Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 36 D
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - DEL2
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 12 D
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 36 D
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 14 D
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 07 D
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 17 D
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 12 D
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 38 D
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - DEL2
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 36 DEL2024YD090436 Subventions 2024
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h27
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 36 DEL2024YD090436 Subventions 2024)
Thèmes du document : Vieillesse, Union Européenne, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le
09/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
09/04/2024
Co
Publié
le 09/04/2024
Û
LANDES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
COM
D:
640:244000857-20240408-DEL2024Y
D090436-DE
ATURE
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
huit
avril
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
COTE
LANDES
NATURE,
dûment
convoqué
le 2
avril
2024,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
culturelle
de
LIT ET
MIXE,
sous
la présidence
de
M.
Philippe
MOUHEL.
Identifiant:
DEL2024YD090436
PRESENTS
:
Ph.
MOUHEL-D.VEJUX-
M.LAVIELLE-
JL
BARRERE
-L.MERLIN-
J.MORA-M.DUVIGNAC-
M.LAGORCE-JC
CAULE-
Th.GALLEA-
M.VERNIER-G.NAPIAS-LLESBATS-J.WATIER-C.GUILLET-G.DUCOUT-V.MORESMAU-A.GOMEZ-M.LAGOUEYTE-
D.CLAVERY-C.LUCIANO-JJ.LEBLOND-K.DASQUET-D.JARREAU-N.CAMOUGRAND ABSENTS
:
C.SEYS-
M.RAFFIN-D.DUPRAT-
V.MORA-
excusés
POUVOIRS
:
C.SEYS
à
Ph.
MOUHEL-
M.RAFFIN
à
M.DUVIGNACG-D.DUPRAT
à
J.MORA-
V.MORA
à
Th.GALLEA
Mme
Isabelle
LESBATS
est
élue
secrétaire
de
séance.
Membres
en
exercice
: 29
Présents:
25
Pouvoirs
: 4
OBJET:
Vote
des
subventions
aux
associations
de
droit
privé.
Considérant
que
l'ensemble
des
demandes
de
subventions
déposées
a
fait
l'objet
d'un
examen
attentif,
au
cas
par
cas;
Sur
proposition
de
M.
JJ
LEBLOND,
Vice-Président,
Après
délibérations,
Le
Conseil
Communautaire,
à
l'unanimité,
décide
d'accorder
une
subvention,
au
titre
de
l'exercice
2023,
aux
associations
de
droit
privé
comme
suit:
Dénomination
Montant
accordé
S ubventions
de
fonctionnement
Marensin
Football
Club
17000
€
Aide
à
Domicile
en
Milieu
Rural
20000
€
Les
Chats
Libres
de
COTE
LANDES
NATURE
8000
€
AJC
(accès
des
Jeunes
à
la
Culture)
734
€
LA
SMALAH
8000
€
FISH
8000
€
Association
Côte
Landes
Rugby
17000
€
Subventions
aux
monifestations
Festival
du
Film
de
CONTIS
6000
€
Trail
du
Marensin
1000
€
UZA
Culture
et
Traditions
Born
et
Marensin
1000
€
Monsieur
le Président
est
autorisé
à
signer
toutes
les
pièces
concernant
la
présente
délibération.
Le présent
acte peut faire l'objet d'un
recours
pour
excès de pouvoir devont
Le Tribunol Administratif
de PAU
dons
un délai de deux
mois à compter
de sa publication
ou de sa notification.
gg
à
3
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
La
secrétaire
de
séance
Au
registre
sont
les
signatures.
Mme
Isabelle
LESBATS
Pour copie
conforme.
Le
Président.
Philippe MOUHEL
-
Se
à
€
a
TT
_
Ve
:
Page
1 sur
1