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Compte-Rendu - conseil 6 10 14
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Laissaud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil 6 10 14)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Handicap et inclusivité,
Séance
du
6
octobre
2014
Convocations
:30
septembre
2014
L'an
deux
mil
quatorze
le
6
octobre
à
vingt
heures
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire.
Etaient
présents
:Monsieur
CHASSANDE-BARRIOZ
Bernard,
Monsieur
MONNET
Gilles
Monsieur
EXERTIER
Pascal,
Monsieur
THIBAUD
Alain,
Madame
FAYOLLE
Myriam,
Madame
CAILLOD
Catherine,
Madame
VOINOT
Valérie,
Madame
CORDEL
Sophie,
Monsieur
BRACCO
Arnaud,
Monsieur
EXERTIER
Benoit,
Madame
POMEON
Nathalie,
Monsieur
LAMBERT
Dominique,
Monsieur
FLEURET
Hubert.
Excusés
:
Monsieur
DENCHE
Pascal
donne
procuration
à
Madame
Nathalie
POMEON,
Monsieur
Bertrand
EXERTIER Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
: Monsieur
Benoit
Exertier.
Le
Maire
informe
de
trois
ordres
du
jours
nouveaux
depuis
l'envoi
de
la
convocation :
Le
compte
rendu
de
la
réunion
sur
l'interdiction
de
circulation
des
poids
lourds
dans
l’agglomération
de
Laissaud.
L'affichage
sauvage
dans
l’espace
public
le
compte
rendu
des
séances
de
citoyenneté
des
élèves
scolarisés
à
Laissaud
Ventilation
des
subventions
2014
:
A
la
demande
du
Maire
les
associations
régulièrement
subventionnées
par
la
commune
ont
envoyé
leur
bilan
financier.
Le
nombre
d'associations
subventionnées
est
de
7
et
le
comité
d'animation
n’a
pas
répondu
à
notre
demande.
Ï
ne
lui
est
pas
attribué
de
subvention
pour
l'instant.
Après
discussion
entre
les
élus,
et
délibération,
à
l'unanimité
les
élus
autorisent
le
maire
à
mandater
les
subventions
aux
associations
comme
suit
:
Club
football
: 3000
€
ACCA
:
500€
“Pour
les
mômes
“
: 1500
€
Coopérative
scolaire
: 550
€
subvention
exceptionnelle
pour
aider
à
financer
un
stage
découverte
natation
à
Issambres
à
la
demande
de
la
directrice
de
l’école
de
Laissaud
: 400
€
Il sera
donc
versé
:950
€
à
la
coopérative
scolaire
de
Laissaud.
Gymnastique
volontaire
: 300
€
Club
bel
automne
: 650
€
Compléments
rémunérations
2014
:
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
commune
verse
chaque
année
un
complément
de
salaire
aux
employés
communaux
il
propose
de
verser
à
chaque
employé
le
montant
du
salaire
de
novembre
2014
Mme
Dutey
Amélia
employée
communale
: 1425.70
€
brut
Mme
Alves
Dias
Fatima
employée
communale
: 579.19
€
brut
Mme
Dominique
Serrano
employée
communale
:
892.56
€
brut
Mme
Élisabeth
Faverjon
secrétaire
de
mairie
: 2051.21
€
brut
M.
Sébastien
Leclerc
employé
communal
: 1530.28
€
brut
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
les
explications
du
Maire,
notamment
l'article
111
de
la
loi
84-53
du
26/01/1984
modifié
par
l'article
70
de
la
loi
du
16
décembre
1996,
à
l'unanimité
- Décide
d'ouvrir
les
crédits
nécessaires
au
budget
communal
chapitre
64
, articles
6411,
6451,
6453.
- Alloue
en
complément
de
rémunération
à
chacun
des
agents
communaux,
les
montants
proposés
ci-dessus,
- Le
paiement
du
complément
de
rémunération
sera
effectué
avec
le
traitement
de
novembre
2014.
Expiration
et
renouvellement
des
baux
des
terrains
communaux
agricoles
:
Le
Maire
lit le
courrier
reçu
de
la
chambre
d'agriculture
sur
la
législation
en
vigueur
en
matière
de
renouvellement
de
baux
ruraux. l'est
stipulé,
notamment,
qu'il
suffit
qu'un
seul
agriculteur
accepte
de
reconduire
sans
modification
le
bail
qu'il
détient
pour
que
l'ensemble
des
baux
soient
reconduits
sans
modification.
Madame
Emilie
Guyard
chargée
du
dossier
agricole
au
sein
de
la
communauté
de
communes
“Coeur
de
Savoie”,
à
la
demande
du
Maire,
a
appelé
tous
les
agriculteurs
concernés.
Plusieurs
agriculteurs
ont
déclaré
vouloir
renouveler
sans
changement
le
bail
qui
leur
est
attribué,
donc
au
regard
de
la
loi,
les
baux
sont
reconduits
sans
modification.
Un
courrier
fait
en
partenariat
avec
Madame
Emilie
Guyard
sera
envoyé
à
chaque
agriculteur
pour
expliquer
la
procédure.
