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unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - BC16.12.13
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoire de la Côte Ouest (TCO) - BC16.12.13)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Éducation, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT DE LA REUNION
COMMUN AUTE D’AGGLOMERATION
TERRITOIRE DE LA COTE OUEST
SAINT LEU – TROIS BASSINS – SAINT PAUL
LE PORT – LA POSSESSION
C C C O O O M M M P P P T T T E E E R R R E E E N N N D D D U U U
B U R E A U C O M M U N A U T A I R E
D U 1 6 D E C E M B R E 2 0 1 3
Saint-Leu
Trois Bassins
Saint-Paul
Le Port
La Possession 2
COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 16 DECEMBRE 2013
Date de convocation : 10/12/2013
30 membres en exercice
18 présents à l’ouverture de la séance
L’an deux mille treize, le seize décembre à dix neuf heures et trente minutes, le Bureau Communautaire s’est réuni au siège du TCO au Port, après convocation légale, sous la présidence de M. Jean-Yves LANGENIER, Président.
Délibération n° 2013-138/B12-001
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – Prise en charge d’une partie des dépenses de l’office de tourisme intercommunal Ouest (OTI) par le budget principal du TCO
Rapporteur : M. Jean Claude MELIN
Résumé : L’Office de Tourisme Intercommunal de l’Ouest démarre ses missions au 1er janvier 2014. Afin de lui permettre d’équilibrer son budget de fonctionnement (combler le manque à gagner dû à la diminution de la taxe de séjour) et faire face à toutes ses obligations financières (charges de personnels, frais de première installation), l’OTI souhaite que le TCO lui apporte un soutien financier pour la prise en charge d’une partie de ses dépenses, pour un montant de 800 000 euros, sous la forme d’une subvention exceptionnelle.
LE BUREAU COMMUNAUTAIRE, APRES EN AVOIR DELIBERE ET A L’UNANIMITE :
- AUTORISE la prise en charge d’une partie des dépenses de l’OTI par le budget du TCO, au moyen du versement d’une subvention exceptionnelle de 800 000 € sur l’exercice 2014 ;
- VALIDE le projet de convention ;
- AUTORISE le Président à signer la convention ;
- INSCRIT les crédits nécessaires dans la section de fonctionnement du budget primitif 2014 du TCO.
Délibération n° 2013-139/B12-002
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – Attribution d’une subvention à l’« Association Cultures Communications Océan Indien » (ACCOI)pour la poursuite de son action d’enseignement artistique (musique et danse) sur la commune de Saint-Leu, au titre de l’exercice 2013-2014
Rapporteur : M. Benjamin THOMAS
Résumé : L« Association Cultures Communications Océan Indien » (ACCOI) dispense des cours de musique et de danse depuis 2011 sur la commune de Saint-Leu. En 2012, l’association a reçu une subvention de deux cent un mille six cents euros (201 600 €)pour 3
l’année scolaire 2012-2013. Elle souhaite poursuivre son action pédagogique sur le premier semestre de l’année scolaire 2013-2014,le temps de répondre aux appels à projets lancés par l’école d’enseignements artistiques au début de l’année 2014.
LE BUREAU COMMUNAUTAIRE, APRES EN AVOIR DELIBERE ET A L’UNANIMITE :
- AUTORISE l’octroi d’une subvention d’un montant de soixante dix huit mille quatre cents euros (78 400 €) à l’association « A.C.C.O.I » pour la poursuite de ses actions d’enseignement artistique (musique et danse), au titre de l’année scolaire 2013-2014.
- VALIDE le projet de convention ;
- AUTORISE le Président à signer la convention.
Délibération n° 2013-140/B12-003
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – Attribution d’une subvention à l’association « Danse en L’R » pour la mise en place d’ateliers d’enseignement de la danse
Rapporteur : M. Benjamin THOMAS
Résumé : L’association « Danse en L’R - Cie Eric Languet » a inauguré en 2010 le hangar, un centre chorégraphique. Elle propose aux habitants du Territoire de la Côte Ouest des cours gratuits de danse classique et contemporaine. L’association sollicite après du TCOune subvention d’un montant de trente mille euros (30000 €) pour la réalisation de son programme, au titre de l’exercice 2014.
LE BUREAU COMMUNAUTAIRE, APRES EN AVOIR DELIBERE ET A L’UNANIMITE :
- AUTORISE l’octroi d’une subvention d’un montant de trente mille euros (30 000 €) à l’association « Danse en L’R » pour la mise en place de ses ateliers de danse gratuits sur le territoire, au titre de l’exercice 2014.
- VALIDE le projet de convention ;
- AUTORISE le Président à signer la convention.
Délibération n° 2013-141/B12-004
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – Attribution d’une subvention à l’association « Village Titan Centre Culturel » en vue de la mise en place d’ateliers de pratique artistique (arts plastiques et danse) et d’apprentissage des percussions, au profit de jeunes habitants des communes membres
Rapporteur : M. Benjamin THOMAS
Résumé : L’association « Village Titan Centre Culturel » propose de mettre en place : - des ateliers d’arts plastiques « Traces, parole spécificité réunionnaise » ; - une classe de percussions pour une vingtaine d’élèves ;
- des ateliers danse traditionnelles et percussions. 4
LE BUREAU COMMUNAUTAIRE, APRES EN AVOIR DELIBERE ET A L’UNANIMITE :
- AUTORISE l’octroi d’une subvention d’un montant de quarante mille euros (40 000 €) à « Village Titan - Centre Culturel » pour la mise en place d’ateliers de pratiques d’arts plastiques sur les cinq communes du territoire, de classes de percussion et de danse.
- VALIDE le projet de convention ;
- AUTORISE le Président à signer la convention ;
Délibération n° 2013-142/B12-005
ANIMATION ET VALORISATION DU TERRITOIRE – Attribution d’une subvention à l’association « ZékliKan’nEkolMuzik » (Z K’N EM) pour la mise en place d’ateliers de pratiques artistiques et d’enseignement musical
Rapporteur : M. Benjamin THOMAS
Résumé : L’association « ZékliKan’nEkolMuzik » souhaite dispenser des ateliers de pratique musicale à des enfants et adultes de niveau cycle I et II. A ce titre, l’association sollicite auprès du TCO une subvention d’un montant de vingt et un mille six cents euros (21 600 €)
LE BUREAU COMMUNAUTAIRE, APRES EN AVOIR DELIBERE ET A L’UNANIMITE :
- AUTORISE l’octroi d’une subvention d’un montant de vingt et un mille six cents euros (21 600 €) à l’association « ZékliKan’nEkolMuzik » (Z K’N EM) pour la mise en place d’ateliers d’enseignement du maloya et de batterie à l’Espace Leconte Delisle de Saint-Paul, au titre de l’exercice 2014.
- VALIDE le projet de convention ;
- AUTORISE le Président à signer la convention.