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Déliberation - Liste des deliberations du 1er juillet 2025
Document publié le Mardi 1 juillet 2025 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 1er juillet 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Institutions publiques,
ST NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
Le
2 juillet
2025
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
lors
de
la
séance
du
1°
juillet
2025
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le premier
juillet,
à vingt
heures,
le Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
24 juin
2025,
s'est
réuni
à la salle
du
conseil
municipal
- 91,
rue
de
la Mairie
- en
séance
publique,
sous
la présidence
de
CHENAUD
Fabrice,
Maire,
Nombre
de
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Nombre
de
Conseillers
municipaux
présents
:
14
M.
CHENAUD
Fabrice,
présent
Mme
CALLSEN
Marie-Christine,
présente
M.
DESCAVE
Guillaume,
présent
Mme
BURDIN
Cécile,
présente
M.
PRAS
Béranger,
présent
Mme
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
présente
M.
BRETON
Bernard,
présent
Mme
PORTERAT
Chantal,
présente
M.
GALICHON
Alain,
présent
M.
PEGON
Christophe,
présent
Mme
JOLY
Nathalie,
présente
Mme
PONTET
Nelly,
présente
M.
FRBEZAR
Johann,
présent
Mme
BERRAUD
Elodie,
absente
Mme
GUILLIN
Karène,
excusée
M.
BRUET
Thibault,
absent
M.
BOURNAS
Jean-Paul,
présent
Mme
LABROSSE
Nadège,
excusée,
a donné
pouvoir
à BOURNAS
Jean-Paul
Mme
SOLÉ
Frédérique,
excusée
NUMERO
DE
POINTS
A
L’ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATION
PAS
DE
L’ACTE
VOTE
2025-028
Approbation
du
transfert
anticipé
de
la
ADOPTÉE
compétence
eau
potable
à
Charlieu
Belmont
A
L’UNANIMITE
Communauté
(et
des
résultats
du
budget
annexe
eau
potable
le cas
échéant)
2025-029
Clôture
et transfert
des
résultats
du
budget
annexe
ADOPTÉE
communal
de
l’assainissement
à
Charlieu
A
L’'UNANIMITE
Belmont
Communauté
2025-030
Assainissement
Cessation
activité
en
matière
de
ADOPTÉE
TVA
et demande
remboursement
crédit
de
TVA
A
L’'UNANIMITE
2025-031
Demande
d’aide
financière
—
Association
« les
REJETÉE
Jardins
des
Cordeliers
»
À
LA
MAJORITE
(7
contre
- 5
abstentions)
2025-032
Tarification
service
périscolaire
—
année
scolaire
ADOPTÉE
2025-2026
A
LA
MAJORITÉ (1 contre)
2025-033
Extension
télégestion
salles
du
Carillon
ADOPTÉE
A
L’UNANIMITE
2025-034
Création
et suppression
d’emploi
permanent
ADOPTÉE
dans
le cadre
d’un
avancement
de
grade
À
L’'UNANIMITE
2025-035
Adhésion
au
service
«
Protection
sociale
ADOPTÉE
complémentaire
— risque
prévoyance
» du
À
L’'UNANIMITE
CDG42 Présentation
du
bilan
du
service
instructeur
ADS
Présentation
des
rapports
annuels
2024
du
service
public
assainissement
non
collectif
Présentation
des
rapports
annuels
2024
x
Compétence
traitement
et valorisation
des
boues
La
secrétaire
de
séance
Guillaume