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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c05 04 2014 proces verbal election vice presidents
Document publié le Mercredi 1 janvier 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c05 04 2014 proces verbal election vice presidents)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
1
Communauté
d'Agglomération
du
Niortais
Territoires
de
vie
a
Conseillers
en
exercice
: 88
Votant: -
Délibérations
CD1-D4-2014
à COS.04-2014
: B8
e-
PRETELTEET
CS
Convocation
du
Canseil
de
Cammunauté
:
RIM
ee
4
la 08/04/2014 Affichage
du
Compte-Rendu
Sommaire
:
fe
â
le 15/04/2014
|
1
5
AR,
204
Séance
du
14
AVRIL
2014
PROCES-VERBAL
DE
L’ELECTION
DES
VICE-PRESIDENTS
Titulaires
présents
:
MM.
Jacques
BILLY
, Sophia
MARC,
Serge
MORIN,
Marcel
MOINARD,
Michel
PANIER,
Jean
BOULAIS,
Alain
LAUDES
jusqu'à
la
délibération
c05-04-2014
et
du
vote
du
5%"
Vice-Président,
Patrick
THOMAS,
Adrien
PROUST,
Jean-Luc
CLISSON,
Alain
LECOINTE,
Jacques
BROSSARD,
Charles-Antoire
CHAVIER,
Claire
RICHECOEUR,
Michel
SIMON,
Thierry
DEVAUTOUR,
Véronique
HENIN-
FERRER,
Thierry
BEAUFILS
jusqu'au
vote
du
119%
Vice-Président,
Stéphanie
DELGUTTE,
Dany
MICHAUD,
Brigitte
COMPETISSA,
Gérard
EPOULET,
Florent
JARRIAULT,
Jean-Pierre
MIGAULT,
Gérard
LABORDERIE,
Daniel
BAUDOUIN,
Philippe
MAUFFREY,
Jérôme
BALOGE,
Jeanine
BARBOTIN,
Alain
BAUDIN,
Yamina
BOUDAHMANI,
Amaury
BREUILLE,
Carole
BRUNETEAU,
Jean-Romée
CHARBONNEAU,
Christelle
CHASSAGNE,
Luc
DELAGARDE,
Pascal
DUFORESTEL,
Romain
DUPEYROU,
Marie-Chantal
GARENNE,
Alain
GRIPPON,
Anne-Lydie
HOLTZ
jusqu’à
la
délibération
c05-04-2014
et
du
vote
du
5%
Vice-Président,
Christine
HYPEAU,
Agnès
JARRY,
Dominique
JEUFFRAULT,
Guillaume
JUIN,
Eucien-Jean
LAHOUSSE,
Simon
LAPLACE,
Jacqueline
LEFEBVRE,
Elmano
MARTINS,
Josiane
METAYER,
Marie-Paule
MILLASSEAU,
Rose-Marie
NIETO
jusqu'à
la
délibération
c01-04-2014,
Michel
PAILLEY,
Sébastien
PARTHENAY,
Eric
PERSAIS,
Alain
PIVETEAU,
Cécilia
SAN
MARTIN
ZBINDEN,
Nathalie
SEGUIN,
Florent
SIMMONET,
Dominique
SIX,
Marc
THEBAULT,
Elodie
TRUONG,
Yvonne
VACKER,
Claude
ROULLEAU,
Marie-Christelle
BOUCHERY,
Jacques
MORISSET,
Jean-Claude
FRADIN,
Syivie
DEBOEUF,
Michel
VEDIE,
Bruno
JUGE,
Alain
LIAIGRE,
Dany
BREMAUD,
Jean-Martial
FREDON,
Christian
BREMAUD,
Elisabeth
MAILLARD,
Sophie
BROSSARD,
René
PACAULT,
Rabah
LAICHOUR,
Jean-Claude
BARRAUD,
Gérard
GIBAULT,
Michel
BOURUMEAU,
Joël
MISBERT,
Robert
GOUSSEAU,
Didier DAVID,
Anne
BAUDOUIN,
Stéphane
PIERRON.
Titulaires
absents
ayant
donné
pouvoir
:
MM.
