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Arrêté - tampon budget cuisine centrale
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 02h34 par la commune de Bessières.
Lien du pdf (Arrêté - tampon budget cuisine centrale)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 16/04/2026
Reçu en préfecture le 16/04/2026
Publié le
ID : 031-213100662-20260415-DEL2026030-BF Cuisine Centrale - Cuisine Centrale - BP - 2026
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Cuisine Centrale
Cuisine Centrale
Numéro SIRET : 21310066200120
Poste comptable : TRÉSORERIE GRENADE
Budget primitif
relatif à l’exercice 2026
voté par Nature
Budget principal
Instruction budgétaire et comptable M. 57
applicable aux collectivités territoriales, leurs groupements et leurs établissements
publics Envoyé en préfecture le 16/04/2026
Reçu en préfecture le 16/04/2026
Publié le ET
ID : 031-213100662-20260415-DEL2026030-BF Envoyé en préfecture le 16/04/2026
Reçu en préfecture le 16/04/2026
Publié le
Cuisine Centrale” Cuisine Centrale -BP 2026 ID : 031-213100662-20260415-DEL2026080-8F V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : #23
Nombre de suffrages exprimés :8 2 Ÿ
VOTES :
Pour :@ 24
Contre :@
Abstentions : 0
Date de convocation : 02/04/2026
Présenté par le Maire, M. MAUREL Cédric (1),
A BESSIÈRES, le 15/04/2026
Délibéré par l’assemblée du Conseil Municipal(2), réunie en session Ordinaire
A BESSIÈRES, le 15/04/2026
Les membres de l’assemblée délibérante du Conseil Municipal (2),(3).
M. ANGLES Cédric
M. BLOYET Anthony
M. BONNAFOUS Frédéric
M. BOUREZ Jean-Marc
M. COLOMBIES Julien
M. CONTE Jean-Charles
M. DEFORES Manuel
M. ESTRIPEAU Pierre
M. FALCONNET Michel En
M. LELAN Thierry EXT
M. MANSUY Fabrice AT
——-
M. MAUREL Cédric
Repreieok M. MUNOZ Benoit
M. QUEMET Eddy
Mme ANDREU Véronique
Mme BONNET Christine
Mme CHABRIER Marie
Mme FOURCADE Emmanuelle Envoyé en préfecture le 16/04/2026
Reçu en préfecture le 16/04/2026
Publié le
V- ARRETE ET SIGNATURES ID : 031-213100662-20260415-DEL2026030-BF
ARRETE ET SIGNATURES ] A |
L
Mme HERRANZ Nathalie LL,
7, : > Mme KNITL-GUIDICI Julie
Mme KWIATKOWSKI Filiz ER
Mme OLIVE Françoise CET
Mme PEREZ Élodie CRE
Mme PEZET Émilie ET
Mme RIEU Alicia 3 —
;
Mme RIVIERE Christel
Mme SANCHEZ Alexia
{
Certifié exécutoire par le Maire, M. MAUREL Cédric (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A BESSIÈRES, le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
€) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de ..
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.