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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2024 033
Document publié le Mardi 28 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2024 033)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2024-033
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 28 MAI 2024
L’an deux mil vingt-quatre le vingt-huit du mois de mai à 18h30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes de Louin, sous la présidence de M. Pascal BIRONNEAU, 1er Vice-Président de la CCAVT en l’absence du Président
Date de la convocation : 22 mai 2024
20 présents + 5 pouvoirs (25 votes sur 28) :
Quorum atteint (15)
Membres titulaires présents :
✓Commune d'Airvault : Viviane CHABAUTY, Dominique GUILBOT, Frédérique DAMBRINE,
Sébastien FAURE, Jacky JOZEAU, Sylvie NOBLET-HORTET, Lucette ROCHER, Mattieu
MANCEAU
✓Commune d’Assais-les-Jumeaux : /
✓Commune d'Availles-Thouarsais : /
✓Commune de Boussais : Jacques ROY, Gérard GIRET
✓Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
✓Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
✓Commune de Louin : Maryse BARIGAULT, Monique NOLOT, Mathias DIXNEUF
✓Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
✓Commune de Saint-Loup-Lamairé : Dominique BARREAU, Pascal BIRONNEAU, Alain
JEZEQUEL, Micheline REAU
5 pouvoirs :
✓Maryse CHARRIER a donné pouvoir à Viviane CHABAUTY
✓Olivier FOUILLET a donné pouvoir à Jacky JOZEAU
✓Frédéric PARTHENAY a donné pouvoir à Mattieu MANCEAU
✓Jean-Louis RIDOUARD a donné à Monique NOLOT
✓Daniel ROBERT a donné pouvoir à Dominique GUILBOT
Excusés : Maryse CHARRIER, Fabrice DURAND, Olivier FOUILLET, Jean-Claude LAURANTIN, Frédéric PARTHENAY, Jean-Louis RIDOUARD et Daniel ROBERT
Absente : Huguette ROUSSEAU
Hélène MARSAULT a été élue secrétaire de séance
=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=
RESSOURCES HUMAINES
Modification de la durée hebdomadaire de travail d’un Poste d’Adjoint d’Animation aux Offices de Tourisme Airvault et Saint-Loup-Lamairé
• Vu le Code Général de la Fonction Publique territoriale
• Vu le Code général des collectivités
• Vu le poste d’adjoint d’animation à 28h créé par délibération D2013-37 du Conseil Communautaire en date du 18 décembre 2013,
• Considérant la nécessité d’augmenter le temps de poste pour des besoins de service à 31h30 Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, DECIDE, à l’unanimité des membres
présents ou représentés :
La modification de poste à compter du 01/07/2024
D’autoriser M. le Président ou son représentant à signer tous les documents se rapportant
à cette délibération.
Fait et délibéré, à Airvault, le 29 mai 2024
Et ont signé le Président et la secrétaire
La secrétaire de séance, Le 1er Vice-Président, Hélène MARSAULT, Pascal BIRONNEAU,
M. Le Président certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte et informe qu’il peut faire l’objet d’un recours par courrier adressé au Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue Blossac, 86000 Poitiers, ou déposé sur le site www.telerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission aux services de l’Etat
Nature du poste Nombre d’heures hebdomadaires titulaire Nombre d’heures hebdomadaires proposé au 01/07/2024
Adjoint d’animation 28h00 31h30
AR-Préfecture
079-200041416-20240529-3-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 29-05-2024
Publication le : 29-05-2024