Déliberation - Affichage des deliberations 2024 1

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Procès Verbal - 2024 09 04 PIECE JOINTE N°1

Procès Verbal - 2024 06 05 PIECE JOINTE N°1

Déliberation - Affichage des deliberations 2024 1 Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Genilac. Lien du pdf (Déliberation - Affichage des deliberations 2024 1)Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Culture et patrimoine, DELIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 2024

Délibération n°2024/001 examinée le 25 janvier 2024 - Animation intercommunale Les Francas - Année 2024 - Approuvée

Délibération n°2024/002 examinée le 25 janvier 2024 - Tarifs service périscolaire temps de midi - Approuvée

Délibération n°2024/003 examinée le 25 janvier 2024 - Convention SIEL-TE LOIRE / Genilac - Groupement achat énergies - Approuvée

Délibération n°2024/004 examinée le 25 janvier 2024 - Demande de subvention DETR 2024 - Aménagement des espaces extérieurs publics des Bourdonnes - Approuvée

Délibération n°2024/005 examinée le 25 janvier 2024 - Désaffectation et aliénation d’une partie du chemin rural n°10 situé au lieu-dit La Cappe et d’une partie du chemin rural situé perpendiculairement à la voie communautaire n°39 au lieu-dit Tapigneux, après enquête publique - Approuvée

Délibération n°2024/006 examinée le 25 janvier 2024 - Convention d’adhésion aux prestations « Pôle Prévention et Santé au Travail » du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Loire - Approuvée

Délibération n°2024/007 examinée le 25 janvier 2024 - Convention de mutualisation des ateliers numériques pour lutter contre la fracture numérique entre les communes de Saint-Chamond et Genilac - Approuvée

Délibération n°2024/008 examinée le 25 janvier 2024 - Convention de partenariat entre la commune de Genilac et le Musée d’Art Moderne et Contemporain de Saint-Étienne – Projet « Sept Merveilles du MAMC+ » - Approuvée

Délibération n°2024/009 examinée le 25 janvier 2024 - Convention d’utilisation de la salle polyvalente de la médiathèque avec l’UDAF - Approuvée

Délibération n°2024/010 examinée le 25 janvier 2024 - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service d’eau potable et des services publics d’assainissement collectif et non-collectif de Saint-Étienne Métropole - Approuvée

Délibération n°2024/011 examinée le 25 janvier 2024 - Nouveaux tarifs de location des salles communales au 1er février 2024 - Approuvée

Délibération n°2024/012 examinée le 25 janvier 2024 - Règlement intérieur salles communales applicables au 1er février 2024 - Approuvée

Délibération n°2024/013 examinée le 06 mars 2024 - Débat d’Orientations Budgétaires autour du Budget Primitif 2024 - Approuvée

Délibération n°2024/014 examinée le 06 mars 2024 - Demande de subvention Département de la Loire - Enveloppe de solidarité 2024 - Approuvée

Délibération n°2024/015 examinée le 06 mars 2024 - Avenant n°1 emprunt relais 1 200 000 € Caisse d’Epargne - Attente FCTVA et subventions Pôle Scolaire Victor Elie Louis - Approuvée

Délibération n°2024/016 examinée le 06 mars 2024 - Organisation de la semaine scolaire pour une durée de trois ans - 2024-2027 - ApprouvéeDélibération n°2024/017 examinée le 06 mars 2024 - Achat parcelles cadastrées A 740 et A 931 à EPORA - Approuvé

Délibération n°2024/018 examinée le 06 mars 2024 - Réhabilitation chapelle Notre Dame de Pitié - Convention collecte de dons Fondation du Patrimoine - Approuvée

Délibération n°2024/019 examinée le 27 mars 2024 - Approbation du compte de gestion 2023 - Approuvée

Délibération n°2024/020 examinée le 27 mars 2024 - Approbation du compte administratif 2023 - Approuvée

Délibération n°2024/021 examinée le 27 mars 2024 - Affectation des résultats 2023 - Approuvée

Délibération n°2024/022 examinée le 27 mars 2024 - Approbation budget primitif 2024 - Approuvée

Délibération n°2024/023 examinée le 27 mars 2024 - Taux d'imposition 2024 - Approuvée

Délibération n°2024/024 examinée le 27 mars 2024 - Approbation des subventions aux associations 2024 - Approuvée

Délibération n°2024/025 examinée le 27 mars 2024 - Attribution d'une subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Genilac - Approuvée

Délibération n°2024/026 examinée le 27 mars 2024 - Fiscalisation contribution commune de Genilac au Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) - Exercice budgétaire 2024 - Approuvée

