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Ordre du Jour - ordre du jour CM 2 juillet 2024
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Meillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 2 juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
HD
CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 2 juillet 2024
à 19h30 à la mairie
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente ;
- Tarifs cantine 2024-2025 :
- Tarifs garderie 2024-2025 :
- Loyer du local de l’orthophoniste ;
- Loyer du local des infirmières :
- Convention financière du fonds de concours pour le programme d’investissement voirie
hors agglomération 2023-2025 ;
- Aménagement rue de la fontaine : attribution du marché de travaux :
- Contrat de prestation de service avec la CCBR pour l’aménagement de la Place de
l'Eglise et de la Place Huet et Peuvrel :
- Demande d’achat d’un terrain communal allée du Linon ;
- Proposition d’achat d’une réserve foncière en centre bourg :
- Dénomination de la voie « allée des Jardins » ;
- Participation aux opérations d’autoconsommation collective proposées par l’association
Part’ EnR 35 ;
- Accessibilité de la médiathèque - avenant relatif au lot n° 6 Electricité ;
- Programme haies bocagères (plantation et restauration de haies bocagères) ;
- Création d’un poste d’adjoint technique territorial à 24/35°"% bour le service périscolaire :
- Mise à jour du tableau des effectifs ;
- Contrat de vacataire pour les ateliers numériques ;
- Recrutement de personnel non titulaire pour le remplacement d’un agent indisponible ou
en cas d’accroissement d’activité ;
- Renouvellement de la convention avec le SMICTOM pour la collecte des biodéchets ;
- Avis relatif au projet soumis à enquête publique pour l’extension de l’élevage bovin du
GAEC DU TERROIR à Combourg ;
- Compte-rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations (articles
L2122-22 et L2122-23 du CGCT).
Affiché le 25/06/2024