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Convocation - DE 2026 56 SUBVENTION A Lassociation LES Pitchouns
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Giroussens.
Lien du pdf (Convocation - DE 2026 56 SUBVENTION A Lassociation LES Pitchouns)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 04/0/2026
Reçu en préfecture le 01/10/2026
DÉPARTEMENT DU TARN.
Publié le 01/10/2026 S LOT
ID :081-218101046-20260929-DE_2026_S6RECTI-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELTIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 29 septembre 2026
MAIRIE
DE
L'an deux mille vingt-six, le 29 septembre à 20h30, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué,
GIROUSSENS s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Gilles TURLAN, Maire.
Membres présents : M. Gilles TURLAN, Le Maire, Mme Laura LAGANTHE, M. Michaël RODRIGUEZ,
Date de convocation : 24/09/2026 Mme Béatrice FAVIER, M. Jean-Paul RABARY, M. Robert SOUBREVIE, Mme Françoise RABARY, M.
Didier KLAJER-BONNAFOUS, Mme Lilou OBERLE, M. Eric MALIE, Mme Florine PITOT, M. David
REVEL, Mme Sol ALAVA, M. Eric MONNAUX, Mme Delphine DUCASSE, Mme Chantal VIALARD
Nombre de Conseillers Municipaux :
En exercice : 19
Présents : 16 Procurations : Mme Sabrina GUITTONNEAU à M. Gilles TURLAN, M. Maxime VALAX à Mme Chantal
Votants: 18 VIALARD, M. Stéphane MAURIES à Mme Delphine DUCASSE
Quorum : 10
Excusés : Mme Sabrina GUITTONNEAU, M. Maxime VALAX, M. Stéphane MAURIES
Rendu exécutoire :
Aprè issi é ï près transmission en Préfecture le Secrétaire de séance : Mme Béatrice FAVIER
Et publication/notification le :
Délibération DE_2026_56 : SUBVENTION A L'ASSOCIATION « LES PITCHOUNS »
Mr le Maire donne la parole à Mr Rodriquez :
Vu le Code Général des Collectivité Territoriales, et notamment son article L.611-4 relatif au contrôle de la
Commune sur les associations,
Vu la loi du 1° Juillet 1901 modifiée et notamment l’article 16-1 de la loi n°87-571 du 23 juillet 1987
permettant aux associations de recevoir des subventions des communes,
Vu l'article L2311-7 du Code Général des Collectivités Territoriales selon lequel l'attribution des subventions
donne lieu à une délibération distincte du vote du budget,
Vu la demande de subvention exceptionnelle de l'association Les Pitchouns de Giroussens,
Vu la présentation du projet et l'avis favorable émis par la commission Vie associative,
Considérant que cette subvention permet à l'association de mettre en œuvre un cinéma en plein air,
Considérant la volonté municipale de soutenir les projets favorisant l’animation locale,
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré :
= Approuve le versement de la subvention à l'association Les Pitchouns de Giroussens, pour un montant de
250 € (deux cent cinquante euros), pour l’organisation et la participation au Cinéma en plein air.
ADOPTÉ à l'unanimité des membres présents.
Vote: Pour: 18
Contre : 0
Abstentions : 0 (Mme Laura LAGANTHE, membre de l'association a quitté la salle) Envoyé en préfecture le 04/10/2026
Reçu en préfecture le 01/10/2026
Publié le 01/0/2026 ad
ID :081-218101046-20260929.DE_2026_56RECTI-DE
Pour extrait conforme
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et ans susdits.
Le Maire, La Secrétaire de séance,
Gilles TURLAN Béatrice FAVIER
et