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Conseil Municipal - Résultats CM 20 10 22
Document publié le Jeudi 20 octobre 2022 par la commune de Neuville-en-Ferrain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Résultats CM 20 10 22)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
R é p u b | i q u e Française
Ville de
Neuville-en-Ferrain
Métropole Européenne de Lille
Département du Nord
VILLE DE NEUVILLE EN FERRAIN
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 20 OCTOBRE 2022
Le Conseil Municipal s'est réuni,
à 19H 00
sous la présidence de Madame le Maire, Marie TONNERRE-DESMET
Date de convocation : vendredi 14 octobre 2022
33 conseillers en exercice
présents - votants
Présents : (27) Madame le Maire, Monsieur Alain RIME, Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE, Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS, Madame Marylène HEYE, Monsieur Thierry VANELSLANDE, Madame
Sylvie DELPLANQUE, Monsieur Jimmy COUPÉ, Madame Maria-Pilar DESRUMEAUX, Monsieur Laurent DEGRYSE, Madame Apolline ARQUIER, Monsieur Éric DOCQUIER, Madame Isabelle VERBEKE, Monsieur Gérard REMACLE, Madame Claudine HEYMAN, Monsieur Philippe SIX, Madame Emmanuelle VANDOORNE, Monsieur Jérôme LEMAY, Madame Sophie CANTON, Madame Sophie BELE, Madame Aurélie LAPERE, Madame Anne VÉRISSIMO, Monsieur Antoine MEESCHAERT, Monsieur Julien DEWAËLE, Madame Coralie PERIER, Monsieur Robin DELPLANQUE, Monsieur Gautier MIGNOT.
Excusé(s) ou Absent(s) : (6) Monsieur Marc DUFOUR (pouvoir donné à Thierry VANELSLANDE), Madame Liliane DENYS (pouvoir donné à Emmanuelle VANDOORNE), Monsieur Luc LECRU (pouvoir donné à
Aurélie LAPERE), Madame Sandra VANELSLANDE (pouvoir donné à Marylène HEYE), Madame Camille VYNCKIER-LOBROS (pouvoir donné à Eric DOCQUIER), Monsieur Clément VERRAEST (pouvoir donné à Mme le Maire).
Désignation du secrétaire de séance (Robin DELPLANQUE) et appel nominal.
- Examen et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22 septembre 2022.
> le Conseil Municipal a adopté ce procès-verbal à l'unanimité.
Toute correspondance doit être adressée à Madame le Maire
Hôtel de ville - B.P. n° 8 - 59531 NEUVILLE-EN-FERRAIN - Tél. 03 20 11 67 00 neuville-en-ferrain.fr Télécopie : 03 20 11 67 22 -E Mail : contact@neuville-en-ferrain.fr - www.neuville-en-ferrain.fr 1) Débat d'orientation budgétaire — Présentation du rapport d'orientations budgétaires (ROB) 2023.
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
2) Adoption d'un règlement budgétaire et financier.
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
3) Admissions en non-valeur.
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
4) Avis de la commune de Neuville-en-Ferrain sur l'arrêt du projet du PLH3 (2022-2028). > Ouï l'exposé de Mme le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
5) Avis de la commune de Neuville-en-Ferrain sur l'arrêt du projet du plan de mobilité. > Ouï l'exposé de Mme le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
6) Avis de la commune de Neuville-en-Ferrain sur le projet de charte de l’espace public (2022- 2026)
> Ouï l'exposé de Mme le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
Communication de Mme le Maire
Décisions prises au titre de la délégation du conseil municipal au Maire.
Neuville-en-Ferrain, le 21 octobre 2022
aire de Neuville-en-Ferrain
Vice-présidente du Département du Nord
Conseillère de la Métropole Européenne
de Lille.
Mise en ligne le : 21/10/2022 2/2