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Déliberation - articles 452 145
Document publié le Lundi 29 juillet 2024 par la commune de Rahon.
Lien du pdf (Déliberation - articles 452 145)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
, EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE RAHON SEANCE DU 29 Juillet 2024
Nombre de membres en exercice : 14
présents : 13
votants : 14
Date de convocation : 23 juillet 2024
Publication sur www.rahon.fr
L’an deux mille vingt-quatre, le 29 juillet à 20 h 00, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle BELIN de la Mairie sous la présidence de M. PUSSET Bernard.
Membres présents : Mmes et MM., BOURGES Jean-Marc, CECINAS Quentin, CAMUZET Frédéric, GINDRE Dorine, GROJEAN Olivier, JACQUOT Tania, LAIBE Martine, LAVRUT Madeline, LOLLIOT Jean-Pierre, PATENAT Pascal, PUSSET Bernard,
RACLOT Virginie. MERCET Daniel
Membre excusé : M. BONGAIN Cédric, représenté par M. BOURGES Jean-Marc
Secrétaires de séance : MM. BOURGES Jean-Marc et LOLLIOT Jean-Pierre
N° 2024072901
Obiet : Réfection de la porte de l’église
M. le Maire rappelle qu’il y a eu quelques problèmes avec le système de commande des cloches (Sonneries
à des heures intempestives). La société PREÈTRE a changé le système complet (1 654.80 €)
M. le Maire rappelle que nous avons fait refaire le jet d’eau de la porte principale de l’église (300 €). La lasure
est en très mauvais état. La DRAC conseille de mettre une peinture microporeuse sombre (Gris sombre, brun
ou rouge sang de bœuf). Avant de repeindre, le ponçage ne suffit pas, il faut la décaper avec un aérogommage
pour ramener au bois. Le devis comprend la grande porte de l’église et la porte du clocher.
Nous avons un devis d’aérogommage (1 000 €) et mise en peinture (2 712 €).
Il faudra établir une demande préalable auprès de la DDT et l’ABF.
Le Maire,
Bernard PUSSET
Envoyé en préfecture le 05/08/2024
Reçu en préfecture le 05/08/2024
Publié le
ID : 039-213904485-20240729-D 2024072901-DE
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que celui-ci peut faire l’objet d’un recours
pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Besançon dans un délai de deux mois à compter : de sa transmission en Préfecture le 05.08.2024 de sa publication et/ou notification le
Envoyé en préfecture le 05/08/2024
Reçu en préfecture le 05/08/2024
Publié le
ID : 039-213904485-20240729-D_2024072901-DE ; EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE RAHON SEANCE DU 29 Juillet 2024
Nombre de membres en exercice : 14 Date de convocation : 23 juillet 2024 présents: 13
votants : 14 Publication sur www.rahon.fr
L’an deux mille vingt-quatre, le 29 juillet à 20 h 00, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans la salle BELIN de la Mairie sous la présidence de M. PUSSET Bernard.
Membres présents : Mmes et MM., BOURGES Jean-Marc, CECINAS Quentin, CAMUZET Frédéric, GINDRE Dorine, GROJEAN
Olivier, JACQUOT Tania, LAIBE Martine, LAVRUT Madeline, LOLLIOT Jean-Pierre, PATENAT Pascal, PUSSET Bernard,
RACLOT Virginie. MERCET Daniel
Membre excusé : M. BONGAIN Cédric, représenté par M. BOURGES Jean-Marc
Secrétaires de séance : MM. BOURGES Jean-Marc et LOLLIOT Jean-Pierre
N° 2024072902
Obiet : Adhésion au SIDEC
M. le Maire rappelle que le SIDEC gère notre outil informatique. Nous faisons souvent appel à leurs services.
La commune de Rahon a une convention avec la DITIC (Direction Informatique et Technologies de
l'Information et de Communication) du SIDEC. (Coût environ 2 500 €). Nous devons la renouveler.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés :
- ACCEPTE de renouveler la convention avec la DITIC du SIDEC
- AUTORISE le Maire à signer les devis et tous les documents nécessaires
Le Maire,
Bernard PUSSET
Envoyé en préfecture le 05/08/2024
Reçu en préfecture le 05/08/2024
Publié le
ID : 039-213904485-20240729-D 2024072902-DE
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que celui-ci peut faire l’objet d’un recours
pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Besançon dans un délai de deux mois à compter : de sa transmission en Préfecture le 05.08.2024 de sa publication et/ou notification le
Envoyé en préfecture le 05/08/2024
Reçu en préfecture le 05/08/2024
Publié le
ID : 039-213904485-20240729-D_2024072902-DE EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE RAHON SEANCE DU 29 Juillet 2024
Nombre de membres en exercice : 14 Date de convocation : 23 juillet 2024 présents: 13
votants : 14 Publication sur www.rahon.fr
L’an deux mille vingt-quatre, le 29 juillet à 20 h 00, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans la salle BELIN de la Mairie sous la présidence de M. PUSSET Bernard.
Membres présents : Mmes et MM., BOURGES Jean-Marc, CECINAS Quentin, CAMUZET Frédéric, GINDRE Dorine, GROJEAN
Olivier, JACQUOT Tania, LAIBE Martine, LAVRUT Madeline, LOLLIOT Jean-Pierre, PATENAT Pascal, PUSSET Bernard,
RACLOT Virginie. MERCET Daniel
Membre excusé : M. BONGAIN Cédric, représenté par M. BOURGES Jean-Marc
Secrétaires de séance : MM. BOURGES Jean-Marc et LOLLIOT Jean-Pierre
N° 2024072903
Obiet : Mise en conformité coffret électrique place du village
M. le Maire, rappelle qu’il y a un coffret électrique sur la place du village qui doit être mis aux normes et
ajouter quelques prises.
