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unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Entre Villes et Forêts - Liste deliberations approuvees 12 12 2023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Entre Villes et Forêts - Liste deliberations approuvees 12 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Transports,
Affichée le 14 décembre 2023
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU MARDI 12 DÉCEMBRE 2023 (Exécution de l'article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
Liste des délibérations examinées et approuvées
Validation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 7 novembre 2023
Délibération n0 045/2023 Compte-rendu au Conseil communautaire de l'exercice des pouvoirs délégués
Délibération n0 046/2023 SMEP : Désignation des représentants de la CCPB
Délibération n0 047/2023 SDRIF-E : Avis de la CCPB sur la version du projet arrêté le 12 juillet 2023
Délibération n0 048/2023 SIETOM 77 : Désignation des représentants de la CCPB
Délibération n0 049/2023 Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) : Avenant d’actualisation 2
Délibération n0 050/2023 Infrastructures de recharges des véhicules électriques : Demandes de subventions au titre de la DSIL 2024 ou tout autre subvention de l'Etat, à la Région Ile-de-France et au titre du programme ADVENIR
Délibération n0 051/2023 Transfert Eau et assainissement : Autorisation de signature du marché de réalisation d'un schéma détaillé du transfert des compétences avec le groupement Calia Conseil
Délibération n0 052/2023 Transfert Eau et assainissement : Demandes de subventions auprès du Département de Seine-et-Marne et de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie (AESN)
Délibération n0 053/2023 ZAE : Demande de subvention au titre de la DETR 2024 ou tout autre subvention de l'État pour l'amélioration de la voirie, de l'accessibilité et de la végétalisation
Délibération n0 054/2023 Avenant de prolongation à la convention relative à la gestion des ZAE entre la CCPB et la commune d’Ozoir-la-Ferrière pour l'année 2024
Délibération n0 055/2023 Avenant de prolongation à la convention relative à la gestion des ZAE entre la CCPB et la commune de Tournan-en-Brie pour l'année 2024
Délibération n0 056/2023 Aires d'accueil des gens du voyage et terrain familial locatif : Modification des règlements intérieurs
Délibération n0 057/2023 Centre aquatique intercommunal : Demande de subvention au titre de la DSIL 2024 ou tout autre subvention de l'État
Délibération n0 058/2023 Actualisation du règlement intérieur des équipements sportifs intercommunaux
Délibération n0 059/2023 Liaisons douces : Demande de subvention au titre de la DETR 2024 ou tout autre subvention de l'État pour la création ou réfection de liaisons douces
Délibération n0 060/2023 LD O12 : Demandes de subventions au Conseil régional d’Ile-de-France au titre du plan vélo régional et au Conseil départemental de Seine-et-Marne au titre du plan vélo départemental
Délibération n0 061/2023 Réseau Vélo Ile-de-France (VIF) : Demandes de subventions au CRIF au titre du soutien régional au VIF et au Conseil départemental de Seine-et-Marne au titre du plan vélo départemental
Délibération n0 062/2023 Ouverture anticipée de crédits en section d'investissement au budget 2024
Délibération n0 063/2023 Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne pour l'année 2024
Délibération n0 064/2023 Mise à jour du tableau d’attribution des indemnités pour les activités accessoires des chargés de mission
Fait à Ozoir-la-Ferrière, le 13 décembre 2023
Le Président,
Jean-François Oneto