Délibération n°2024/027 examinée le 27 mars 2024 - Modification aide attribuée par élève pour les projets des écoles - Approuvée

Délibération n°2024/028 examinée le 27 mars 2024 - Montant participation commune de Genilac - Conservatoire Rive de Gier et écoles de musique de Lorette et de La Grand Croix - Approuvée

Délibération n°2024/029 examinée le 27 mars 2024 - Création d'un poste d'ingénieur territorial - Approuvée

Délibération n°2024/030 examinée le 27 mars 2024 - Remboursement agent frais médicaux suite accident du travail - Approuvée

Délibération n°2024/031 examinée le 27 mars 2024 - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) - Augmentation horaires d'ouverture au public de la Médiathèque - 2ème année - Approuvée

Délibération n°2024/032 examinée le 27 mars 2024 - Demande de subvention Agence Nationale du Sport - Equipements sportifs de proximité espaces extérieurs des Bourdonnes - Approuvée

Délibération n°2024/033 examinée le 27 mars 2024 - Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône- Alpes - Vidéoprotection parking du Sardon - Approuvée

Délibération n°2024/034 examinée le 27 mars 2024 - Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône- Alpes - Vidéoprotection bâtiment de la Mairie - Approuvée

Délibération n°2024/035 examinée le 27 mars 2024 - Plan de relance métropolitain 2021-2023 - Avenant n°2 convention relative au versement d'un fonds de concours - Réhabilitation Pole Scolaire Victor Elie Louis - Approuvée

Délibération n°2024/036 examinée le 27 mars 2024 - Convention Saint Étienne Métropole - Commune de Genilac - Plan numérique à l'école 2023-2027 - Approuvée

Délibération n°2024/037 examinée le 27 mars 2024 - Convention EPORA - Etudes et Stratégie Foncière - ApprouvéeDélibération n°2024/038 examinée le 05 juin 2024 - Demande de Permis de Construire - Travaux d’aménagement Pôle Familles des Bourdonnes - Approuvée

Délibération n°2024/039 examinée le 05 juin 2024 - Attribution Lot 1 Curage Désamiantage Pôle Familles des Bourdonnes - Approuvée

Délibération n°2024/040 examinée le 05 juin 2024 - Chantiers Educatifs Département de la Loire - Année 2024 - Approuvée

Délibération n°2024/041 examinée le 05 juin 2024 - Avenant n°1 Convention ADS - Approuvée

Délibération n°2024/042 examinée le 05 juin 2024 - Règlement intérieur Centre de Loisirs Sans Hébergement des Bourdonnes - Approuvée

Délibération n°2024/043 examinée le 05 juin 2024 - Mise en place prime pouvoir d’achat exceptionnelle - Approuvée

Délibération n°2024/044 examinée le 05 juin 2024 - Modifications de l’astreinte d’exploitation aux Services Techniques - Approuvée

Délibération n°2024/045 examinée le 05 juin 2024 - Mise en place de l’astreinte de décision aux Services Techniques - Approuvée

Délibération n°2024/046 examinée le 05 juin 2024 - Avenant à la convention avec le Conservatoire de Musique de Rive de Gier - Année Scolaire 2023-2024 - Approuvée

Délibération n°2024/047 examinée le 05 juin 2024 - Prêt de matériel aux associations de la commune de Genilac - Approuvée

Délibération n°2024/048 examinée le 05 juin 2024 - Règlement intérieur et contrats de locations des salles communales - Approuvée

Délibération n°2024/049 examinée le 09 juillet 2024 - Convention avec le SIPG - Mise à disposition du RAM de La Cula - Année scolaire 2024-2025 - Approuvée

Délibération n°2024/050 examinée le 09 juillet 2024 - Convention avec Les Francas de la Loire - Mise à disposition de la Salle d’Evolution du Sardon - Approuvée

Délibération n°2024/051 examinée le 09 juillet 2024 - Frais de scolarité commune de Châteauneuf – Année scolaire 2023-2024 - Approuvée

Délibération n°2024/052 examinée le 09 juillet 2024 - Règlement intérieur service périscolaire et restauration scolaire - Approuvée

Délibération n°2024/053 examinée le 09 juillet 2024 - Nouveau Projet Educatif de Territoire de la commune de Genilac 2024-2027 - Approuvée

Délibération n°2024/054 examinée le 09 juillet 2024 - Remboursement de frais bénévole Médiathèque - Formation - Approuvée

Délibération n°2024/055 examinée le 09 juillet 2024 - Renouvellement convention école de musique de Lorette - Approuvée

