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Convocation - CONVOCATION+COMITE+SYNDICAL+DU+7+OCTOBRE+2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orschwihr.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION+COMITE+SYNDICAL+DU+7+OCTOBRE+2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
CSIVOM O$ ZELL
CONVOCATION POUR LE COMITE SYNDICAL
DU SIVOM ORZELL - SEANCE ORDINAIRE
La prochaine séance du Conseil syndical du SIVOM ORZELL se déroulera :
MERCREDI 7 OCTOBRE 2026 à 19 H 00
Dans la salle des séances de la Mairie de ORSCHWIHR
ORDRE DU JOUR
1 — Approbation du procès-verbal de la réunion du 9 avril 2026 ;
2 — Groupe scolaire :
2.1 — Avenir du groupe scolaire ;
2.2 — Travaux ;
3 — Convention pour le périscolaire avec « La Récré » ;
4 — Organisation d’un débat obligatoire sur les garanties en matière de protection sociale
complémentaire (PSC) ;
5 — Cession d'équipement sportif ;
6 — Divers.
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie d’agréer, Mesdames
et Messieurs, l'expression de mes salutations distinguées.
Fait à Orschwihr, le 30 septembre 2026
Le Président :
Jacques MULLER
Siège :
SIVOM ORZELL
11 rue de Soultzmatt
68500 ORSCHWIHR
E-mail :
contact@sivomorzell.fr
Secrétariat :
Tél. 03 89 76 95 07
Comptabilité :
Tél. 03 89 62 14 50