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Ordre du Jour - Proposition ordre du jour du Conseil Municipal du mercredi 16 mars 2022
Document publié le Mercredi 16 mars 2022 par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Proposition ordre du jour du Conseil Municipal du mercredi 16 mars 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Associations, ONG et mouvements politiques,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 16 MARS 2022
IL.
III.
IV.
A 20H30 - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Appel des présents, mention des excusés et procurations.
Désignation d’un secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
Approbation des Procès-Verbaux des séances du Conseil Municipal des mardi 07 décembre 2021 et samedi 15 janvier 2022
Le rendre compte des décisions prises par Monsieur le Maire
Dossiers soumis à délibération
Point 1 - Arrêt et approbation des comptes de gestion du receveur de la Commune de Bourbonne les Baïns au titre de l'année 2021
Point 2 - Approbation du Compte Administratif au titre de l'année 2021 du Budget Principal de la Commune de Bourbonne les Bains
Point 3 - Approbation du Compte Administratif au titre de l'année 2021 du Budget Annexe de l'Eau de la Commune de Bourbonne les Bains
Point 4 - Approbation du Compte Administratif au titre de l'année 2021 du Budget Gestion des Activités Thermales et Bien-Etre de la Commune de Bourbonne les Bains
Point 5 - Affectation du Résultat du Compte Administratif au titre de l'année 2021 du Budget Principal de la Commune de Bourbonne les Bains
Point 6 - Affectation du Résultat du Compte Administratif au titre de l'année 2021 du Budget Annexe de l'Eau de la Commune de Bourbonne les Bains
Point 7 - Affectation du Résultat du Compte Administratif au titre de l'année 2021 du Budget Gestion des Activités Thermales et Bien-Etre de la Commune de Bourbonne les Bains
Point 8 - Demande de remboursement de fournitures à une association locale suite à l'annulation du Téléthon 2021
Point 9 - Autorisation du paiement de factures d’investissement avant le vote du Budget Primitif Principal au titre de l'année 2022 de la Commune de Bourbonne les Bains
Point 10 - Convention financière - Syndicat Départemental d'Energie et des Déchets 52 - Remplacement d'un candélabre rue des Bains à Bourbonne les Bains
Point 11 - Ajout d'un tarif municipal pour la vente de gibier du Parc de la Bannie et modification dans les tarifs de la reproduction de documents au Pôle Culturel
Point 12 - Modification de la délibération n°2020/46 - Reversement de la différence entre le prix du repas du collégien et le prix du repas de l'élève des écoles maternelle et primaire par la Commune de Bourbonne les Bains pour les familles des enfants résidant sur la Commune de Bourbonne les Baïns et de ses communes fusionnées @ Point 13 - Approbation du changement d'appellation du stade municipal Montmorency de la Commune de Bourbonne les Bains en stade « René Bouvier »
© Point 14 - Renouvellement des membres du bureau des associations foncières de remembrement des communes de Genrupt et Villars Saint-Marcellin, Communes associées à Bourbonne les Bains
@ Point 15 - Appellation des salles du bâtiment communal dit « le Clocheton » de la Commune de Bourbonne les Bains
@ Point 16 - Autorisation du Conseil Municipal au Maire pour l'attribution et lPexécution du marché de travaux du réservoir du Haut de Craye à Bourbonne les Bains
@ Point 17 - Approbation d'une convention de partenariat avec la fourrière de Valdelancourt et la Commune de Bourbonne les Bains
© Point 18 - Approbation d'un échange de terrain sur la commune de Genrupt, Commune associée à Bourbonne les Bains, pour l’installation d’une micro-station d’assainissement
@ Point 19 - Déclaration d'Intention d'Aliéner (DIA) au 34 rue de Bourgogne à Bourbonne les Bains
® Point 20 - Autorisation de signature de la convention d'accompagnement individualisé en matière de gestion des ressources humaines avec le Centre de Gestion de la Haute-Marne et la Commune de Bourbonne les Bains notamment pour le dispositif de signalement
@ Point 21 - Autorisation de signature de la convention d'accompagnement et d'assistance des collectivités en hygiène et sécurité au travail et en matière de prévention des risques avec le Centre de Gestion de la Haute-Marne et la Commune de Bourbonne les Baïns relatif, entre autre, à la réalisation du document unique
VI. Informations diverses
VIL. Questions diverses
A Bourbonne les Bains, le 11 mars 2022
Le Maire, >