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unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 36 DEL2023YD070436 Subventions 2023
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h28
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 36 DEL2023YD070436 Subventions 2023)
Thèmes du document : Vieillesse, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2023
ÔTE
Affiché/Publié le 11/04/2023
à
à
LANDES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CO]
5 |
540 244000887-20230408 DEL2023YD070428-DE
ATURE
L'an
deux
mille
vingt
et
trois,
le
six
avril
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
COTE
LANDES
°
|
°
NATURE,
dûment
convoqué
le
30
mars
2023,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
de
réunion
de
ST
JULIEN
EN
BORN,
sous
la présidence
de
M.
Philippe
MOUHEL.
Identifiant:
DEL2023YD070436
PRESENTS
: Ph.
MOUHEL-D.VEJUX-
M.LAVIELLE-
JL
BARRERE
-L.MERLIN-C.SEYS-M.DUVIGNAC-M.RAFFIN-JC
CAULE-
Th.GALLEA-M.VERNIER-.LESBATS-J.WATIER-C.GUILLET-G.DUCOUT-V.MORESMAU-M.LAGOUEYTE-D.CLAVERY-C.LUCIANO- JJ.LEBLOND-K.DASQUET-PH.TARSOL-N.CAMOUGRAND ABSENTS
:
J.MORA-D.DUPRAT-M.LAGORCE-V.MORA-G.NAPIAS-A.GOMEZ
excusés
POUVOIRS
: V.MORA
à Th.GALLEA-M.LAGORCE
à V.MORESMAU-D.DUPRAT
à M.RAFFIN-A.GOMEZ
à G.DUCOUT-J.MORA
à
M.DUVIGNAC-G.NAPIAS
à J.WATIER
M.
est
élu(e) secrétaire
de
séance.
Membres
en
exercice
: 29
Présents
: 23
Pouvoirs
: 6
OBJET:
Vote
des
subventions
aux
associations
de
droit
privé.
Considérant
que
l'ensemble
des
demandes
de
subventions
déposées
a
fait
l'objet
d'un
examen
attentif,
au
cas
par
cas;
Sur
proposition
de
M.
JJ
LEBLOND,
Vice-Président,
Après
délibérations,
le
Conseil
Communautaire,
à
l'unanimité,
décide
d'accorder
une
subvention,
au
titre
de
l'exercice
2028,
aux
associations
de
droit
privé
comme
suit :
Dénomination
Montant
accordé
Subventions
de
fonctionnement
Morensin
Football
Club
15000
€
Aide
à
Domicile
en
Milieu
Rural
20000
€
Les
Chats
Libres
de
COTE
LANDES
NATURE
8000
€
AJC
(accès
des
Jeunes
à la Culture)
735
€
LA
SMALAH
8000
€
Association
Côte
Landes
Rugby
17000
€
Subventions
aux
manifestations
Festival
du
Film
de
CONTIS
6000
€
Trail
du
Marensin
1000
€
UZA
Culture
et
Traditions
Born
et
Marensin
1000
€
Monsieur
le Président
est
autorisé
à
signer
toutes
Les
pièces
concernant
la
présente
délibération.
Le présent acte peut foire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant Le Tribunol Administratif de PAU dans un déloi de deux mois à compter
de sa publication ou de sa notification.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour copie conforme.
enrer
Le
Présiderit.
PhilippeMOÜHEL
5
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1