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Ordre du Jour - Proposition ordre du jour du CM du 20 juin 2022
Document publié le Lundi 20 juin 2022 par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Proposition ordre du jour du CM du 20 juin 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Inégalités sociales,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 20 JUIN 2022
IL.
NT.
IV.
A 20H30 - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Appel des présents, mention des excusés et procurations
Désignation d’un secrétaire de séance conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du mercredi 27 avril 2022
Le rendre compte des décisions prises par Monsieur le Maire
Dossiers soumis à délibération
Point 1 - Modification de la délibération n°DEL-2022-21 relative à l'approbation d'un échange de terrain sur la Commune de Genrupt, Commune associée à Bourbonne les Bains, pour l'installation d’une micro-station d’assainissement
Point 2 - Décision modificative n°1 au Budget Principal au titre de l'année 2022
Point 3 - Décision modificative n°1 au Budget Gestion des Activités Thermales et Bien-Etre au titre de l'année 2022
Point 4 - Demande d'autorisation d'un prêt d'un montant de 950 000.00 € pour des travaux d'investissement pour la Commune de Bourbonne les Bains
Point 5 - Approbation d'une convention financière entre la Commune de Bourbonne les Bains et le Syndicat Départemental d'Energie et des Déchets 52 - Remplacements de deux bornes au Mini-Golf et d'un candélabre HLM Montmorency à Bourbonne les Bains
Point 6 - Approbation d'une convention d'engagement entre la Commune de Bourbonne les Bains et l'association DEFIS 52
Point 7 - Désignation par le Conseil Municipal d'un ambassadeur de la mobilité auprès du PETR du Pays de Langres
Point 8 - Adoption du rapport du Délégataire de Service Public du Casino de Bourbonne les Bains - Exercice 2020-2021
Point 9 - Adoption du rapport d'activité du Délégataire de Service Public des Thermes de Bourbonne les Bains - Exercice 2021
Point 10 - Approbation du projet estimatif de la rue Georges Fréset à Bourbonne les Bains
Point 11 - Approbation de la création d'un groupement de commandes entre la Commune de Bourbonne les Bains et la Communauté de Communes des Savoir-Faire pour les travaux de la rue Georges Fréset à Bourbonne les Bains - Adhésion au groupement de commandes et autorisation de signature de la convention constitutive
Point 12 - Approbation du projet estimatif des travaux des rues de la Chavanne et Chevalier Rolin à Bourbonne les Bains Point 13 - Approbation de la création d'un groupement de commandes entre la Commune de Bourbonne les Bains et l1 Communauté de Communes des Savoir-Faire pour les travaux des rues de la Chavanne et Chevalier Rolin à Bourbonne les Bains - Adhésion au groupement de commandes et autorisation de signature de la convention constitutive
Point 14 - Demande d'effacement des réseaux aériens des rues de la Chavanne (de Ia rue du Théâtre à la rue Chevalier Rolin), Chevalier Rolin et Georges Fréset à Bourbonne les Bains
Point 15 - Demande de remboursement du forfait « Cure Thermale » d'un utilisateur de l'aire de camping-cars
Point 16 - Tarification de la taxe de séjour, applicable pour la saison 2023, sur le territoire de la Commune de Bourbonne les Bains
Point 17 - Modification du tableau des effectifs
VI. Informations diverses
VIL Questions diverses
A Bourbonne les Bains, le 15 juin 2022