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Déliberation - DE 2026 58 SUBVENTION A Lassociation le Coeur DES Hommes
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Giroussens.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2026 58 SUBVENTION A Lassociation le Coeur DES Hommes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 04/0/2026 Reçu en préfecture le 01/10/2026
DÉPARTEMENT DU TARN
Publié le 01/10/2026
S LOT
ID
:081-218101046-20260929-DE_2026_58RECTI-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 29 septembre 2026
MAIRIE
DE
L'an deux mille vingt-six, le 29 septembre à 20h30, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué,
GIROUSSENS
h
P
ue
4
s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M.
Gilles TURLAN, Maire.
Membres présents : M. Gilles TURLAN, Le Maire, Mme Laura LAGANTHE, M. Michaël RODRIGUEZ,
Date de convocation : 24/09/2026
Mme Béatrice FAVIER, M. Jean-Paul RABARY, M. Robert SOUBREVIE, Mme Françoise RABARY, M. Didier
KLAJER-BONNAFOUS,
Mme
Lilou
OBERLE,
M.
Eric
MALIE,
Mme
Florine
PITOT,
M.
David
REVEL, Mme Sol ALAVA, M. Eric MONNAUX, Mme Delphine DUCASSE, Mme Chantal VIALARD
Nombre de Conseillers Municipaux : En exercice : 19 Présents : 16
Procurations
: Mme Sabrina GUITTONNEAU à M. Gilles
TURLAN, M. Maxime VALAX à Mme Chantal
Votants : 19
VIALARD, M. Stéphane MAURIES à Mme Delphine DUCASSE
Quorum
:
10
Excusés : Mme Sabrina GUITTONNEAU, M. Maxime VALAX, M. Stéphane MAURIES
Rendu exécutoire
:
Après transmission en Préfecture le :
Secrétaire de séance : Mme Béatrice FAVIER
Et publication/notification le : Délibération DE_2026_58 : SUBVENTION A
L'ASSOCIATION « LE CHŒUR DES HOMMES »
Mr le Maire donne la parole à Mr Rodriquez : Vu le Code Général des Collectivité Territoriales, et notamment son article L.611-4 relatif au contrôle de la Commune sur les associations, Vu
la
loi
du
1° Juillet
1901
modifiée
et
notamment
l’article
16-1
de
la
loi
n°87-571
du
23
juillet
1987
permettant aux associations de recevoir des subventions des communes, Vu l’article L2311-7 du Code Général des Collectivités Territoriales selon lequel l'attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du vote du budget, Vu la demande de subvention par l'association « le chœur des hommes », Vu la présentation du projet et l’avis favorable émis par la commission Vie associative, Considérant que cette subvention permet à l'association d'organiser un spectacle de fin d'année dans la salle des fêtes, Considérant la volonté municipale de soutenir les projets favorisant l’animation locale, Le Conseil Municipal, après avoir délibéré : - _ Approuve le versement de la subvention à l'association « Le chœur des hommes », pour un montant de
800 € (huit cent euros).
ADOPTÉ à l’unanimité des membres présents. Vote:
Pour:
19
Contre :
0
Abstentions :
0 Envoyé en préfecture le 01/10/2026 Reçu en préfecture le 01/10/2026 Publié le 01/10/2026
nod
ID
:081-218101046-20260929.DE_2026_S8RECTI-DE
Pour
extrait
conforme
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et ans susdits.
Le Maire,
La Secrétaire de séance,
Gilles TURLAN
Béatrice FAVIER
—_