Déliberation - Affichage des deliberations 2025

Documents similaires

Déliberation - Affichage des deliberations 2025

Déliberation - Affichage des deliberations 2025

Déliberation - Affichage des deliberations 2

Déliberation - Affichage des deliberations 2024

Procès Verbal - 2025 03 12 PIECE JOINTE N°1

Déliberation - Affichage des deliberations 2024

Déliberation - Affichage des deliberations 2

Déliberation - Affichage des deliberations 2024

Déliberation - Affichage des deliberations 2024 1

Déliberation - AFFICHAGE deliberations fin 2025

Déliberation - Affichage des deliberations 2025 Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Genilac. Lien du pdf (Déliberation - Affichage des deliberations 2025)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Consommateurs, DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 2025

Délibération n°2025/001 examinée le 30 janvier 2025 - Demande de subvention DETR 2025 - Mise en sécurité Église du Bourg - Approuvée

Délibération n°2025/002 examinée le 30 janvier 2025 - Fonds de soutien métropolitain - Remise en état des voiries suite aux intempéries du 17.10.2024 - Approuvée

Délibération n°2025/003 examinée le 30 janvier 2025 - Dotation de Solidarité pour les collectivités territoriales pour Évènement Climatique ou géologique (DSEC) - Remise en état des voiries suite aux intempéries du 17.10.2024 - Approuvée

Délibération n°2025/004 examinée le 30 janvier 2025 - Convention de mutualisation des ateliers numériques pour lutter contre la fracture numérique entre les communes de Saint-Chamond et Genilac - Approuvée

Délibération n°2025/005 examinée le 30 janvier 2025 - Avenant n°2 convention de participation protection sociale complémentaire « Prévoyance » - Approuvée

Délibération n°2025/006 examinée le 30 janvier 2025 - Adoption du Plan de Formation Mutualisé 2025-2027 et du règlement de formation à destination des agents de la commune de Genilac – Approuvée

Délibération n°2025/007 examinée le 12 mars 2025 - Demande de subvention Région Auvergne Rhône- Alpes - Terrain de tennis et de padel Pôle Familles des Bourdonnes - Approuvée

Délibération n°2025/008 examinée le 12 mars 2025 - Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) autour du budget primitif 2025 - Approuvée

Délibération n°2025/009 examinée le 12 mars 2025 - Règlement intérieur service périscolaire / restauration scolaire - Approuvée

Délibération n°2025/010 examinée le 12 mars 2025 - Règlement intérieur Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) des Bourdonnes - Approuvée

Délibération n°2025/011 examinée le 12 mars 2025 - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) - Augmentation des horaires d’ouverture de la Médiathèque - 3ème année - Approuvée

Délibération n°2025/012 examinée le 02 avril 2025 - Approbation du Compte Financier Unique 2024 - Approuvée

Délibération n°2025/013 examinée le 02 avril 2025 - Affectation du résultat année 2024 - Approuvée

Délibération n°2025/014 examinée le 02 avril 2025 - Approbation Budget Primitif - Exercice 2025 Budget Principal - Approuvée

Délibération n°2025/015 examinée le 02 avril 2025 - Taux d’imposition 2025 - Approuvée

Délibération n°2025/016 examinée le 02 avril 2025 - Application de la fongibilité des crédits du budget primitif 2025 - Approuvée

Délibération n°2025/017 examinée le 02 avril 2025 - Approbation des subventions aux associations 2025 - Approuvée

Délibération n°2025/018 examinée le 02 avril 2025 - Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Genilac - ApprouvéeDélibération n°2025/019 examinée le 02 avril 2025 - Fiscalisation contribution de la commune de Genilac au Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Exercice budgétaire - Approuvée

Délibération n°2025/020 examinée le 02 avril 2025 - Demande de subvention Agence Nationale du Sport - Plan « 5 000 équipements Génération 2024 » - Équipements sportifs de proximité du Pôle Familles des Bourdonnes - Approuvée

Délibération n°2025/021 examinée le 02 avril 2025 - Demande de subvention Région Auvergne Rhône-Alpes - Aménagement et équipement d’une aire de jeux adaptée et accessible aux personnes en situation de handicap - Pôle Familles des Bourdonnes - Approuvée

Délibération n°2025/022 examinée le 02 avril 2025 - Convention avec la Fondation « 30 Millions d’Amis » - Stérilisation et identification des chats libres sauvages - Approuvée

