Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 29 septembre 2025
PLU - Annexes - sup liste
Déliberation - Liste des Deliberations votees du 6 mars 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 1 decembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 7 avril 2025
Déliberation - Liste des Deliberations votees du 9 octobre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 1er juillet 2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM du 1er septembre 202
Déliberation - Liste des Deliberations votees du 8 janvier 2024
Déliberation - Liste des Deliberations votees du 8 avril
Déliberation - Liste des deliberations du 1er septembre 2025
Document publié le Lundi 1 septembre 2025 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 1er septembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
COMMUNE DE VOUGY
L ’an deux mil VINGT CINQ
Le 1er septembre 2025 à 20h30
Le conseil municipal de VOUGY
Dûment convoqué, s’est réuni en séance publique ordinaire à Vougy
Sous la présidence de Monsieur Bernard MOULIN, maire,
Date de la convocation : 28 août 2025
TABLEAU DES VOTES DEBUT DE SEANCE
Nombre de conseillers en exercice 11
Nombre de présents 9
Nombre de pouvoirs 0
Votes comptabilisés 9
Quorum - majorité est atteinte si le nombre de conseillers en exercice présents à la
séance est supérieur à la moitié du nombre des membres en exercice – à 6 Atteint
Le président et le secrétaire de séance déclarent que l’ensemble des conseillers municipaux présents à la réunion du conseil municipal ont pris connaissance de la liste des délibérations suivantes :
N°délibération Objet Approuvé Refusé
N° 41/2025
TRAVAUX DE PEINTURES DES PORTES DE L’EGLISE –
CHOIX DU PRESTATAIRE X
N° 42/2025
CURAGE DU DECANTEUR DE LA STATION
D’EPURATION, DU FUYANT DES TROIS MOINEAUX ET
DU LAVOIR DU BOURG – CHOIX DU PRESTATAIRE
X
N° 43/2025
AMENAGEMENT DE LA VOIRIE DEVANT LES
CONTAINERS DE TRI DE LA SALLE DES FETES – CHOIX
DU PRESTATAIRE
X
N° 44/2025 REMPLACEMENT DE LA PORTE PRINCIPALE DE LA CANTINE – CHOIX DU PRESTATAIRE X
N° 45/2025 REFECTION DE LA TOITURE DE LA SALLE DU MARRONNIER ET DE LA BIBLIOTHEQUE X
N° 46/2025 TRAVAUX DE REFECTION DU PONCEAU DU CHEMIN DE LA LOIRE – CHOIX DU PRESTATAIRE X
La Secrétaire de séance Le Maire,
Mme Emmanuelle DANIERE M. Bernard MOULIN