Délibération n°2024/056 examinée le 09 juillet 2024 - Autorisation à EPORA - Achat parcelle A 946 site Les Forges - Approuvée

Délibération n°2024/057 examinée le 04 septembre 2024 - Attribution de 15 lots - Requalification Pôle Familles des Bourdonnes - ApprouvéeDélibération n°2024/058 examinée le 04 septembre 2024 - Demande de subvention Agence Nationale du Sport - Terrain de padel des Bourdonnes - Approuvée

Délibération n°2024/059 examinée le 04 septembre 2024 - Avenant n°1 emprunt-relais de 390 000 € auprès de la Caisse d’Epargne Loire-Drôme-Ardèche - Attente recouvrement FCTVA et subvention construction Centre Technique Municipal (CTM) - Approuvée

Délibération n°2024/060 examinée le 04 septembre 2024 - Participation financière à la commune de Lorette dans le cadre d’une dérogation scolaire - Approuvée

Délibération n°2024/061 examinée le 04 septembre 2024 - Convention opérationnelle avec EPORA - Site Les Forges - Approuvée

Délibération n°2024/062 examinée le 04 septembre 2024 - Vente à Habitat et Métropole d’un logement situé 32 rue Ravez - Approuvée

Délibération n°2024/063 examinée le 04 septembre 2024 - Tarifs Saison Culturelle 2024-2025 - Approuvée

Délibération n°2024/064 examinée le 04 septembre 2024 - Convention de mutualisation des forces de police municipale de Genilac et Saint-Martin-la-Plaine – Approuvée

Délibération n°2024/065 examinée le 15 octobre 2024 - Attribution lot 4 Etanchétité - Requalification Pôle Familles des Bourdonnes - Approuvée

Délibération n°2024/066 examinée le 15 octobre 2024 - Demande de subvention Département de la Loire - Enveloppe de solidarité 2025 - Approuvée

Délibération n°2024/067 examinée le 15 octobre 2024 - Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables - Approuvée

Délibération n°2024/068 examinée le 15 octobre 2024 - Contrat prestations de services Activités multiples - SESAME AUTISME / Commune de Genilac - Approuvée

Délibération n°2024/069 examinée le 09 décembre 2024 - Demande de subvention Région Auvergne Rhône- Alpes - Appel à projet « Promouvoir et développer la construction en bois local » - Pôle Familles des Bourdonnes - Approuvée

Délibération n°2024/070 examinée le 09 décembre 2024 - Ouverture ¼ des crédits en section investissement - Budget 2025 - Approuvée

Délibération n°2024/071 examinée le 09 décembre 2024 - Nouvelle cadence des amortissements - Approuvée

Délibération n°2024/072 examinée le 09 décembre 2024 - Décision modificative n°1 - Budget commune - Approuvée

Délibération n°2024/073 examinée le 09 décembre 2024 - Admission en non-valeur - Approuvée

Délibération n°2024/074 examinée le 09 décembre 2024 - SIPG animation Intercommunale Les Francas - Année 2025 - Approuvée

Délibération n°2024/075 examinée le 09 décembre 2024 - SPG Répartition des frais scolaires- Approuvée

Délibération n°2024/076 examinée le 09 décembre 2024 - Convention partenariale avec EPURES - Accompagnement étude de gisements fonciers - Approuvée

Délibération n°2024/077 examinée le 09 décembre 2024 - Achat parcelle cadastrée 080 AA 55 à Mme Reine PITAVAL et ses 4 enfants - ApprouvéeDélibération n°2024/078 examinée le 09 décembre 2024 - CAP METROPOLE - Rapport annuel du mandataire Commune de Genilac - Exercice 2023 - Approuvée

Délibération n°2024/079 examinée le 09 décembre 2024 - SEM Soleil - Augmentation du capital - Approuvée

Délibération n°2024/080 examinée le 09 décembre 2024 - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service d’eau potable et des services publics d’assainissement collectif et non-collectif de Saint-Étienne Métropole - Exercice 2023 - Approuvée

Délibération n°2024/081 examinée le 09 décembre 2024 - Création d’emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d’activité au service Enfance - Restauration Scolaire - Entretien locaux communaux, aux Services Techniques et au CLSH et autorisation de recrutement - Approuvée

Délibération n°2024/082 examinée le 09 décembre 2024 - Changement de régime indemnitaire de la Police Municipale - Approuvée

Délibération n°2024/083 examinée le 09 décembre 2024 - Avenant n°1 à la convention 2023-2026 relative à l’établissement des dossiers CNRACL par le CDG 42 - Approuvée