Délibération n°2025/023 examinée le 02 avril 2025 - Convention avec le Cabinet Vétérinaire du Vallon - Stérilisation et identification des chats libres sauvages - Approuvée

Délibération n°2025/024 examinée le 02 avril 2025 - Convention avec Diane GOUHIER - Stérilisation et identification des chats libres sauvages - Approuvée

Délibération n°2025/025 examinée le 02 avril 2025 - Souscription à l’option « Télégestion » compétence optionnelle SAGE du SIEL-TE - Installation d’un système de télégestion incluant la maintenance - Approuvée

Délibération n°2025/026 examinée le 05 juin 2025 - Demande de subvention Région Auvergne Rhône-Alpes - Vidéoprotection Pôle Familles des Bourdonnes - Approuvée

Délibération n°2025/027 examinée le 05 juin 2025 - Emprunt-relais 1 300 000,00 € - Attente recouvrement FCTVA et subventions Pôle Familles des Bourdonnes - Approuvée

Délibération n°2025/028 examinée le 05 juin 2025 - Garantie d’emprunt Bâtir et Loger - Contrat de prêt n°172702 - Construction de 20 logements Bâtiment A - Route des Bourdonnes - Approuvée

Délibération n°2025/029 examinée le 05 juin 2025 - Garantie d’emprunt Bâtir et Loger - Contrat de prêt n°172695 - Construction de 10 logements Bâtiment D - Route des Bourdonnes – Approuvée

Délibération n°2025/030 examinée le 05 juin 2025 - Admission en non-valeur – Approuvée

Délibération n°2025/031 examinée le 05 juin 2025 - Frais de scolarité commune de Châteauneuf - Année scolaire 2024/2025 - Approuvée

Délibération n°2025/032 examinée le 05 juin 2025 – Convention chantiers éducatifs Département de la Loire - Année 2025 – Approuvée

Délibération n°2025/033 examinée le 05 juin 2025 - Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité à la Médiathèque et autorisation de recrutement - Approuvée

Délibération n°2025/034 examinée le 05 juin 2025 - Régularisation 5 points indice majoré au 1er janvier 2024 - Approuvée

Délibération n°2025/035 examinée le 05 juin 2025 - Convention avec le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier - Mise à disposition du Relais d’Assistantes Maternelles de La Cula - Année 2025/2026 - Approuvée

Délibération n°2025/036 examinée le 05 juin 2025 - Convention avec Les Francas de la Loire - Mise à disposition de la salle d’évolution du Sardon - Approuvée

Délibération n°2025/037 examinée le 05 juin 2025 - Composition du Conseil Métropolitain suite au renouvellement général des conseils municipaux - Approuvée

Délibération n°2025/038 examinée le 05 juin 2025 - Convention avec Saint-Étienne Métropole - Plateforme ADS - ApprouvéeDélibération n°2025/039 examinée le 05 juin 2025 - Achat de parcelle cadastrée E 148 à M. Sébastien FRANCISCO et Mme Karine CROS - Approuvée

Délibération n°2025/040 examinée le 05 juin 2025 - Achat 39 m² parcelle 080 AB 303 et parcelle cadastrée 080 AB 296 à SAS 4C PROMOTION - Approuvée

Délibération n°2025/041 examinée le 05 juin 2025 - Avis Conseil Municipal installations classées - Enquête publique Société UNIFRAX à Lorette - Approuvée

Délibération n°2025/042 examinée le 05 juin 2025 - Convention réfection pont de Piroche avec les communes de Saint-Martin-la-Plaine et Rive-de-Gier - Approuvée

Délibération n°2025/043 examinée le 1er septembre 2025 - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) - Restauration d’archives communales - Approuvée

Délibération n°2025/044 examinée le 1er septembre 2025 - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes - Aménagement et équipement d’une aire de jeux adaptée aux personnes en situation de handicap - Pôle Familles des Bourdonnes - Approuvée

Délibération n°2025/045 examinée le 1er septembre 2025 - Règlement intérieur, tarifs et contrat de location - Salle des Bourdonnes - Approuvée

Délibération n°2025/046 examinée le 1er septembre 2025 - Tarifs saison culturelle 2025/2026 - Approuvée

Délibération n°2025/047 examinée le 1er septembre 2025 - Travaux de mise en sécurité de l’Église du Bourg - Attribution marché de travaux - Approuvée

Délibération n°2025/048 examinée le 1er septembre 2025 - Subvention Agence d’Urbanisme EPURES - Programme partenarial 2025 - Approuvée