Nicolas
MARJAULT
a
donné
pouvoir
à
Nathalie
SEGUIN,
Sylvette
RIMBAUD
a
donné
pouvoir
à
Alain
BAUDIN,
Rose-Marie
NIETO
a
donné
pouvoir
à
Marie-Paule
MILLASSEAU
à
partir
de
la
délibération
c02-04-2014,
Alain
LAUDES
a
donné
pouvoir
à
Jean
BOULAIS
à
partir
de
la
délibération
c05-04-2014
et
du
vote
du
6°"
Vice-Président,
Anne-Lydie
HOLTZ
a
donné
pouvoir
à
Jérôme
BALOGE
à
partir
de
la
délibération
c05-04-2014
et
du
vote
du
6°"
Vice-Président,
Thierry
BEAUFILS
à
donné
pouvoir
à
Véronique
HENIN-FERRER
à
partir
de
la
délibération
c05-04-2014
et
du
vote
du
12°
Vice-Président.
Présidents
de
séance
:M.
René
PACAULT,
Doyen
d'âge,
jusqu'à
la
délibération
c02-04-2014
puis
le
Président
M.
Jérôme
BALOGE.
Secrétaire
de
séance
:M.
Simon
LAPLACE COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DU
NIORTAIS
CONSEIL
DE
COMMUNAUTE
DU
14
AVRIL
2014
ASSEMBLEES
ET
AFFAIRES
JURIDIQUES
—
PROCES
VERBAL
D'ELECTION
DES
VICE-PRESIDENTS
Monsieur
Jérôme
BALOGE,
Président,
expose,
COMPOSITION
DU
BUREAU
DE
DEPOUILLEMENT
POUR
L'ELECTION
DES
VICE-
PRESIDENTS
ET
DES
MEMBRES
DU
BUREAU
* Président
M.
Jérôme
BALOGE
* Assesseurs
M.
Romain
DUPEYROU
Mme
Yamina
BOUDAHMANI
Mme
Dominique
JEUFFRAULT
Mme
Brigitte
COMPETISSA
Mme
Marie-Christelle
BOUCHERY
* Secrétaire
M.
Simon
LAPLACE ELECTION
DU.
1°
Vice-Président
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne..…....................
88
Nombre
de
bulletins
blancs
….
16
Nombre
de
bulletins
nuls.........................................
1
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
71
M.
Claude
ROULLEAU
Voix
60
Ont
obtenu
M.
Thierry
DEVAUTOUR
Voix
2
M.
Rabah
LAICHOUR
Voix
1
M.
Nicolas
MARJAULT
Voix
7
M.
Pascal
DUFORESTEL
Voix
1
M.
Claude
ROULLEAU
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
1°
Vice-
Président
et
a
été
immédiatement
installé.
DEUXIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne.....................
Nombre
de
bulletins
blancs
.......................
Nombre
de
bulletins
nuls...
Voix Voix Voix
…
Voix Voix
Ont
obtenu
Midi
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
et
a
été
immédiatement
installé. TROISIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
lurne.....................
Nombre
de
bulletins
blancs
.…............................
Nombre
de
bulletins
nuls...
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés
Voix Voix Voix Voix
…
Voix
Ont
obtenu
M
iii
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
et
a
été
immédiatement
installé.
été
proclamé ELECTION
DU
2%
Vice-Président
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne....…....................…
88
Nombre
de
bulletins
blancs
................................,.....
25
Nombre
de
bulletins
nuls
.
3
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
60
Ontobemu
NT
DEVAUTOUR
a
M.
Alain
LECOINTE
Voix
1
M.
Thierry
DEVAUTOUR
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
2°"
Vice-Président
et
a été
immédiatement
installé.
DEUXIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne..…........................
Nombre
de
bulletins
blancs
M...
Voix
Ont
obtenu
M...
.
Voix
.
:
Voix
.....…
M...
Voix
M...
Voix
M.
eee
seen
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
.et
a
été
immédiatement
installé. TROISIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne......................
Nombre
de
bulletins
blancs
…............................
Nombre
de
bulletins
nuls..…..............................
Reste
pour
ie
nombre
des
suffrages
exprimés...
M...
ire
Voix
Ont
obtenu
M.
Voix
......…
M.
Voix
M.
Voix
M.
Voix
M...
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
…
et
a
été
immédiatement
installé.
été
proclamé ELECTION
DU
3°"
Vice-Président
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Nombre
de
bulietins
trouvés
dans
l’urne.
88
Nombre
de
bulletins
blancs
......................................
15
Nombre
de
bulletins
nuis..........................................
3
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
70
M.
Alain
BAUDIN
Voix
66
Ont
obtenu
M.
Pascal
DUFORESTEL
Voix
2
M.
