Compte-Rendu - CR CONSEIL 20 MAI 2021

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Compte-Rendu - CR CONSEIL 20 MAI 2021 Document publié le Jeudi 20 mai 2021 par la commune de Pomeys. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CONSEIL 20 MAI 2021)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Aménagement du territoire, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE POMEYS

Séance du Jeudi 20 Mai 2021

Nombre de conseillers : 15

En exercice : 15

Présents : 14

Votants : 15

L’an Deux Mil vingt et un, le jeudi 20 mai, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc GOUTAGNY, Maire.

Date de convocation du Conseil Municipal : Mercredi 12 mai 2021

Présents : M Jean-Marc GOUTAGNY, Mme Nicole VIRICEL, M Didier REYMONDON, Mme Monique RAGEYS, M René VALLIER, M Didier LUXEMBOURGER, Mme Patricia FILLON, Mme Stéphanie CHAMBE, Mme Françoise DUBOEUF, M Nicolas BERGER M Jean-Luc GOUTAGNY, Mme Angélique PIBOLLEAU, M Noël BROCHIER, Mme Sylvie THIVILLIER.

Absent excusé : M Jean-Pierre KHIREDDINE, pouvoir à Mme Angélique PIBOLLEAU

Secrétaire de séance : Mme Angélique PIBOLLEAU

Début de séance à 20h15

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 avril 2021. Unanimité

● Avenant au marché de maitrise d’œuvre de l’espace culturel : La mission de maitrise d’œuvre pour les travaux de l’espace culturel a été confiée à l’architecte CORNU NEEL aidé de deux autres professionnels. L’estimatif des travaux était de 220 400 € HT, avec un cout de maitrise d’œuvre à 11%, soit 24 244 € HT. Au final, les travaux représentent 347 104.97 € HT. La mission de maitrise d’œuvre est donc revue à 11% de ce montant, soit 38 181.54 € HT.

● Chemin piétonnier Hurongues : le chemin est opérationnel pour relier la zone de loisirs à la commune de Chazelles sur Lyon.

● Arrivée du gaz : Le projet de réhabilitation de la « maison des sœurs » + 2 maisons jumelées et le permis d’aménager pour 11 maisons rend possible l’arrivée du gaz jusqu’au bourg. Il est envisagé de prolonger le réseau de gaz depuis la Neylière, par la route de la Neylière puis de traverser le village par la route du Péritord. Une antenne est prévue pour desservir la partie de la rue du Tilleul jusqu’à la mairie. La charge pour la commune serait de 7 825 €. Les riverains habitant sur le tracé auront la possibilité de se raccorder au réseau moyennant un droit de raccordement. GRDF doit proposer une convention à la commune.

● Projet MAM / étude de faisabilité : Suite à l’abandon du projet PRODEXIA à l’entrée du village, il est nécessaire de trouver un nouvel emplacement pour la MAM. L’agence Elle Architecte de St Symphorien/Coise doit remettre une étude de faisabilité sur un terrain communal derrière la mairie pour un coût de 4 250 €. Monsieur le Maire rappelle que la commune avait reçu une subvention DETR de 118 000 € pour ce projet.

● Mise en agglomération du hameau Chavannes : Pour améliorer la sécurité des riverains, le hameau de Chavannes va passer en agglomération avec une limitation de vitesse de 50 km/h. Un aménagement de sécurité sera réalisé sur la route de Chavannes (en direction de la Chapelle/Coise) : création de 2 plateaux surélevés, circulation alternative, création d’un trottoir et zone 30 km/h. Les travaux se dérouleront pendant 1 mois à compter de la deuxième quinzaine de juin.

● ELECTIONS 20 JUIN : Les élections départementales et régionales se tiendront au bâtiment Jean Letrève. Il y aura deux bureaux distincts, un au rez de chaussée et un à l’étage. Pour pouvoir compléter les plages horaires des bureaux de vote, il a été fait appel à des administrés.

QUESTIONS DIVERSES :

● Le nouveau véhicule communal a été marqué aux couleurs de la commune et avec le logo « je roule au Biogaz des Monts ».

● Denis RAGEYS a réussi l’examen d’agent de maîtrise.2

● OPAC : Un sondage sera distribué dans les boites aux lettres : à la demande de la commune, l’OPAC va étudier l’aménagement de logements sociaux sur l’OAP à l’entrée du village et souhaite faire un sondage pour déterminer les besoins.

● Zone de loisirs Hurongues : La CCMDL a lancé les demandes de subventions pour le projet de baignade naturelle au plan d’eau pour un coût prévisionnel de 1 600 000 €. Ce projet sera un attrait touristique important pour les Monts du Lyonnais.

Piscine : le bâtiment de la piscine va être agrandie par la CCMDL pour créer un local plus fonctionnel pour les agents.

● La délégation de service public du centre de loisirs Escap’ad touche à sa fin. La CCMDL a choisi d’en reprendre la gestion en Société Publique Locale.

● FIBRE : Monsieur le Maire a participé à une réunion avec Orange sur le déploiement de la fibre. Il a de nouveau fait part du mécontentement face au suivi de ce chantier qui stagne et sur lequel la commune a peu de visibilité et aucune prise. Orange explique que le déploiement n’est pas arrêté sur Pomeys, de nombreux appuis aériens doivent être créés et/ou changés (études en cours).

● Salaisons CHILLET : La préfecture informe le conseil municipal que suite à la consultation publique qui avait eu lieu en janvier, la société CHILLET s’installera prochainement dans l’ancienne usine GRANGE.

COMPTE RENDU COMMISSIONS COMMUNALES :

COMMISSION VIVRE ENSEMBLE : Nicole VIRICEL

La commission a choisi le nom de l’espace culturel : Espace MOSAIK. Les travaux suivent leur cours. Les entretiens d’embauche de l’agent qui occupera le poste d’animation à mi-temps se tiendront la semaine 21.

COMMISSION VOIRIE : Monique RAGEYS

Les travaux de Chavannes de mise en sécurité représentent un coût de 40 764 € HT. 21 000 € seront pris en charge sur notre enveloppe voirie de la CCMDL et 9 419 € par une subvention « amendes de police ».

La société EIFFAGE a été retenu par la CCMDL pour les travaux de voirie.

COMMISSION ESPACES VERTS : Monique RAGEYS

Un grillage sera installé sur le parking de la salle St Roch en continuité de la barrière en bois. L’ancienne cabane du cimetière, qui n’avait plus d’utilité, a été détruite, l’emplacement sera rendu disponible pour une future concession.

Le terrain de boules au Couzon est terminé et opérationnel. Cet espace accueillera prochainement une table de pique- nique et des jeux pour enfants. De nouvelles tables seront également installées près du terrain en gore de la salle des sports et à la salle Jean Letrève.

Le jury des maisons fleuries passera le mardi 13 juillet.

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La séance est levée à 23 :35

PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 17 Juin à 20h00