Les
baux
de
location
de
bois
expirent
également,
et
de
la
même
manière,
avec
le
soutien
de
Madame
Emilie
Guyard
la
procédure
de
renouvellement
sera
engagée. Décision
modificative
sur
le
budget
principal
2014 :
Le
Marie
informe
que
l'opération
115
“ aménagement
de
sécurité
carrefour
des
Cortannes
"étant
terminée,
il serait
judicieux
de
faire
glisser
la
somme
restante
(
18829.20
€)
sur
l'opération
109
‘intitulée
"modification
POS/PLU”
en
provision,
et
en
prévision
des
situations
à
mandater
en
fin
d'année.
A
l'unanimité,
les
élus
décident
l'écriture
suivante:
2315-
115 :
-18829
2315-1008:
+
18829
Compte
rendu
de
la
réunion
avec
les
élus
des
communes
de
Sainte
Hélène
et
Les
Mollettes
sur
le
Noël
des
enfants:
Madame
Sophie
Cordel
prend
la
parole
: Le
débat
et
les
échanges
entre
les
élus
lors
de
cette
réunion
aboutissent
à
cette
conclusion
: l'organisation
d'un
goûter
de
Noël
pour
tous
les
enfants
des
3
communes
de
la
naissance
à
l'entrée
en
sixième,
avec
un
spectacle
et
un
cadeau.
Les
enfants
devraient
s'inscrire
en
amont
de
la
manifestation,
de
façon
à
limiter
l'achat
des
cadeaux
au
nombres
d'enfants
inscrits. Les
élus
de
Laissaud
ne
s'étaient
pas
prononcé,
ce
soir
là,
attendant
de
connaître
la
position
du
conseil
municipal
Un
échange
suit
ces
explications
. Le
Maire
pose
la
question :
“Et
ce
que
la
commune
participe
au
Noël
des
enfants
avec
les
communes
de
Les
Mollettes
et
Sainte
Hélène
?
”:
Après
avoir
délibéré,
avec
une
voix
pour
et
13
contre
les
élus
ne
pensent
pas
que
le
fait
de
demander
aux
familles
de
s'inscrire,
change
quelque
chose
à
la
situation
vécue
les
années
précédentes,
où
la
mairie
se
retrouvait
avec
un
stock
de
cadeaux
que
les
familles
ne
venaient
pas
récupérer.
Ils
pensent
également
qu'il
serait
plus
judicieux
d'organiser
une
fête
de
noël
plus
conviviale,
avec
plus
d'échanges
autour
d'une
animation
et
d’un
goûter.
La
fête
de
noël
aura
donc
lieu
le
dimanche
14
décembre
à
la
salle
polyvalente
de
Laissaud
et
ne
s'adressera
qu'aux
enfants
des
familles
de
Laissaud
de
0
à
11
ans.
Madame
Fayolle
Myriam,
Madame
Caillod
Catherine,
Madame
Sophie
Cordel,
Monsieur
Arnaud
Bracco,
Monsieur
Alain
Thibaud
prennent
en
charge
ce
projet.
La
liste
des
enfants
domiciliés
à
Laissaud
leur
sera
envoyée.
Un
courriel
sera
fait
aux
maires
des
deux
communes
pour
les
informer
de
la
décision
prise
par
le
conseil
municipal.
Divers
:
Salle
attribuée
au
club
de
poterie
:
Suite
à
la
demande
du
comité
d'animation
, la
salle
du
presbytère
sera
prêtée
au
club
de
poterie
du
comité
d'animation
Dossier
accessibilité
des
établissements
publics
et
de
la
voirie
communale :
Un
courrier
sera
fait
à
trois
urbanistes
(Florent
Layre,
Catherine
Métifiot,
Nicolas
Granier
) pour
connaitre
leur
proposition
de
prix
pour
finir
l'élaboration
du
diagnostic
de
la
commune
en
matière
d'accessibilité
( diagnostic
commencer
en
2011
) et
ainsi
connaître
les
normes
à
appliquer
au
bâtiment
de
l'école
avant
la
réalisation
de
la
quatrième
classe.
Achat
Défibrillateur:
Madame
Myriam
Fayolle
demande
des
devis
pour
la
prochaine
séance,
et
interroge
aussi,
à
nouveau
la
communauté
de
communes
pour
savoir
si
au
niveau
du
PCS
( plan
communal
de
sauvegarde)
, la
communauté
de
communes
ne
devait
pas
faire
un
achat
groupé
et/
ou
subventionné
ces
appareils.
Enfin
l'agence
locale
de
l'assurance
de
la
commune
est
sollicitée
par
courrier
pour
une
aide
financière
ou
matérielle
et
doit
répondre
incessamment.
Site
internet :
La
commune
a
été
inscrite
auprès
le
l'association
des
maires
ruraux
de
France,
mais
les
codes
d'ouverture
du
site
n'ont
pas
été
renvoyés
par
l'association.
