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Ordre du Jour - Proposition ordre du jour CM du 16 decembre 2022 P1
Document publié le Vendredi 16 décembre 2022 par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Proposition ordre du jour CM du 16 decembre 2022 P1)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Eau et assainissement,
IL.
III.
IV.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU
VENDREDI 16 DECEMBRE 2022
A 20H30 - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Appel des présents, mention des excusés et procurations.
Désignation d’un secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du mardi 18 octobre 2022
Le rendre compte des décisions prises par Monsieur le Maire
Dossiers soumis à délibération
Point 1 - Décision modificative n°2 au Budget Principal au titre de l'année 2022
Point 2 - Décision modificative n°3 au Budget Annexe de l'Eau au titre de l'année 2022
Point 3 - Demande d'exonération de la redevance des thermes au titre de l'année 2022
Point 4 - Reversement de la différence entre le prix du repas du collégien et le prix du repas de l'élève des écoles maternelle et primaire par la commune de Bourbonne les Bains pour les familles des enfants résidant sur la commune de Bourbonne les Bains et de ses communes fusionnées à compter du 1er janvier 2023
Point 5 - Approbation des tarifs municipaux au titre de l'année 2023
Point 6 - Modification du règlement intérieur de la Médiathèque Municipale de la Commune de Bourbonne les Bains
Point 7 - Engagement et assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un Schéma Directeur d'Alimentation en eau potable
Point 8 - Motion de la Commune de Bourbonne les Bains concernant les conséquences de la crise économique et financière sur les comptes de cette dernière
Point 9 - Jours d'ouverture des commerces au titre de l'année 2023
Point 10 - Approbation d'une convention financière entre la Commune de Bourbonne les Bains et le Syndicat Départemental d’Énergie et des Déchets 52 - Maîtrise de la Demande d’Énergie (MDE) et Extension (EXT) rue Jean Carbon et Grande Rue et ré-alimentation de l'aire de camping-cars à Bourbonne les Bains
Point 11 - Demande d'avis sur l'adhésion de la Communauté de Communes des Savoir-Faire au Syndicat Mixte Vingeanne Bèze Albane pour l'exercice de la compétence GEMAPI
Point 12 - Destination des coupes - Exercice 2023
Point 13 - Demande de remboursement du forfait « Cure Thermale » d'un utilisateur de l'aire de camping-cars de Bourbonne les Bains