Nous avons un devis de la société COYER pour 3 172.79 €HT
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés :
- DECIDE d'accepter le devis de la société COYER en retirant la ligne triphasé
- AUTORISE le Maire à signer les devis et tous les documents nécessaires
Le Maire,
Bernard PUSSET
Envoyé en préfecture le 05/08/2024
Reçu en préfecture le 05/08/2024
Publié le
ID : 039-213904485-20240729-D 2024072903-DE
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que celui-ci peut faire l’objet d’un recours
pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Besançon dans un délai de deux mois à compter :
de sa transmission en Préfecture le 05.08.2024 de sa publication et/ou notification le
Envoyé en préfecture le 05/08/2024
Reçu en préfecture le 05/08/2024
Publié le
ID : 039-213904485-20240729-D_2024072903-DE EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS REPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DU JURA DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE RAHON SEANCE DU 29 Juillet 2024
Nombre de membres en exercice : 14 Date de convocation : 23 juillet 2024 présents: 13
votants: 14 Publication sur www.rahon.fr
L’an deux mille vingt-quatre, le 29 juillet à 20 h 00, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans la salle BELIN de la Mairie sous la présidence de M. PUSSET Bernard.
Membres présents : Mmes et MM., BOURGES Jean-Marc, CECINAS Quentin, CAMUZET Frédéric, GINDRE Dorine, GROJEAN
Olivier, JACQUOT Tania, LAIBE Martine, LAVRUT Madeline, LOLLIOT Jean-Pierre, PATENAT Pascal, PUSSET Bernard,
RACLOT Virginie. MERCET Daniel
Membre excusé : M. BONGAIN Cédric, représenté par M. BOURGES Jean-Marc
Secrétaires de séance : MM. BOURGES Jean-Marc et LOLLIOT Jean-Pierre
N° 2024072904
Objet : Réfection terrain multisports
M. le Maire rappelle que le sol du terrain multi sports à proximité des salles polyvalentes de dégrade. De
l'herbe a poussé dans les fissures. Nous avons fait purger ces fissures et regarnir d’enrobé liquide. Il reste
une passe à faire pour boucher totalement les fissures. Actuellement, il y a deux terrains de tennis qui ne
sont jamais occupés les deux. Nous proposons de faire un terrain de volet et un terrain de tennis. Nous allons
faire repeindre les lignes.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents et représentés :
- ACCEPTE de transformer un terrain de tennis en terrain de volley.
- AUTORISE le Maire à signer les devis et tous les documents nécessaires
Le Maire,
Envoyé en préfecture le 05/08/2024 Bernard PUSSET
Reçu en préfecture le 05/08/2024
Publié le
ID : 039-213904485-20240729-D 2024072904-DE
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que celui-ci peut faire l’objet d’un recours
pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Besançon dans un délai de deux mois à compter :
de sa transmission en Préfecture le 05.08.2024 de sa publication et/ou notification le
Envoyé en préfecture le 05/08/2024
Reçu en préfecture le 05/08/2024
Publié le
ID : 039-213904485-20240729-D_2024072904-DE , EXTRAIT DES DÉLIBÉRATIONS REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE RAHON SEANCE DU 29 Juillet 2024
Nombre de membres en exercice : 14 Date de convocation : 23 juillet 2024 présents : 13
votants: 14 Publication sur www.rahon.fr
L’an deux mille vingt-quatre, le 29 juillet à 20 h 00, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans la salle BELIN de la Mairie sous la présidence de M. PUSSET Bernard.
Membres présents : Mmes et MM., BOURGES Jean-Marc, CECINAS Quentin, CAMUZET Frédéric, GINDRE Dorine, GROJEAN
Olivier, JACQUOT Tania, LAIBE Martine, LAVRUT Madeline, LOLLIOT Jean-Pierre, PATENAT Pascal, PUSSET Bernard,
RACLOT Virginie. MERCET Daniel
Membre excusé : M. BONGAIN Cédric, représenté par M. BOURGES Jean-Marc
Secrétaires de séance : MM. BOURGES Jean-Marc et LOLLIOT Jean-Pierre
N° 2024072905
Obiet : Avancement travaux école
M. le Maire rappelle qu’en accord avec les deux autres municipalités du RPC, nous rafraichissons deux
classes. Les travaux devraient être terminés la semaine prochaine. Il restera les aménagements qui seront
assurés par nos employés municipaux.
Le tilleul au milieu de la cour de l’école prend beaucoup d’ampleur. Ses racines soulèvent
l’enrobé et cela devient dangereux pour les enfants. Nous avons vu pour retirer l’enrobé sur
quatre mètre de diamètre pour libérer les racines et installer un banc de forme octogonale qui
ceinturerait l’espace libéré. Nous avons fait réaliser un devis à la métallerie LAGALICE à Parcey
(2 385 € HT). Ces travaux sont à la charge de la commune de Rahon.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de reporter ce point à un prochain conseil
municipal.
Le Maire,
Bernard PUSSET
Envoyé en préfecture le 05/08/2024
Reçu en préfecture le 05/08/2024
Publié le
ID : 039-213904485-20240729-D 2024072905-DE
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que celui-ci peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Besançon dans un délai de deux mois à compter : de sa transmission en Préfecture le 05.08.2024 de sa publication et/ou notification le
Envoyé en préfecture le 05/08/2024
Reçu en préfecture le 05/08/2024
Publié le
ID : 039-213904485-20240729-D_2024072905-DE