Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Avis ODJ CM du 14 12 2023
Ordre du Jour - Avis ODJ CM du 06 11 2025
Ordre du Jour - Avis ODJ CM du 17 12 2024
Ordre du Jour - Avis ODJ CM du 01 10 2024
Ordre du Jour - Avis ODJ CM du 16 05 2024
Ordre du Jour - Avis ODJ CM du 27 06 2024
Ordre du Jour - AVIS ODJ CM DU 28 03 2026
Ordre du Jour - Avis ODJ CM du 20 03 2025
Ordre du Jour - Avis ODJ CM du 20 05 2025
Ordre du Jour - AVIS ODJ CM DU 16 04 2026
Ordre du Jour - Avis ODJ CM du 14 11 2024
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Plessis-Trévise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Avis ODJ CM du 14 11 2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
VILLE DU PLESSIS-TREVISE
AVIS
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DU PLESSIS-TREVISE
SE RÉUNIRA EN SÉANCE PUBLIQUE
Sous la Présidence de Monsieur Didier DOUSSET, Maire,
JEUDI 14 NOVEMBRE 2024 à 19h00
Hôtel de Ville du Plessis-Trévise
Ordre du jour :
1) Appel nominal et nomination d’un secrétaire de séance,
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 1 octobre 2024,
3) Informations et communication des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
2024-070 - Approbation du choix du délégataire pour la gestion de la Délégation de Service Public relative au marché forain de la Ville,
2024-071 - Recours aux services de production et de livraison des repas de GPSEA à partir du 1er janvier 2025 : adoption d'une convention de service partagé de fabrication et de livraison des repas pour le personnel municipal, dans les écoles et les activités péri et extrascolaires, et convention de remboursement par le CCAS des repas destinés aux séniors, 2024-072 - Rapport sur la trajectoire "Zéro Artificialisation Nette" à l’échelle communale, 2024-073 - Convention d'action foncière entre le Syndicat d'Action Foncière du Département du Val- de-Marne (SAF 94) et la Ville du Plessis-Trévise pour le périmètre "Villa MARTINOT", 2024-074 - Saisine du Syndicat d'Action Foncière du Val-de-Marne pour l'acquisition du bien sis 8 avenue Marbeau cadastré AN 46 d'une superficie de 496 m²,
2024-075 - Ouverture dominicale des commerces de détail pour l'année 2025, 2024-076 - Fixation d'un loyer pour le local du 18 bis avenue du Général de Gaulle, 2024-077 - Mise en place d'une bourse d'étude pour les jeunes demandeurs d'emploi de stage à l'étranger et pour les bénéficiaires d'un accompagnement ERASMUS+,
2024-078 - Recensement de la population 2025 : rémunération des agents recenseurs, 2024-079 - Convention de don de gobelets officiels "PARIS 2024",
2024-080 - Convention avec l'association "Maison des Jeunes et de la Culture du Plessis Trévise" pour la mise à disposition d'un agent relevant du cadre d'emplois des adjoints techniques territoriaux,
2024-081 - Suppression et création de postes au tableau des effectifs,
Questions diverses.
Le Maire,
Didier DOUSSET
Conseiller métropolitain
à la métropole du Grand Paris