Nathalie
SEGUIN
Voix
1
M.
Nicolas
MARJAULT
Voix
1
M.
Alain
BAUDIN
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
3ÿ"
Vice-Président
et
a
été
immédiatement
installé.
DEUXIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Voix Voix Voix Voix
.
Voix
......…
Ont
obtenu
zz£zz
M.
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
et
a
été
immédiatement
installé. TROISIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants :
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
f'urme.......................
Nombre
de
bulletins
blancs
..................................
Nombre
de
bulletins
nuls...
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
M...
Voix
Ont
obtenu
M.
Voix
M.
Voix
M.
Voix
M.
Voix
M...
ss
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
…
et
a
été
immédiatement
installé. ELECTION
DU'4*"°
Vice-Président
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne........................…..
86
Nombre
de
bulletins
blancs
.........................,...........
21
Nombre
de
bulletins
nuls..…...........................,..,.....,.
0
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
65
M.
Jacques
BROSSARD
Voix
58
Ont
obtenu
M.
Rabah
LAICHOUR
Voix
1
M.
Stéphane
PIERRON
Voix
1
M.
Nicolas
MARJAULT
Voix
3
M.
Pascal
DUFORESTEL
Voix
1
M.
Marcel
MOINARD
Voix
1
M.
Jacques
BROSSARD
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
4e
Vice-Président
et
a
été
immédiatement
installé.
DEUXIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne.....................
Nombre
de
bulletins
blancs
Nombre
de
bulletins
nuls...
se
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
Ont
obtenu
Mise
eiseeseeeesessns
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
ss
et
a
été
immédiatement
installé. TROISIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne.
Nombre
de
bulletins
blancs
.................................
Nombre
de
bulletins
nuls.....................................
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
Voix Voix Voix Voix Voix
Ont
obtenu
M
iii
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
et
a
été
immédiatement
installé. ELECTION
DU:
5°"°
Vice-Président
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne.........................
88
Nombre
de
bulletins
blancs
.…..........................,.........
20
Nombre
de
bulletins
nuls...........................................
1
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
67
Ont
obtenu
M.
Joei
MISBERT
Voix
57
M.
Robert
GOUSSEAU
Voix
1
M.
Stéphane
PIERRON
Voix
6
M.
Alain
LECOINTE
Voix
1
M.
Nicolas
MARJAULT
Voix
2
M.
Joel
MISBERT
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
5°"
Vice-Président
et a été
immédiatement
installé.
DEUXIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne.....................
Nombre
de
bulletins
blancs
Nombre
de
bulletins
nuls...
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
Voix Voix Voix Voix Voix
Ont
obtenu
M.
iiiiieeeeeeneeen
ayant
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la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
et
a
été
immédiatement
instal
10 TROISIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne..…...............
Nombre
de
bulletins
blancs
Nombre
de
bulletins
nuls..…...........................
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
M...
uses
Voix
Ont
obtenu
Mie
Voix...
M...
idees
Voix
M...
iii
Voix
M...
ice
Voix
M...
is
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
et
a
été
immédiatement
installé.
il ELECTION
DU:6*"*
Vice-Président
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne.
.
86
Nombre
de
bulletins
blancs
..….....................................
17
Nombre
de
bulletins
nuls
0
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
69
Ont
obtenu
M.
Elisabeth
MAILLARD
Voix
59
M.
Alain
GRIPPON
Voix
1
M.
Dany
BREMAUD
Voix
1
M.
Nicolas
MARJAULT
Voix
2
M.
Robert
GOUSSEAU
Voix
3
M.
Marc
THEBAULT
Voix
1
M.
Gérard
LABORDERIE
Voix
1
M.
Stéphane
PIERRON
Voix
1
Mme
Elisabeth
MAILLARD
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamée
6°"
Vice-Présidente
et
a
été
immédiatement
installée.
DEUXIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’une.
Nombre
de
bulletins
blancs
Nombre
de
bulletins
nuls...
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
Voix Voix Voix
......….
Voix Voix
Ont
obtenu
zzzez
M
uiiisiiiiséeeieeseeeeereense
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
…
et
a
été
immédiatement
installé.
été
proclamé TROISIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne..
Nombre
de
bulletins
blancs
.…..............................
Voix Voix Voix Voix Voix
Ont
obtenu
M...
idees
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
..…..................................................
et
a
été
immédiatement
installé.
13 ELECTION
DU-7*"%
Vice-Président
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne..........................
