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unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Entre Villes et Forêts - Liste deliberations approuvees 24 09 2024
Document publié le Mardi 24 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Entre Villes et Forêts - Liste deliberations approuvees 24 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques,
Affichée le 25 septembre 2024
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU MARDI 24 SEPTEMBRE 2024
(Exécution de l'article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
Liste des délibérations examinées
Validation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 25 juin 2024
Délibération n0 036/2024 Compte-rendu au Conseil communautaire de l'exercice des pouvoirs délégués
Délibération n0 037/2024 Commissions intercommunales : Modification - nouvelle composition
Délibération n0 038/2024 ID77 : Adhésion au groupement d'intérêt public et signature de la convention constitutive avec le CD77
Délibération n0 039/2024 Territoire d'industrie "Marne et Brie Industrie" : Approbation de la convention relative au financement du poste de chef de projet et désignation d'un représentant de la CCPB au sein du comité de territoire
Délibération n0 040/2024 Seine-et-Marne Attractivité : Désignation d'un représentant de la communauté de communes Les Portes briardes entre villes et forêts au comité des territoires
Délibération n0 041/2024 Campagne "octobre rose" : Approbation d'une action de communication
Délibération n0 042/2024 Fonds de concours à la commune d'Ozoir-la-Ferrière et convention d'attribution
Délibération n0 043/2024 Fonds de concours à la commune de Lésigny et convention d'attribution
Délibération n0 044/2024 Répartition libre du prélèvement du Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) entre la Communauté de communes Les Portes briardes entre villes et forêts et ses communes membres pour l’année 2024
Délibération n0 045/2024 Programme sites isolés : Approbation des termes et autorisation au Président pour signer la convention de financement du réseau de communications électroniques à très haut débit FttH avec le Syndicat Seine-et-Marne Numérique
Délibération n0 046/2024 Création d'emplois : Modification du tableau des effectifs
Délibération n0 047/2024 Mise en œuvre des lignes directrices de gestion (LDG)
Délibération n0 048/2024 CDG intercommunal : Acquisition des parcelles cédées par la commune de Lésigny
Délibération n0 049/2024 Accord de principe - Intérêt communautaire de la piscine de la commune d'Ozoir- la-Ferrière dans le cadre de la compétence optionnelle "construction, aménagement, entretien et gestion des équipements sportifs d'intérêt communautaire"
Délibération n0 050/2024 Accord de principe - Voirie d’intérêt communautaire - Intégration de la route de Servon, route qui dessert l’Hôpital de Forcilles et la commune de Férolles-Attilly
Fait à Ozoir-la-Ferrière, le 25 septembre 2024
Le Président,
Jean-François Oneto