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Déliberation - Liste des deliberations du 9 juillet 2026
Document publié le Jeudi 9 juillet 2026 par la commune de Couhé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 9 juillet 2026)
Thèmes du document : Santé, Sécurité sociale, Démocratie,
e
Ve alence:Poitou
>
>
Liste des délibérations
Réunion de Conseil Municipal du 9 juillet 2026 à 20H30
Délibération N°2026.07.09/01 : Attribution de subventions dans le cadre de
lOPAH-RU (Opération Programmée d’Amélioration de l'Habitat de
Renouvellement Urbain) du Civraisien en Poitou - Approuvée à l’unanimité
Délibération N°2026.07.09/02 : Renouvellement de la convention avec
l'association Patte Secours pour la protection des populations de chats errants
(capture et stérilisation) sur le territoire de la commune de Valence-en-Poitou et
fixation du montant de la subvention pour l’année 2026 - Approuvée à l’unanimité
Délibération N°2026.07.09/03 : Vote de la subvention 2026 à l'association «
L'Outil en main de Valence-en-Poitou » - Approuvée à l’unanimité
Délibération N°2026.07.09/04 : Vote de la subvention à l'association ADMR
Délibération N°2026.07.09/05 : Adhésion à la Fédération Nationale des
boutiques à l'essai - Approuvée : Pour — 26 ; Contre — 1 ; Abstention - 2
Délibération N°2026.07.09/06 : Redevance Orange pour l'occupation du
domaine public 2026 - Approuvée à l’unanimité
Délibération N°2026.07.09/07 : Convention de servitude avec Réseau de
Transport d'Electricité (RTE) pour la création d’une liaison aérienne 90 KV COUR
— LAITIER - Approuvée à l’unanimité
Délibération N°2026.07.09/08 : Convention relative à l’utilisation des locaux de la
commune de Valence-en-Poitou par l'association du service de santé au travail
de la Vienne (ASSTV 86) - Approuvée à l’unanimité
Délibération N°2026.07.09/09 : Décision modificative N°2 Budget Commune -
Approuvée à l’unanimité
Délibération N°2026.07.09/10 : Modification de la délibération N° 2025.04.10/07
du 10/04/2025 portant modification du prix du mètre carré lotissement Le Bois des
Vignes sis sur la commune déléguée de Ceaux-en-Couhé - Approuvée à
l’unanimité
La secrétaire de séance,
Nathalie COUVRY
Affiché le 15 juillet 2026
Le Maire,