Délibération n°2025/049 examinée le 1er septembre 2025 - Création d’emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d’activité au service Enfance - Restauration Scolaire - Entretien locaux communaux, aux Services Techniques et au CLSH et autorisation de recrutement - Approuvée

Délibération n°2025/050 examinée le 1er septembre 2025 - Intégration directe cadre d’emplois ATSEM - Approuvée

Délibération n°2025/051 examinée le 1er septembre 2025 - Deux avancements de grade année 2025 - Approuvée

Délibération n°2025/052 examinée le 1er septembre 2025 - Changement quotité horaire hebdomadaire emploi adjoint territorial animation à temps non complet (28h33 min par semaine) - Approuvée

Délibération n°2025/053 examinée le 1er septembre 2025 - Création poste apprenti au service périscolaire - Approuvée

Délibération n°2025/054 examinée le 1er septembre 2025 - Contrat prestations de services « Activités multiples » - SESAME AUTISME / Commune de Genilac - Approuvée

Délibération n°2025/055 examinée le 1er septembre 2025 - Achat 371 m² issus parcelles E 96 et E 132 – Bailleur social Immobilière Rhône-Alpes SA d’HLM - Approuvée

Délibération n°2025/056 examinée le 1er septembre 2025 - Protocole d’accord transactionnel Atelier des Vergers, Guivibat Ingénierie, Dekra Industrial, Chazelle SA - Réfection dalles et pilier entrée Mairie - Approuvée

Délibération n°2025/057 examinée le 1er septembre 2025 - Mise à jour du règlement des cimetières de Genilac - Approuvée

Délibération n°2025/058 examinée le 05 novembre 2025 - Convention de mixité sociale de la Commune de Genilac - ApprouvéeDélibération n°2025/059 examinée le 05 novembre 2025 - Avenant n°1 Convention opérationnelle Saint- Étienne Métropole et EPORA - Site « Les Forges » - Approuvée

Délibération n°2025/060 examinée le 05 novembre 2025 - Autorisation à EPORA - Achat parcelle A 945 - Site « Les Forges » - Approuvée

Délibération n°2025/061 examinée le 05 novembre 2025 - Convention financière Habitat et Métropole - Site « Les Forges » - Approuvée

Délibération n°2025/062 examinée le 05 novembre 2025 - Avis de la commune de Genilac sur l’approbation du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d’Information des Demandeurs (PPGDLSID) 2026-2031 - Approuvée

Délibération n°2025/063 examinée le 05 novembre 2025 - Avenant n°3 Projet Partenarial PPA GOSE - Approuvée

Délibération n°2025/064 examinée le 05 novembre 2025 - Avis Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes - Comptes CAP METROPOLE 2019-2024 - Approuvée

Délibération n°2025/065 examinée le 05 novembre 2025 - CAP METROPOLE - Rapport annuel du mandataire Commune de Genilac - Exercice 2024 - Approuvée

Délibération n°2025/066 examinée le 05 novembre 2025 - Convention de mise à disposition équipements de tennis - Club de tennis de Genilac - Approuvée

Délibération n°2025/067 examinée le 05 novembre 2025 - Demande de subvention Département de la Loire - Enveloppe de solidarité 2026 - Approuvée

Délibération n°2025/068 examinée le 05 novembre 2025 - Charte de bonne utilisation prêts d’objets Médiathèque - Approuvée

Délibération n°2025/069 examinée le 05 novembre 2025 - Actualisation du règlement intérieur de la Médiathèque - Approuvée

Délibération n°2025/070 examinée le 05 novembre 2025 - Création d’un poste de rédacteur territorial à temps complet - Approuvée

Délibération n°2025/071 examinée le 05 novembre 2025 - Décision modificative n°1 - Budget commune - Approuvée

Délibération n°2025/072 examinée le 05 novembre 2025 - Participation financière de 970 € à la commune de Lorette dans le cadre d’une dérogation scolaire - Approuvée

Délibération n°2025/073 examinée le 05 novembre 2025 - Avenant n°1 contrat de prestation de services « Activités multiples » - SESAME AUTISME / Commune de Genilac - Approuvée

Délibération n°2025/074 examinée le 05 novembre 2025 - Adhésion au Syndicat Intercommunal de l’Aqueduc Romain du Gier (SIARG) - Commune de L’Horme - Approuvée

Délibération n°2025/075 examinée le 05 novembre 2025 - Vente Habitat et Métropole - 32 rue Ravez et parcelle A 805 - Approuvée