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Déliberation - Liste des délibérations de la séance du Conseil d'Administration du CCAS du 13 juin 2023
Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune de Sannois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations de la séance du Conseil d'Administration du CCAS du 13 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Économie et finances,
Relevé des délibérations prises par le Conseil d’Administration lors de sa séance du 13 juin 2023
L'an Deux Mil Vingt Trois le Treize Juin à 19h11,
Le Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale de Sannois, légalement convoqué le Premier Juin, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la Présidence de Monsieur Bernard JAMET, Président du CCAS.
Présents :
MM. Bernard JAMET, Esaïe SAGBOHAN, Gilles HEURFIN et Pierre-Claude MONNIER.
Mmes Célia JACQUET-LEGER, Martine AUBIN et Mme Béatrice PRIVAT.
Procurations : Mme Agnès RICARD a donné pouvoir à Mme Célia JACQUET-LEGER et Mme Christine RUNDERKAMP à Mme Béatrice PRIVAT.
Excusées : Mmes Yasmina SAIDI, Stéphanie JOSEPH, Pauline SPINAS-BEYDON et Mme Catherine DUPONT
Secrétaire de Séance : Mme Stéphanie MORGAND, Directrice du CCAS
M. Bernard JAMET, Président du CCAS, ouvre la séance à 19h11.
Nombre de membres en exercice : 13
Nombre de membres présents : 7
Nombre de pouvoirs : 2
Nombre de votants : 9
Les délibérations prises au cours de cette séance sont les suivantes :
1. Délibération n°2023/22 : CCAS
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil d’Administration du 4 avril 2023/ A L’UNANIMITÉ.
2. Délibération n°2023/23 : Budget Principal CCAS
Vote du Compte de Gestion 2022 /À LA MAJORITÉ.
3. Délibération n°2023/24 : Budget Principal CCAS
Vote du Compte Administratif 2022 /À LA MAJORITÉ.
4. Délibération n° 2023/25 : Budget Principal CCAS
Affectation du résultat de fonctionnement 2022 /À LA MAJORITÉ.
5. Délibération n°2023/26 : CCAS Budget Annexe du CCAS - Résidence Autonomie Maurice Utrillo Vote du Compte de Gestion 2022 /À L’UNANIMITÉ.
6. Délibération n°2023/27 : CCAS Budget Annexe du CCAS - Résidence Autonomie Maurice Utrillo Vote du Compte Administratif 2022 /À L’UNANIMITÉ.
7. Délibération n°2023/28 : Budget Annexe du CCAS - Résidence Autonomie Maurice Utrillo Affectation des résultats 2022 /À L’UNANIMITÉ.
8. Délibération n°2023/29 : Budget Annexe du CCAS - Résidence Autonomie Maurice Utrillo Vote du Budget Supplémentaire 2023 /À L’UNANIMITÉ.
9. Délibération n°2023/30 : CCAS
Mise à jour du règlement intérieur du Conseil d’Administration du CCAS /À L’UNANIMITÉ.
10. Délibération n°2023/31 : CCAS
Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la ville et le CCAS de Sannois pour la passation et l'exécution de marchés publics de fournitures et services de télécommunications mobiles, de télésurveillance et maintenance des installations d’alarme anti-intrusion et de nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments /À L’UNANIMITÉ. Relevé des délibérations prises par le Conseil d’Administration lors de sa séance du 13 juin 2023
11. Délibération n°2023/32 : CCAS - Accompagnement Social – Centre Social Espace Eliane Chouchena Renouvellement de l’agrément centre social pour les volets « Animation globale et coordination » et «Animation collective familles » /À L’UNANIMITÉ.
12. Délibération n°2023/33 : CCAS - Accompagnement Social
Contribution du CCAS au Fonds de Solidarité Logement- Energie - Exercice 2023 /À L’UNANIMITÉ.
13. Délibération n°2023/34 : CCAS - Accompagnement Social
Cours de Français pour l’année 2023 : Signature de l’avenant n°2 à la convention signée entre l’Association Formation Insertion (AFI) et le CCAS /À L’UNANIMITÉ.
14. Délibération n°2023/35 : CCAS - Résidence Autonomie Maurice Utrillo Demande de subvention auprès de la CNAV/À L’UNANIMITÉ.
15. Délibération n°2023/36 : CCAS - Résidence Autonomie Maurice Utrillo – Animation seniors Convention de partenariat avec Siel Bleu pour la mise en place d’ateliers seniors /À L’UNANIMITÉ.
16. Délibération n°2023/37 : CCAS - Animations Seniors
Reconduction des ateliers seniors (chorale, danse de salon, mémoire, équilibre et prévention des chutes, relaxation) 2023-2024 et fixation des tarifications /À L’UNANIMITÉ.
La séance a pris fin à 20h48.