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Arrêté - 24.A.052
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Virandeville.
Lien du pdf (Arrêté - 24.A.052)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Virändeville
2024/53
COMMUNE DE VIRANDEVILLE
DOMAINE 6.1 : Police municipale
24.A.052
Modification de Parrêté 24.A.034
NOUS, Maire de Virandeville,
VU notre arrêté 24.A.034 en date du 19 mars 2024 relatif à la circulation et au stationnement lors du camp de reconstitution US dénommé « Crossbow » qui se déroulera du 18 au 20 mai 2024,
Article 1 :
Article 2 :
Article 3 :
Article 4 :
ARRETONS :
l’article 1 est ainsi modifié : « entre 08 heures et 20 heures »,
conformément à l’article R.102 du code des tribunaux administratifs, le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Caen dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication suivant les modalités fixées comme suit :
- par courrier à l’adresse 3 rue Arthur Le Duc, BP 25086, 14050 Caen Cedex 4
- par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site www.telerecours.fr
le Commandant de Brigade de Gendarmerie de la Hague, l’association organisatrice et tous les agents de la Force Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Ampliation du présent arrêté sera adressée au SAMU 50, aux casernes de pompiers des Pieux et de Cherbourg-Octeville ainsi qu'aux « Maîtres Laitiers du Cotentin ».
Fait à Virandeville, le 02 mai 2024
S. OLIVIER