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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20230321
Document publié le Mardi 21 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20230321)
Thèmes du document : Transports, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
Page 1/1
Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique du 21 mars 2023 à 16 heures
Salle Sèvre au siège de la Communauté d’agglomération à CLISSON
Date de la convocation : 15 mars 2023
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 15
Président de séance : Mme Nelly SORIN – 1ère Vice-Présidente de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : M. Xavier BONNET
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
Clisson, le 22 mars 2023
Affichage au siège CSMA le : 22 mars 2023
Publication sur le site internet le : 22 mars 2023
N° décision Objet Vote
Transport - mobilités
B_21.03.2023-01 Approbation du Contrat Opérationnel de Mobilité – bassin de mobilité Centre Loire-Atlantique – période 2023-2028 unanimité
B_21.03.2023-02
Pôle d’échanges multimodal de Clisson : approbation de la convention
relative à l’exploitation et la gestion du PEM de Clisson – période 2023-
2029
unanimité
Ressources humaines
B_21.03.2023-03 Modification du règlement intérieur d’utilisation des véhicules de service unanimité
B_21.03.2023-04 Actualisation du tableau des effectifs unanimité
Administration générale
B_21.03.2023-05
Délibération rectificative : demande de subvention au titre de la DETR
ou de la DSIL 2023 pour la réalisation de travaux d’extension des
bureaux du Pôle Environnement
unanimité