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Arrêté - tampon budget centre de formation
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 02h34 par la commune de Bessières.
Lien du pdf (Arrêté - tampon budget centre de formation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 16/04/2026
Reçu en préfecture le 16/04/2026
Publié le
ID : 031-213100662-20260415-DEL2026031-BF
Centre de Formation - Centre de Formation - BP - 2026
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Centre de Formation
Centre de Formation
Numéro SIRET : 21310066200112
Poste comptable : TRÉSORERIE GRENADE
Budget primitif
relatif à l'exercice 2026
voté par Nature
Budget principal
Instruction budgétaire et comptable M. 57
applicable aux collectivités territoriales, leurs groupements et leurs établissements publics
Page I Envoyé en préfecture le 16/04/2026
Reçu en préfecture le 16/04/2026
Publié le ET
ID : 031-213100662-20260415-DEL2026031-BF Centre de Formation - Centre de Formation - BP - 2026
Envoyé en préfecture le 16/04/2026
Reçu en préfecture le 16/04/2026
Publié le
ID : 031-213100662-20260415-DEL2026031-BF
V V - ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : #7 Z È
Nombre de suffrages exprimés :#° 2
VOTES :
Pour : 62/}-
Contre :
Abstentions : 0
Date de convocation : 02/04/2026
Présenté par le Maire, M. MAUREL Cédric (1),
A BESSIÈRES, le 15/04/2026
Délibéré par l’assemblée du Conseil Municipal(2), réunie en session Ordinaire
A BESSIÈRES, le 15/04/2026
Les membres de l’assemblée délibérante du Conseil Municipal (2),(3).
M. ANGLES Cédric
M. BLOYET Anthony
M. BONNAFOUS Frédéric
M. BOUREZ Jean-Marc
M. COLOMBIES Julien
M. CONTE Jean-Charles
M. DEFORES Manuel
M. ESTRIPEAU Pierre
M. FALCONNET Michel
M. LELAN Thierry
M. MANSUY Fabrice
M. MAUREL Cédric
M. MUNOZ Benoit feec ed
M. QUEMET Eddy
Mme ANDREU Véronique
Mme BONNET Christine
Mme CHABRIER Marie
Mme FOURCADE Emmanuelle Envoyé en préfecture le 16/04/2026
Reçu en préfecture le 16/04/2026
Publié le
V- ARRETE ET SIGNATURES ID : 031-213100662-20260415-DEL2026081-BF
ARRETE ET SIGNATURES A
LA
Mme HERRANZ Nathalie
LIL
Mme KNITL-GUIDICI Julie Me
= Mme KWIATKOWSKI Filiz
ES —
Mme OLIVE Françoise CE
Mme PEREZ Élodie EURE
>
Mme PEZET Émilie AT
Mme RIEU Alicia he
Mme RIVIERE Christel cp
Mme SANCHEZ Alexia Ps .
Certifié exécutoire par le Maire, M. MAUREL Cédric (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A BESSIÈRES, le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
€) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de G) L'ajout des signataires est désormais facultatif.