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Procès Verbal - 2025 03 12 PIECE JOINTE N°1
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Déliberation - Affichage des deliberations 2025
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Genilac.
Lien du pdf (Déliberation - Affichage des deliberations 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Inégalités sociales,
DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 2025
Délibération n°2025/001 examinée le 30 janvier 2025 - Demande de subvention DETR 2025 - Mise en sécurité Église du Bourg - Approuvée
Délibération n°2025/002 examinée le 30 janvier 2025 - Fonds de soutien métropolitain - Remise en état des voiries suite aux intempéries du 17.10.2024 - Approuvée
Délibération n°2025/003 examinée le 30 janvier 2025 - Dotation de Solidarité pour les collectivités territoriales pour Évènement Climatique ou géologique (DSEC) - Remise en état des voiries suite aux intempéries du 17.10.2024 - Approuvée
Délibération n°2025/004 examinée le 30 janvier 2025 - Convention de mutualisation des ateliers numériques pour lutter contre la fracture numérique entre les communes de Saint-Chamond et Genilac - Approuvée
Délibération n°2025/005 examinée le 30 janvier 2025 - Avenant n°2 convention de participation protection sociale complémentaire « Prévoyance » - Approuvée
Délibération n°2025/006 examinée le 30 janvier 2025 – Adoption du Plan de Formation Mutualisé 2025-2027 et du règlement de formation à destination des agents de la commune de Genilac - Approuvée