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Conseil Municipal - Resultats du CM jeudi 20 mars 2025
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Neuville-en-Ferrain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Resultats du CM jeudi 20 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
R é pu b | i q u e F ra n ç a i s e
Ville de
Neuville-en-Ferrain
Métropole Européenne de Lille
Département du Nord
VILLE DE NEUVILLE EN FERRAIN
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 20 MARS 2025
Le Conseil Municipal s’est réuni,
à 19H 00
sous la présidence de Madame le Maire, Marie TONNERRE-DESMET
Date de convocation : vendredi 14 mars 2025
33 conseillers en exercice
présents - votants
Présents : (27) Madame le Maire, Monsieur Alain RIME, Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE, Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS, Madame Marylène HEYE, Monsieur Thierry VANELSLANDE,
Madame Sylvie DELPLANQUE, Monsieur Jimmy COUPÉ, Madame Maria-Pilar DESRUMEAUX, Monsieur Laurent DEGRYSE, Monsieur Marc DUFOUR, Madame Apolline ARQUIER, Madame Isabelle VERBEKE, Monsieur Gérard REMACLE, Madame Claudine HEYMAN, Monsieur Luc LECRU, Monsieur Philippe SIX, Madame Emmanuelle VANDOORNE, Monsieur Jérôme LEMAY, Madame Sophie CANTON, Madame Sophie BELE, Madame Anne VÉRISSIMO, Monsieur Antoine MEESCHAERT, Monsieur Julien DEWAELE, Madame Coralie PERIER, Monsieur Robin DELPLANQUE, Madame Camille VYNCKIER-LOBROS.
Excusé(s) où Absent(s) : (6) Monsieur Éric DOCQUIER (pouvoir donné à Thierry VANELSLANDE), Madame Liliane DENYS (pouvoir donné à Marylène HEYE), Madame Aurélie LAPERE (pouvoir donné à Mme le Maire), Madame Sandra VANELSLANDE (pouvoir donné à Camille VYNCKIER-LOBROS),
Monsieur Clément VERRAEST (pouvoir donné à Claudine HEYMAN), Monsieur Gautier MIGNOT (pouvoir donné à Marie-Stéphanie VERVAEKE).
Désignation du secrétaire de séance (Camille VYNCKIER-LOBROS) et appel nominal.
- Examen et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du jeudi 12 décembre 2024.
> le Conseil Municipal a adopté ce procès-verbal à l’unanimité.
1) Population légale — actualisation 2025.
> Ouï l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
2) Approbation du plan communal de sauvegarde — Lancement d’une nouvelle révision. > Ouï l’exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
Toute correspondance doit être adressée à Madame le Maire
N . . Hôtel de ville - B.P. n° 8 - 59531 NEUVILLE-EN-FERRAIN - Tél. 03 20 11 67 00
neuville-en-ferrain.fr Télécopie : 03 20 11 67 22 -E Mail : contact@neuville-en-ferrain.fr - www.neuville-en-ferrain.fr 3) Attribution d’un véhicule de fonction au directeur général des services — Délibération annuelle.
> Ouf l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
4) Acquisition des parcelles BA 122, BA 125, BA 126 et BA 127. > Ouï l’exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
5) Acquisition des parcelles AA389.
> Ouï l’exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
6) Adoption du compte financier unique 2024 — Budget principal. Sous la présidence de Monsieur Alain RIME
>Ouï l’exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
7) Affectation définitive du résultat de l'exercice 2024 — Budget principal. >Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
8) Budget supplémentaire — Exercice 2025.
>Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
9) Autorisations de programme — Révisions.
>Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
10) Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) — Programmation 2025.
>Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
11) Application du tarif d'urgence pour les structures « Planèt Mômes » et « Les P'tits Loups ».
> Ouï l’exposé de Madame Marie-Stéphanie VERVAERKE, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
12) Nouveaux critères d'attribution de subvention aux associations sportives. >Ouï l’exposé de Monsieur Thierry VANELSLANDE, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
13) Règlement des accueils de loisirs.
> Ouï l'exposé de Madame Sylvie DELPLANQUE, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
14) Fourrière automobile : adoption du choix du concessionnaire de service public >Ouï l’exposé de Monsieur Marc DUFOUR, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
15) Création de 2 emplois permanents au grade d'assistant d'enseignement artistique. > Ouï l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
16) Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité.
> Ouï l’exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
17) Révision du tableau des effectifs — Création de poste
> Ouï l’exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
18) Débat annuel sur la formation des élus.
> Ouï l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
Communication : Décisions prises au titre de la délégation du conseil municipal au Maire.
Neuville-en-Ferrain, le 2 1 MARS 2095
RRE-DESMET
aire de Neuville-en-Ferrain
( 7 ice-Présidente du Département du Nord
. Y Conseillère de la Métropole Européenne de
Lille
Mise en ligne le: 2/2