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Ordre du Jour - Avis ODJ CM du 17 12 2024
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Plessis-Trévise.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Avis ODJ CM du 17 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
VILLE DU PLESSIS-TRÉVISE
AVIS
LE CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DU PLESSIS-TREVISE
SE RÉUNIRA EN SÉANCE PUBLIQUE
Sous la Présidence de Monsieur Didier DOUSSET, Maire,
MARDI 17 DÉCEMBRE 2024 à 19h00
Hôtel de Ville du Plessis-Trévise
Ordre du jour :
1) Appel nominal et nomination d’un secrétaire de séance,
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2024,
3) Informations et communication des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
2024-082 - Admission en non valeur (années 2012 à 2020) et créances irrécouvrables (années 2019 à 2024),
2024-083 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour recouvrer les recettes et pour ordonnancer et mandater les dépenses dans l'attente du vote du Budget Primitif 2025,
2024-084 - Attribution de subventions aux associations - Année 2025,
2024-085 - Convention d'objectif avec l'association Entente Plesséenne de Handball (EPHB) - Année 2025,
2024-086 - Convention d'objectif avec l'association Entente Plesséenne de Football (EPF) - Année 2025,
2024-087 - Convention avec l'association "Amicale du Personnel Communal" - Année 2025, 2024-088 - Convention avec l'association "Un Temps pour Vivre" - Année 2025, 2024-089 - Convention avec l'association "Comité de Jumelage Club Robert Schuman" - Année 2025, 2024-090 - Convention avec l'association "Rencontres Animations Plesséennes " - Année 2025, 2024-091 - Convention avec l'association "MJC Le Plessis-Trévise" - Année 2025, 2024-092 - Cession de patrimoine immobilier et convention cadre avec AGORASTORE, 2024-093 - Exploitation du marché - Actualisation des tarifs et de la redevance animation applicable à compter du 1er janvier 2025,
2024-094 - Suppression de postes au tableau des effectifs,
2024-095 - Régime indemnitaire applicable aux agents relevant de la filière police municipale, 2024-096 - Création de poste au tableau des effectifs,
2024-097 - Mise en place du télétravail pour les agents communaux,
2024-098 - Participation au financement des classes des séjours avec nuitées de moins de 5 jours / Ecole élémentaire Marbeau - Année scolaire 2024/2025,
Questions diverses.
Le Maire,
Didier DOUSSET
Conseiller métropolitain
à la métropole du Grand Paris