipale du Cateau-Cambrésis) RICHOMME Liliane DEPREZ Marie-Josée
Le secrétaire de séance,
Jérémy RICHARD
IMPORTANT – DELAIS ET VOIES DE RECOURS
Conformément à l’article R421 – 1 du code de justice
administrative, le tribunal administratif de Lille peut
être saisi par voie de recours formé contre la
présente délibération pendant un délai de deux mois
commençant à courir à compter de sa date de
notification et/ou de sa publication.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits
Acte certifié exécutoire
Transmission en Sous-Préfecture le 07/07/2025
Publication le 08/07/2025
Pour expédition conforme
Le Président de séance,
Maire du CATEAU-CAMBRÉSIS
Conseiller Régional
Serge SIMEON
Ce document a été mis en ligne le 08/07/2025 11:10 Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : CC Caudresis-Catesis
Utilisateur : PASTELL Plateforme
Paramètres de la transaction :
Numéro de l'acte : 2025_079
Objet : Délibération 2025/079 portant actualisation de la liste
des représentants de la CA2C au comité syndical du
Syndicat mixte du Pôle d?Équilibre Territorial et Rural
(PETR) du Pays du Cambrésis
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2025-07-02 00:00:00+02
Nature de l'acte : Délibérations
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 5.3 - Designation de representants
Identifiant unique : 059-200030633-20250702-2025_079-DE
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Fichier Type Taille
Enveloppe métier text/xml 1 Ko
Nom métier : 059-200030633-20250702-2025_079-DE-1-1_0.xml
Document principal (Délibération) application/pdf 328.6 Ko
Nom original : 2025_079.pdf
Nom métier :
99_DE-059-200030633-20250702-2025_079-DE-1-1_1.pdf
Cycle de vie de la transaction :
Etat Date Message
Posté 7 juillet 2025 à 15h22min46s Dépôt initial
En attente de transmission 7 juillet 2025 à 15h23min31s Accepté par le TdT : validation OK
Transmis 7 juillet 2025 à 15h23min35s Transmis au MI
Acquittement reçu 7 juillet 2025 à 15h23min40s Reçu par le MI le 2025-07-07
Page 1
Ce document a été mis en ligne le 08/07/2025 11:10