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Compte-Rendu - C.M. Compte rendu 12 février 2025
Document publié le Mercredi 12 février 2025 par la commune de Potigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - C.M. Compte rendu 12 février 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
COMMUNE DE POTIGNY
Compte-rendu sommaire du Conseil Municipal du 12 février 2025
_______________________________
Présents : M. Kepa, Mme Maunoury, Mme Bouteiller, M. Blais, Mme Knedlik, Mme Kiszko, M. Benoît, M. Defenouillère, M. Gasnier, M. Geffroy, Mme Fichet-de-Clairfontaine, Mme Dunbar, Mme Prosper, M. Faucher, M. Marie.
Pouvoirs : M. Bérel à M. Benoît, Mme Lemarchand à M. Kepa, Mme Besançon à Mme Maunoury.
- Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2024.
- Abrogation et complétude de la délibération du 18/12/2024 relative à l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement du garde champêtre municipal.
- Accord pour le remboursement au personnel communal envoyé en mission, sur la base des frais réels, de ses dépenses de restauration.
- Fixation des montants de rémunération des agents recenseurs pour la campagne 2025.
- Renouvellement de la demande de subvention DETR pour les travaux de construction d’une halle de tennis (chiffrage maintenu à 882 500 € HT, plan de financement inchangé). 4 abstentions.
- Dépôt d’une demande de subvention DETR pour les travaux d’aménagement de l’entrée Nord et de la voie douce (782 402,50 € HT).
- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un acte notarié visant à régulariser un droit de jouissance consenti au SDEC Energie (parcelle B n° 849).
- Accord pour la signature de la convention définissant, avec le Département, les conditions d’indemnisation de la Commune pour la mise à disposition de ses installations sportives au Collège.
Informations et questions diverses :
- invitation des élus au Salon de l’Agriculture de Paris par le Député et le Président de la Chambre d’Agriculture du Calvados (M. Kepa) ;
- état d’avancement du projet de Pôle de Santé (Mme Prosper, M. Kepa, M. Gasnier) ; - demande de réflexion sur le devenir de l’ex-maison minière de la Rue des Capucines (M. Gasnier) ; - position à adopter sur les éventuelles demandes d’achat de biens immobiliers communaux par des particuliers (Mme Dunbar).
Séance levée à 19h55.