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Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune d'Aizenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2 CM 20 02 2024 liste)
Thèmes du document : Sécurité publique, Démocratie, Eau et assainissement,
Les délibérations du Conseil Municipal sont consultables à l’accueil de la mairie ainsi que sur le site internet de la Ville : https://www.aizenay.fr/deliberations-et-arretes/
Publié/Affiché le : 26/02/2024
Date limite de publication : 29/04/2024
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 20 février 2024
Salle du Conseil Municipal
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
En application de l’Ordonnance n° 2021-1310 et du Décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements
N° Approuvée
1 Désignation d’un membre du bureau de l’Association Foncière de Remembrement (A.F.R.) d’Aizenay OUI
2 Vote du Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2024 sur la base du rapport sur les orientations budgétaires OUI
3 Equipement police municipale – Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD 2024) OUI
4 Subvention d’État – Demande de subvention au titre de l’année 2024 – Travaux de déploiement des alarmes et de la vidéo-urbaine OUI
5 Acceptation d’un don pour le sentier du Souvenir OUI
6 Participation aux dépenses de fonctionnement 2023-2024 des écoles publiques de la ville de Challans OUI
7
Convention de tournage et mise à disposition de locaux à titre
onéreux pour accueillir le tournage de la production LOVEBOAT –
Autorisation de signature
OUI
8
Autorisation de signature du marché public de maîtrise d’œuvre
pour la construction d’une nouvelle station d’épuration de 15 000
Équivalent-Habitant (EH)
OUI