Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1769781690 Liste des deliberations CM du 29.01.202
Déliberation - 1671717580 Liste delibs. 21 decembre 2022
Déliberation - 1698227804 Liste des deliberations seance du 23 oc
Déliberation - 1753887902 Liste des deliberations seance du 29 ju
Déliberation - 1701246648 Liste des deliberations du Conseil Muni
Conseil Municipal - 1776356864 Del.2026 23 Changement definitif du lie
Déliberation - 1744709783 Liste des deliberations seance du 14 av
Déliberation - 1710146194 Liste des deliberations 07.03.2024
Déliberation - 1781270086 Liste des deliberations 05.06.2026
Déliberation - 1776241178 Liste des deliberations 09.04.2026
Déliberation - 1662728382 Liste des deliberations du Conseil Municipal
Document publié le Vendredi 2 septembre 2022 par la commune de Nouic.
Lien du pdf (Déliberation - 1662728382 Liste des deliberations du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Mairie de Nouic- 1, place Docteur Justin Labuze -87330 NOUIC
Tél 05.55.68.3272- mairie @nouic.fr
Liste des délibérations du Conseil Municipal
(article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)
- Délibération n° 2022/31 examinée le 2 septembre 2022- Voirie : Programme de Grosses Réparations Voirie Communale 2023- Approuvée
- Délibération n° 2022/32 examinée le 2 septembre 2022- Lavergne : rapport du Commissaire enquêteur et désignation d’un notaire chargé de la rédaction des actes- Approuvée
- Délibération n° 2022/33 examinée le 2 septembre 2022- Biens sans maître de La Plagne : désignation d’un notaire et évaluation – Approuvée
- Délibération n° 2022/34 examinée le 2 septembre 2022- Eclairage public : Proposition d’extinction nocturne- projet de travaux de remplacement des ampoules existantes par des leds – Approuvée
- Délibération n°2022/35 examinée le 2 septembre 2022- Activités périscolaires : Conventions d’affectation de service de deux agents communaux pour encadrement des activités périscolaires – Communauté de Communes du Haut Limousin en Marche- Approuvée
- Délibération n° 2022/36 examinée le 2 septembre 2022- Emplois du temps des agents communaux de l’école- Approuvée
- Délibération n° 2022/37 examinée le 2 septembre 2022- Changement définitif du lieu de réunion des Conseils Municipaux de la Commune de Nouic- Approuvée
Affichée et mise en ligne le 9 septembre 2022
__________________________________________________________________________