Myriam
FAYOLLE,
Nathalie
POMEON,
Bertrand
EXERTIER
et
Sophie
CORDEL
ont
travaillé
courant
septembre
sur
un
projet
de
contenu
du
site
internet.
Ils
attendent
maintenant
les
codes
pour
finaliser
ce
travail.
Compte
rendu
de
la
réunion
“poids
lourds”:
Madame
Caillod
relate
la
réunion
:
Les
Maires
de
Poncharra
et
Les
Mollettes
étaient
excusés.
Le
Directeur
technique
de
Pontcharra
était
présent,
ainsi
que
Madame
Schneider,
Maire
de
Ste
Hélène
du
Lac.
Malgré
la
réticence
du
Maire
de
Sainte
Hélène,
les
autres
communes
ne
voient
pas
d'objection
à
prendre
un
arrêté
permettant
d'interdire
la
circulation
des
poids
lourds
de
plus
de
7t5
sur
la
RD
923
entre
Pontcharra
et
Sainte
Hélène
( sauf
desserte
locale).
Il
sera
demandé
un
modèle
d'arrêté
aux
mairies
de
Les
marches,
La
Chapelle
Blanche
et
Montmélian
afin
de
rédiger
l'arrêté
pris
en
commun
avec
les
trois
autres
communes
concernées.
Madame
Caillod
souligne
que
lors
de
son
entrevue
avec
le
service
de
l'ASADAC
sur
ce
sujet,
il
avait
été
stipulé
que
la
préfecture
avait
un
avis
consultatif
. L'arrêté
sera
donc
envoyé
en
Préfecture.
L'entreprise
d'entretien
des
abords
des
voies
communales
ayant
passée
le
girobroyeur,
l'entreprise
de
nettoyage
des
cunettes
sera
appelée
pour
intervenir.
Affichage
sauvage
:
Madame
Sophie
CORDEL
fait
remonter
une
demande
de
plusieurs
habitants
de
Laissaud
de
retirér
les
affiches
aperçues
sur
le
conteneur
à
bouteilles
et
un
transformateur
de
la
commune.
Il est
rappelé
que
l'affichage
sauvage
dans
l'espace
public
est
interdit.
L'employé
communal
retirera
incessamment
ces
affiches.
Deux
demandes
de
location
de
la
salle
polyvalente
:
Madame
CHOPART
BORGHESE
Christelle
, kiinésitherapeute,
demande
l'autorisation
d'utiliser
la
salle
polyvalente
les
lundis
et
vendredis
de
9
h
à
10
h
pour
deux
séances
de
Stretching. Après
avoir
délibéré,
les
élus
donnent
leur
accord,
à
l'unanimité
et
décident
d'un
montant
de
location
de
30
€
de
l'heure.
L'association
de
gymnastique
volontaire
demande
également
l'autorisation
d'utiliser
la
salle
polyvalente
le
lundi
soir
de
19
h
à
20
h30
. Ce
créneau
horaire
est
difficile
à
gérer,
car
il
n‘y
a
plus
de
personnel
en
mairie,
problème
de
remise
de
clef
et
de
code
d'alarme.
Après
discussion,
il
est
décidé
de
refuser
cette
demande
Atelier
de
citoyenneté
des
élèves
:
Madame
Myriam
Fayole
s’est
fait
le
porte
parole
des
enfants
de
l'atelier
citoyenneté
et
de
leurs
remarques
et
demandes
qui
ont
fait
l’objet
d'une
réflexion
en
amont
à
savoir :
-comment
rendre
plus
confortable
les
bancs
situés
autour
de
l'école
-est-il
possible
d'utiliser
le
carré
de
sable
de
l'école
pour
en
faire
un
petit
espace
de
terre
leur
permettant
de
faire
un
jardin
floral?
Sur
ce
point
les
élus
ont
répondu
favorablement
à
leur
demande,
le
secteur
attribué
au
saut
et
garni
de
sable
n'étant
plus
utilisé.
Il sera
remplacé
par
de
la
terre.
-les
repas
de
la
cantine
ne
sont
pas
appréciés
par
une
majorité
d'enfants.
Nathalie
POMEON
se
rendra
à
la
cantine
pour
tester
un
repas
et
voir
comment
se
déroule
ce
temps
de
cantine.
Elle
effectuera
un
retour
au
Conseil
municipal.
Les
remarques
ont
donc
été
prises
en
compte
et font
l’objet
d’une
étude.
Une
réflexion
sur
un
règlement
intérieur
entre
la
cantine
les
TAP
en
harmonisation
avec
le
règlement
de
l'école
avec
Dominique
Tedesco
( employé
cantine),
Myriam
Berger(
coordinatrice
TAP)
Myriam
Fayolle
(élue)
sera
réalisée.
Commission
fleurissement
La
commission
de
fleurissement
se
charge
de
l'achat
des
bulbes,les
prochaines
jardinières
à
acheter
seront
commandées
en
début
d'année
2015.
La
séance
se
termine
à
23h
La
prochaine
réunion
est
fixée
au
jeudi
13
novembre
à
20
h
Le
Maire
Bernard
Chassande-Barrioz