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unknown - Communauté de communes - Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort - DE 2025.051 Subventions aux associations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort - DE 2025.051 Subventions aux associations)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Union Européenne,
N° 2025/051/7.5 D Ê [| B É RAT O N O Feuillet n° 72
FE
\ Le Département de la DORDOGNE -— Arrondissement de SARLAT DS Communauté de communes Terrassonnais Haut Périgord Noir 58 avenue Jean Jaurès 24120 TERRASSON-LAVILLEDIEU Communauté de Communes Terrassonnais
Haut Périgord Noir
L’an deux mil vingt-cinq, le 26 mai, à vingt heures et trente minutes, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Terrassonnais Haut Périgord Noir, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, Salle des fêtes d’Azerat, sous la présidence de M. Dominique BOUSQUET, Président.
Date de convocation : 19 mai 2025
PRÉSENTS :
Titulaires : Sylviane GRANDCHAMP, Lionel ARMAGHANTIAN,
or lai res Bernadette MERLIN, Bertrand CAGNIART, Annie DELAGE,
- Gaston GRAND, Roland MOULINIER, Daniel BOUTOT, Daniel En exercice | 58 | BARII, Jean-Pierre VERDIER, Denis ADAMSKI, Francine BOURRA, Nadine PIERSON, Claude SAUTIER, Jean-Jacques
Nombre de
Conseillers EE
NME
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Présents 38 DUMONTET, Michel MEYNARD, Philippe COLLAS, Stéphane ROUDIER, Patrick GAGNEPAIN, Jean-Louis PUJOLS, Élodie
Votants : 42 REBEYROL, Edmond Claude DELPY, Bernard DURAND), Dominique BOUSQUET, Jean-Luc BLANCHARD, Nicole
Pour : 42 DUBREUIL-RAVIDAT, Dominique DURAND, Didier
CLERJOUX, Josiane LEVISKI, Patricia FLAGEAT, Sébastien
Contre : 0 LUNEAU, Alexandra DUMAS, Patrick DELAUGEAS, Claudine Abstention : | _Q___| LIARSOU , Stéphanie PORTE.
Suppléant: Victor MONTEIL représenté par Betty CHABANE, Mattia TRENTEMONT représentée par Pascale LARUE, LAGORSE Jean-Michel représenté par Jean-Marie
CHAMPAGNE.
Excusés : Jean-Marie CHANQUOI donne pouvoir à Jean-Pierre VERDIER, Jean BOUSQUET donne pouvoir à Claudine LIARSOU, Maud MANIERE donne pouvoir à Stéphanie PORTE, Nicolas DJERBI donne pouvoir à Roland MOULINIER, Laurent PELLERIN, Jean-Michel LAGORCE, Olivier ROUZIER, Francis AUMETTRE, Jean-Michel LAGORCE, Frédéric GAUTHIER, Coralie DAUBISSE-BOYER, Caroline VIEIRA CHEVALIER, Bernard BEAUDRY, Fabien JAUBERT, Jean-Yves VERGNE, Isabelle DUPUY, Roger LAROUQUIE,
Régine ANGLARD.
BB
EME
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4
SECRÉTAIRE : Mme Josiane LEVISKI
| Objet : Subventions aux associations
Vu, le vote du budget principal, le 20 mars 2025,
Vu l’annexe budgétaire relative au vote des subvenons aux associations,
Vu, la proposition du bureau communautaire du 19 mai 2025,
Considérant l'annulation de dépôt de subventions par certaines associations
- mises en sommeil
- ou n'ayant pas de projet à accompagner sur l’exercice 2025, me H
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024-200 [T50-26256526-DE2025 OSI-DE
Mod. 540331-08/22 Fobrèque Enireprise labelisée Mieswvenr. Le Conseil Communautaire, oui l’exposé du Président Dominique BOUSQUET, et après
en avoir délibéré, à l’unanimité, DÉCIDE :
- de MODIFIER l’annexe budgétaire comme présenté ci- dessous et d’annuler les subventions suivantes.
ASSOCIATION MONTANT SUBVENTION A MOTIF
ANNULER
Comité de Jumelage Pays 250.00€ Pas de projet cette année
D'Ans
Condat Animations 500.00€ Pas de projet cette année
Amicale Laïque Section VTT 250.00€ La course « La Balèze » n’a
La Bachellerie pas lieu cette année
Quad Passion 250.00€ Pas de projet cette année
Fait et délibéré au siège les jours, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme, fait à Terrasson-Lavilledieu,
le 26/05/2025
Le Président,
Dominique BOUSQUET
AT 4 avsViiais
AR Rene
024-200041150-2 -D 25 051-DE
Reçu le 28/05/2025
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