Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CONSEIL 25 MAI
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Compte-Rendu - CR CONSEIL 20 MAI 2021
Procès Verbal - 11 PV CONSEIL 17 NOVEMBRE 2022 1
Compte-Rendu - CR CONSEIL 17 FEVRIER 2022
Compte-Rendu - CR CONSEIL 16 SEPTEMBRE 2021
Compte-Rendu - convoc conseil mai
Compte-Rendu - CR CONSEIL 14 AVRIL 2022
Compte-Rendu - CR CONSEIL 17 MARS 2022
Compte-Rendu - CR CONSEIL 20 JANVIER 2022
Compte-Rendu - CR CONSEIL 19 mai 2022
Document publié le Jeudi 19 mai 2022 par la commune de Pomeys.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CONSEIL 19 mai 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Changement climatique,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE POMEYS
Séance du Jeudi 19 mai 2022
Nombre de conseillers : 15
En exercice : 15
Présents : 12
Votants : 15
L’an Deux Mil dix-neuf, jeudi 19 mai, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc GOUTAGNY, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : Mardi 10 mai 2022
Présents : M Jean-Marc GOUTAGNY, Mme Nicole VIRICEL, Mme Monique RAGEYS, M Didier LUXEMBOURGER, M Didier REYMONDON, M René VALLIER, Mme Patricia FILLON, Mme Françoise DUBOEUF, Mme Stéphanie CHAMBE, M Nicolas BERGER, M Jean-Luc GOUTAGNY, M Noël BROCHIER.
Absents excusés : M Jean-Pierre KHIREDDINE pouvoir à M Jean-Luc GOUTAGNY Mme Angélique PIBOLLEAU pouvoir à M Didier REYMONDON
Mme Sylvie THIVILLIER pouvoir à Mme Nicole VIRICEL
Secrétaire de séance : M Nicolas BERGER
Début de séance à 20h00
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 14 avril 2022. Unanimité
Monsieur le Maire présente M. Jean-Pierre JENESTIER qui a été recruté au poste d’agent technique en remplacement de M. GOUTAGNY Alain.
● Projet MAM : Monsieur le Maire expose l’état d’avancement du projet MAM. Il rappelle le coût de l’ancien projet et le compare avec les estimatifs actuels. Le conseil constate la hausse globale du projet, il est fait état de nouvelles demandes de subventions auprès de l’Etat et possiblement de la CAF. Le sujet sera de nouveau abordé quand nous aurons les réponses à ces demandes.
● Point City Stade : La demande de subvention de la région a été envoyée, la demande de subvention par la DRAJES va être lancée au cours du moins de juin.
● Projet de rénovation de l’habitat : Présentation du programme d’intérêt général qui contribue à la rénovation et à l’adaptation de l’habitat porté par l’ANAH et la CCMDL en lien avec le parc éco habitat, couvrant tout le territoire de la Communautés de communes. Objectif : réhabiliter et/ou adapter 140 logements sur 3 ans.
● SYDER : Le SYDER porte deux projets de remplacement et d’enfouissement de câbles électriques sur le secteur des Ormes. Le premier chantier doit démarrer début juin.
● Modification du PLU : Présentation du rapport de modification. La procédure suit son cours avec la consultation des personnes publiques associées et la demande de désignation d’un commissaire enquêteur.
QUESTIONS DIVERSES :
● Suite à la demande des agents qui effectuent beaucoup de taille d’arbres et de haies, le Conseil donne son accord pour l’achat d’un sécateur électrique.
_____________________________________________________________________________________________
COMPTE RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES :
COMMISION BATÎMENT ET PATRIMOINE : Didier LUXEMBOURGER : Visite de la piscine ESCAPAD.
COMMISION TRANSITION ENERGETIQUE : Nicolas BERGER :
Le parc éco habitat s’est doté du logiciel ADVIZEO qui permet aux communes de mieux suivre les dépenses énergétiques dans les différents bâtiments. La commune va s’inscrire dans cette démarche pour conforter son action sur les économies d’énergies.
______________________________________________________________________________________________
La séance est levée à 23h00
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 23 juin à 20h00