86
Nombre
de
bulletins
blancs
.....................................,...
18
Nombre
de
bulletins
nuls...........................................
0
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
68
M.
Michel
SIMON
Voix
61
Ont
obtenu
M.
Stéphane
PIERRON
Voix
1
M.
Philippe
MAUFFREY
Voix
1
M.
Robert
GOUSSEAU
Voix
2
M.
Nicolas
MARJAULT
Voix
3
M.
Michel
SIMON
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
7°"
Vice-Président
et
a
été
immédiatement
installé.
DEUXIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
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suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne.....................
Nombre
de
bulletins
blancs
Nombre
de
bulletins
nuls...
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés
Voix Voix
.
….
Voix
......….
Voix Voix
Ont
obtenu
zezzz
M.
ie
ayant
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la
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absolue
des
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a
été
proclamé
et
a
été
immédiatement
installé. TROISIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
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a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'Urne......................….
Nombre
de
bulletins
blancs
..................................
Nombre
de
bulletins
nuls...........................................
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
Voix Voix
.....…
Voix Voix Voix
Ont
obtenu
Mise
isiuiseeeeeeeessse
ayant
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la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
et
a
été
immédiatement
installé.
15 ELECTION
DU
8°"
Vice-Président
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne.........................…
88
Nombre
de
bulletins
blancs
.......................,...............
16
Nombre
de
bulletins
nuls..…........................................
2
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
70
M.
Jean
BOULAIS
Voix
59
Ont
obtenu
M.
Marcel
MOINARD
Voix
1
M.
Rabah
LAICHOUR
Voix
2
M.
Stéphane
PIERRON
Voix
2
M.
Alain
GRIPPON
Voix
1
M.
Jean
BOULAIS
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
8°"
Vice-Président
et
a
été
immédiatement
installé.
DEUXIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'Urne.......................
Nombre
de
bulletins
blancs
Nombre
de
bulletins
nuls.
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
Voix Voix Voix
.
u
Voix Voix
Ont
obtenu
Musso
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
et
a
été
immédiatement
installé.
16 TROISIÈME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne.........................
Nombre
de
bulletins
blancs
..............................
Nombre
de
bulletins
nuls...
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
Voix Voix Voix Voix Voix
Ont
obtenu
M.
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
et
a
été
immédiatement
installé.
17 ELECTION
DU
-9®"
Vice-Président
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
88
Nombre
de
bulletins
blancs
......................................
21
Nombre
de
bulletins
nuls...
0
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
67
Ont
obtenu
M.
Stéphane
PIERRON
Voix
1
M.
Marcel
MOINARD
Voix
1
M.
Nicolas
MARJAULT
Voix
2
M.
Rabah
LAICHOUR
Voix
3
M.
Serge
MORIN
Voix
1
M.
Jacques
BILLY
Voix
59
M.
Jacques
BILLY
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
9"
Vice-Président
et
a été
immédiatement
installé.
DEUXIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne..…........................
Nombre
de
bulletins
blancs
…...................................
Nombre
de
bulletins
nuls...........................................
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...................
Voix Voix Voix Voix
......…
Voix
Ont
obtenu
M.
iii
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
et
a
été
immédiatement
installé. TROISIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
à
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
Nombre
de
bulletins
blancs
Nombre
de
bulletins
nuls...
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
Voix Voix Voix Voix Voix
Ont
obtenu
M.
sise
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
et
a
été
immédiatement
instal
19 ELECTION
DU
10°"
Vice-Président
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne..........................
Nombre
de
bulletins
blancs
Nombre
de
bulletins
nuls...........................................
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
M.
Rabah
LAICHOUR
Ont
obtenu
M.
Alain
PIVETEAU
M.
Nicolas
MARJAULT
M.
Brigitte
COMPETISSA
M.
Josiane
METAYER
M.
Christelle
CHASSAGNE
M.
Philippe
MAUFFREY
M.
Philippe
MAUFFREY
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
10°"
Vice-Président
et
a
été
immédiatement
installé.
DEUXIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne........................
Nombre
de
bulletins
blancs
........................................
Nombre
de
bulletins
nuls...........................................
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
Ont
obtenu
88 23
Voix Voix Voix Voix Voix Voix Voix
D — = D =
suffrages,
a
été
proclamé
Voix Voix
....…..…
Voix
....…..….
Voix Voix
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
et
a
été
immédiatement
installé. TROISIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
Nombre
de
bulletins
blancs
.
