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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20250701
Document publié le Mardi 1 juillet 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20250701)
Thèmes du document : Transports, Environnement, Grandes et moyennes entreprises,
Page 1/1
Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique du 1er juillet 2025 à 16 heures
Siège communautaire à CLISSON
Date de la convocation : 24 juin 2025
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 15
Président de séance : M. Jean-Guy CORNU – Président de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : Mme Véronique NEAU-REDOIS
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
Clisson, le 2 juillet 2025
Affichage au siège CSMA le : 2 juillet 2025
Publication sur le site internet le : 2 juillet 2025
N° décision Objet Vote
Patrimoine
B_01.07.2025-01 DECISION RECTIFICATIVE - Marché à procédure adaptée pour les travaux d’extension des locaux du Quatrain unanimité
Prévention et gestion des déchets
B_01.07.2025-02 Approbation du règlement de location des bacs d’ordures ménagères et de tri sélectif unanimité
Culture
B_01.07.2025-03 Adhésion au syndicat Scène Ensemble - année 2025 unanimité
B_01.07.2025-04 Adhésion au Réseau Chainon via l’association Le Chaînon en Pays de la Loire - année 2025 unanimité
B_01.07.2025-05 Adhésion à l’établissement public de coopération culturelle Mixt - année 2025 unanimité
Transport - mobilités
B_01.07.2025-06
Ligne de covoiturage dynamique : Convention constitutive d’un
groupement de commandes pour l’expérimentation de lignes de
covoiturage dynamique sur le bassin de mobilité « Centre Loire-
Atlantique »
unanimité
B_01.07.2025-07
Ligne de covoiturage dynamique : Convention de partenariat pour le
montage et le financement de lignes de covoiturage à titre
expérimental sur le bassin de mobilité « Centre Loire-Atlantique »
unanimité
B_01.07.2025-08 Procédure Adaptée – Travaux de construction de liaisons cyclables à Gétigné et à Gorges unanimité
Développement économique
B_01.07.2025-09 Adhésion à l’association PEPINIERES - RESEAU OUEST (P.R.O.) – année 2025 unanimité
Ressources humaines
B_01.07.2025-10 Modification du règlement intérieur du personnel de Clisson Sèvre et Maine Agglo unanimité
B_01.07.2025-11 Modification du règlement des astreintes à compter du 1er septembre
2025 unanimité