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Déliberation - Liste des deliberations de la seance du Conseil d Administration du CCAS du 17 octobre 2023
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Sannois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations de la seance du Conseil d Administration du CCAS du 17 octobre 2023)
Thèmes du document : Données personnelles, Démocratie, Justice et droit,
Relevé des délibérations prises par le Conseil d’Administration lors de sa séance du 17 octobre 2023
L'an Deux Mil Vingt Trois le Dix-Sept Octobre à 19h,
Le Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale de Sannois, légalement convoqué le Six Octobre, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la Présidence de Monsieur Bernard JAMET, Président du CCAS.
Présents :
MM. Bernard JAMET, Esaïe SAGBOHAN et Pierre-Claude MONNIER.
Mmes Nathalie CAPBLANC, Martine AUBIN, Sylvie ENGUERRAND, Béatrice PRIVAT et Christine RUNDERKAMP.
Procurations : M. Gilles HEURFIN et Mesdames Pauline SPINAS-BEYDON et Catherine DUPONT ont respectivement donné pouvoir à M. Pierre-Claude MONNIER, M. Bernard JAMET à Mme Christine RUNDERKAMP.
Absente : Mme Yasmina SAIDI
Secrétaire de Séance : Mme Stéphanie MORGAND, Directrice du CCAS
M. Bernard JAMET, Président du CCAS, ouvre la séance à 19h.
Nombre de membres en exercice : 12
Nombre de membres présents : 8
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de votants : 11
Les délibérations prises au cours de cette séance sont les suivantes :
1. Délibération n°2023/38 : CCAS
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d’Administration du 13 juin 2023 /À L’UNANIMITÉ.
2. Délibération n°2023/39 : CCAS
Election du Vice – Président du Centre Communal d’Action Sociale /À LA MAJORITÉ.
3. Délibération n°2023/40 : CCAS
Election du Vice – Président délégué du Centre Communal d’Action Sociale /À L’UNANIMITÉ.
4. Délibération n° 2023/41 : CCAS
Délégation de Pouvoir et de signature consentie par le Conseil d’Administration au Président du Centre Communal d’Action Sociale et en cas d’absence ou d’empêchement au Vice-Président ou au Vice-Président délégué /À L’UNANIMITÉ.
5. Délibération n°2023/42 : CCAS
Mise à jour du règlement intérieur du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale /À L’UNANIMITÉ.
6. Délibération n°2023/43 : CCAS
Désignation de deux représentants du Conseil d’Administration (1 titulaire et 1 suppléant) au sein de l’Union Nationale des Centres Communaux d'Action Sociale (UNCCAS) /À L’UNANIMITÉ.
7. Délibération n°2023/44 : CCAS
Désignation de deux représentants du Conseil d’Administration (1 titulaire et 1 suppléant) au sein de l’Union Départementale des Centres Communaux d'Action Sociale (UDCCAS) /À L’UNANIMITÉ.
8. Délibération n°2023/45 : CCAS
Désignation de deux représentants du Conseil d’Administration (1 titulaire et 1 suppléant) au sein des Conseils de crèches /À L’UNANIMITÉ. Relevé des délibérations prises par le Conseil d’Administration lors de sa séance du 17 octobre 2023
9. Délibération n°2023/46 : Finances – Budget principal CCAS 2023
Vote de la Décision Modificative n°1 - Exercice 2023/À LA MAJORITÉ.
10. Délibération n°2023/47 : Finances - Budget Annexe du CCAS - Résidence Autonomie Maurice Utrillo Vote de la Décision Modificative n°1- exercice 2023 /À L’UNANIMITÉ.
11. Délibération n°2023/48 : Finances - Budget Annexe du CCAS - Résidence Autonomie Maurice Utrillo Débat d’Orientation Budgétaire - Exercice 2024 + Rapport
12. Délibération n°2023/49 : CCAS - Personnel
Modification du tableau des effectifs au 1er novembre 2023/À LA MAJORITÉ.
13. Délibération n°2023/50 : CCAS - Personnel
Modalités de remboursement des frais de déplacements professionnels des agents /À L’UNANIMITÉ.
14. Délibération n°2023/51 : CCAS - Personnel
Mise à jour du régime indemnitaire rénové /À L’UNANIMITÉ.
15. Délibération n°2023/52 : CCAS
Convention de coopération entre la Ville de Sannois et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : avenant n°3 portant modification de l’annexe 1 /À L’UNANIMITÉ.
16. Délibération n°2023/53 : CCAS
Convention d’adhésion au dispositif de centrale d’achat SIPP’n’CO /À L’UNANIMITÉ.
17. Délibération n°2023/54 : CCAS
Convention de mise à disposition d’un service d’assistance à la protection des données à caractère personnel /À L’UNANIMITÉ.
18. Délibération n°2023/55 : CCAS
Cession de matériel informatique /À L’UNANIMITÉ.
19. Délibération n°2023/56 : CCAS - Résidence Autonomie Maurice Utrillo Cession de matériel informatique /À L’UNANIMITÉ.
20. Délibération n°2023/57 : Animations Seniors - Résidence Autonomie Maurice Utrillo Convention de partenariat entre le CCAS et l’association Siel Bleu relative à la mise en place des ateliers de prévention seniors pour l’année 2023 : signature de l’avenant n°1 /À L’UNANIMITÉ.
21. Délibération n°2023/58 : CCAS - Maintien à Domicile
Demande de subvention auprès du Conseil départemental du Val d’Oise pour l’acquisition d’un véhicule frigorifique neuf pour le service de portage de repas à domicile /À L’UNANIMITÉ.
22. Délibération n°2023/59 : CCAS - Accompagnement Social - Centre Social Municipal Convention entre le CCAS de Sannois et l’association « Mission locale » de la Vallée de Montmorency pour la mise à disposition à titre gracieux de bureau à l’espace Eliane Chouchena pour des permanences /À L’UNANIMITÉ.
23. Délibération n°2023/60 : CCAS - Accompagnement Social - Centre Social Municipal Convention entre le CCAS de Sannois et le Centre d’information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) du Val d’Oise relative à la mise à disposition d’un bureau à titre gracieux à l’espace Eliane Chouchena pour des permanences /À L’UNANIMITÉ.
24. Délibération n°2023/61 : CCAS - Accompagnement Social - Centre Social Municipal Convention entre le CCAS de Sannois et Service social départemental du Val d’Oise relative à la mise à disposition d’un bureau à titre gracieux à l’espace Eliane Chouchena pour des permanences /À L’UNANIMITÉ.
La séance a pris fin à 20h52.