Nombre
de
bulletins
nuls...........................................
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
Voix Voix Voix Voix Voix
Ont
obtenu
M.
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
ss
et
a
été
immédiatement
installé.
21 ELECTION
DU
- 11%"
Vice-Président
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulietins
trouvés
dans
l'urne........................….
86
Nombre
de
bulletins
blancs
..….................................,...
9
Nombre
de
bulletins
nuls............................................
2
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
75
Ont
obtenu
M.
Dany
BREMAUD
Voix
68
M.
Rabah
LAICHOUR
Voix
3
M.
Alain
PIVETEAU
Voix
1
M.
Gérard
LABORDERIE
Voix
1
M.
Nicolas
MARJAULT
Voix
2
Mme
Dany
BREMAUD
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamée
119
Vice-Présidente
et
a été
immédiatement
installée.
DEUXIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bu
Nombre
de
bulletins
nuls...
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
Voix Voix Voix Voix Voix
Ont
obtenu
Z£Z£E
M
iiiiueccieeee
sueur
euece
cerises
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
et
a
été
immédiatement
installé. TROISIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne........................
Nombre
de
bulletins
blancs
.....................................
Nombre
de
bulletins
nuls...
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
Voix Voix Voix Voix
......…
Voix
......…
Ont
obtenu
M...
esse
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
et
a
été
immédiatement
installé.
23 ELECTION
DU
12°"
Vice-Président
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne........................…
88
Nombre
de
bulletins
blancs
.…...............,,..................
25
Nombre
de
bulletins
nuls
1
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
62
Ont
obtenu
M.
Eric
PERSAIS
Voix
53
M.
Pascal
DUFORESTEL
Voix
3
M.
Nicolas
MARJAULT
Voix
3
M.
Gérard
LABORDERIE
Voix
1
M.
Rabah
LAICHOUR
Voix
2
M.
Eric
PERSAIS
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
12°"
Vice-Président
et
a été
immédiatement
installé.
DEUXIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne......................
Nombre
de
bulletins
blancs
..…..............................,.....
Voix Voix Voix
.
Voix Voix
........
Ont
obtenu
M...
eeunse
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
et
a
été
immédiatement
installé.
24 TROISIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résuitats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne........................
Nombre
de
bulletins
blancs
..…...............................
Nombre
de
bulletins
nuls.......................................
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
Voix
.....…
Voix Voix Voix Voix
Ont
obtenu
M.
écris
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
...............................
et
a
été
immédiatement
installé.
25 ELECTION
DU
13%"%Vice-Président
PREMIER
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne.........................
Nombre
de
bulletins
blancs
.
Nombre
de
bulletins
nuls.........................,..........,.......
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés
.Pascal
DUFORESTEL
.Stéphane
PIERRON
.Gérard
GIBAULT
.Nicolas
MARJAULT
.Serge
MORIN
.Marcel
MOINARD
.Rabah
LAICHOUR
.Jacques
MORISSET
Ont
obtenu
SE£E<
Voix Voix Voix Voix Voix Voix Voix Voix
87 17 69 HO = ND: NN 4
M.
Jacques
MORISSET
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
1397
Vice-Président
et
a été
immédiatement
installé.
DEUXIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
Nombre
de
bulletins
blancs
..…....................................
Nombre
de
bulletins
nuls...........................................
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
Ont
obtenu
Z£ezzz
M... été
proclamé
Voix Voix Voix Voix Voix
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
et
a
été
immédiatement
installé. TROISIEME
TOUR
DE
SCRUTIN
Le
dépouillement
du
scrutin
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
lurne..
Nombre
de
bulletins
blancs
…...............................
Nombre
de
bulletins
nuls............................,.......
Reste
pour
le
nombre
des
suffrages
exprimés...
Voix Voix
......….
Voix Voix Voix
Ont
obtenu
M
usine
nec
esseesereeerses
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
et
a
été
immédiatement
instal
27 Les
Membres
du
Bureau
de
dépouillement
ÿ,
Bureau Assesseur Assesseur Assesseur Assesseur Assesseur Le
Secrétaire
Président
du
Baaie.
su Do
par
ce...
L -
come.
ÉRBE..
Pers.
Obustede….
Bouc
K
>
Te
PTT
Gt
nassresséeseceecees
Le
présent
Procès-Verbal
est
dressé
et
clos
le
14
avril
2014
à
20
heures
15
28