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Conseil Municipal - tampon budget lotissement communal
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bessières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - tampon budget lotissement communal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 16/04/2026
Reçu en préfecture le 16/04/2026
Publié le
Lotissement Communal - Lotissement Communal - BP - 2 ID : 031-213100662-20260415-DEL2026033-BF
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Lotissement Communal
Lotissement Communal
Numéro SIRET : 21310066200153
Poste comptable : TRESORERIE GRENADE
Budget primitif
relatif à l’exercice 2026
voté par Nature
Budget principal
Instruction budgétaire et comptable M. 57
applicable aux collectivités territoriales, leurs groupements et leurs établissements
publics
Page | Envoyé en préfecture le 16/04/2026
Reçu en préfecture le 16/04/2026
Publié le ET
ID : 031-213100662-20260415-DEL2026033-BF Lotissement Communal - Lotissement Communal - BP - 2026
V - ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 16/04/2026
Reçu en préfecture le 16/04/2026
Publié le
ID : 031-213100662-20260415-DEL2026033-BF
A ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : 23
Nombre de suffrages exprimés : 9%.
VOTES :
Pour : D À
Contre :6
Abstentions : O
Date de convocation : 02/04/2026
Présenté par le Maire, M. MAUREL Cédric (1),
A BESSIÈRES, le 15/04/2026
Délibéré par l’assemblée du Conseil Municipal(2), réunie en session Ordinaire
A BESSIÈRES, le 15/04/2026
Les membres de l’assemblée délibérante du Conseil Municipal (2),(3).
M. ANGLES Cédric
M. BLOYET Anthony
M. BONNAFOUS Frédéric
M. BOUREZ Jean-Marc
M. COLOMBIES Julien
M. CONTE Jean-Charles
M. DEFORES Manuel
M. ESTRIPEAU Pierre
M. FALCONNET Michel
M. LELAN Thierry
M. MANSUY Fabrice
M. MAUREL Cédric
M. MUNOZ Benoit
M. QUEMET Eddy
Mme ANDREU Véronique
Mme BONNET Christine
Mme CHABRIER Marie
Mme FOURCADE Emmanuelle V - ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES
Envoyé en préfecture le 16/04/2026
Reçu en préfecture le 16/04/2026
Publié le
1D:031-213100662-20260415-DEL2026033-BF
I |
Mme HERRANZ Nathalie
Mme KNITL-GUIDICI Julie
Mme KWIATKOWSKI Filiz
Mme OLIVE Françoise
Mme PEREZ Élodie
Mme PEZET Émilie
Mme RIEU Alicia
Mme RIVIERE Christel
Mme SANCHEZ Alexia
Certifié exécutoire par le Maire, M. MAUREL Cédric (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le, et de la publication le
A BESSIÈRES, le
(1) Indiquer «la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de ..., de la Collectivité territoriale unique de ..., de la métropole de ..., du Conseil syndical de
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.