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Compte-Rendu - CR CONSEIL 17 FEVRIER 2022
Document publié le Jeudi 17 février 2022 par la commune de Pomeys.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CONSEIL 17 FEVRIER 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE POMEYS
Séance du Jeudi 17 FEVRIER 2022
Nombre de conseillers : 15
En exercice : 15
Présents : 12
Votants : 15
L’an Deux Mil vingt-deux, le jeudi 17 février, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Jean-Marc GOUTAGNY, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : vendredi 11 février 2022
Présents : M Jean-Marc GOUTAGNY, M Didier REYMONDON, Mme Monique RAGEYS, M René VALLIER, M Didier LUXEMBOURGER, M Jean-Pierre KHIREDDINE, Mme Patricia FILLON, Mme Stéphanie CHAMBE, Mme Françoise DUBOEUF, M Nicolas BERGER, M Jean-Luc GOUTAGNY, M Noël BROCHIER. Absentes excusées : Mme Nicole VIRICEL, pouvoir à Mme Monique RAGEYS Mme Angélique PIBOLLEAU, pouvoir à Mme Françoise DUBOEUF
Mme Sylvie THIVILLIER, pouvoir à M Noël BROCHIER
Secrétaire de séance : M Jean-Pierre KHIREDDINE
Début de séance à 20h00
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 janvier 2022 Unanimité
DELIBERATION : ELECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE SUITE A UNE DEMISSION
Monsieur le Maire rappelle la proclamation des résultats de l’élection le 25 mai 2020 des 3 adjoints de la commune : Mme Nicole VIRICEL élue première adjointe, M Didier REYMONDON élu deuxième adjoint, Mme Monique RAGEYS élue troisième adjointe. Monsieur le Maire rappelle que dans son courrier datant 02 février 2022, M Didier REYMONDON fait part de son souhait de démissionner de son mandat d’adjoint de la commune de POMEYS. Monsieur le Maire fait part du courrier d’acceptation de la démission de M Didier REYMONDON par M le Préfet du Rhône en date du 07 février 2022. Monsieur le Maire fait état d’une vacance au poste d’adjoint de la commune et propose aux membres du conseil municipal de pourvoir à cette vacance par l’élection d’un nouvel adjoint qui se positionnera en place du 3ème adjoint. Délibération adoptée à l’unanimité.
Election du 3ème adjoint : Monsieur le Maire propose la candidature de Didier LUXEMBOURGER à ce poste. Sans autre candidature, Didier LUXEMBOURGER est élu par 14 voix POUR et 1 bulletin nul.
DELIBERATION : RENOUVELLEMENT DE L’ADHESION AU COMITE D’ACTION SOCIALE ET CULTURELLE DES COLLECIVITES DU CANTON DE ST SYMPHORIEN SUR COISE
Monsieur le Maire rappelle l'existence depuis 1997 du Comité d'Action Sociale et Culturelle des Collectivités qui regroupe les communes de l’ancien Canton de Saint Symphorien sur Coise. Chaque commune apporte annuellement une participation qui est calculée sur la base de 2% de la masse salariale des agents de la collectivité adhérents à l’association. Pour la période du 01/01/2022 au 31/12/2022, la participation de la commune de Pomeys est de 1 719.81 €. Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de l’autoriser à renouveler l’adhésion au C.A.S.C.C et en conséquence à verser la participation de 1 719.81 €. Délibération adoptée à l’unanimité.
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● BUDGET MOSAÏK : M. le Maire propose d’allouer un budget pour l’acquisition de livres, jeux … de 3 € par habitant plus 1 € par habitant pour le budget animation de l’espace MOSAÏK, soit 4 652€ pour 2022. Il rapporte que les animations proposées rencontrent beaucoup de succès. Ce budget pourra évoluer dans le temps. Ces sommes seront proposées à la commission finances lors de l’élaboration du budget prévisionnel
● RECRUTEMENT POSTE AGENT TECHNIQUE : Suite au départ à la retraite d’un agent technique, le recrutement d’un nouvel agent est à l‘ordre du jour. Une entente avec la commune de Saint Symphorien sur Coise est envisagée.
● TEMPS AGENT SECRETARIAT : La charge de travail du secrétariat de mairie augmente de plus en plus au fil des années. Actuellement ces postes sont portés par la CCMDL avec des détachements d’agents communautaires (un temps complet + 7h00 hebdomadaires les mardis et jeudis matin). Un renfort est envisagé (+10h00), il devra être supporté par le budget communal.
● PROJET MAM : Après discussion avec le sous-préfet et l’entreprise FRImmobilier le projet de MAM pourrait redémarrer. Il s’agirait d’acheter en VEFA un bâtiment hors-d’air, hors-d’eau pour le transformer par la suite en MAM. Cela nécessitera la réalisation d’une étude et d’une mise en marché pour le second œuvre. Une prolongation de la subvention qui nous avait été accordée, va donc être demandée. Un nouveau dépôt de DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) pourra même être déposé pour les travaux. 2
● RESTRUCTURATION DE L’ECOLE PRIVEE ST EXUPERY : La consultation pour la maitrise d’œuvre est en cours. Sept offres ont été déposées. La commission bâtiment va se réunir avec l’architecte du CAUE pour étudier les offres et choisir 3 équipes qui proposeront une esquisse de projet.
● BAIGNADE ARTIFICIELLE HURONGUES : La CCMDL qui porte le projet est en phase de recrutement pour la maitrise d’œuvre. Une modification de notre PLU sera certainement nécessaire.
COMPTE RENDUS DES COMMISSIONS COMMUNALES :
COMMISSION VOIRIE : Monique RAGEYS :
La prolongation du trottoir le long de la route départementale au Couzon pour rejoindre la rue du vallon et ainsi sécuriser les piétons et usagers du bus sera effectuée prochainement. Coût 7 880 €.
COMPTE RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES :
COMMISION CULTURE : Stéphanie CHAMBE :
Etat des lieux susceptibles d’accueillir des manifestations culturelles dans les communes en cours.
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La séance est levée à 23h00
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 17 Mars à 20h00