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unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Entre Villes et Forêts - LISTE deliberations approuvees CC 15 12 2022
Document publié le Jeudi 15 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Les Portes Briardes - Entre Villes et Forêts - LISTE deliberations approuvees CC 15 12 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Logement,
CP COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LES PORTES BRIARDES ENTRE VILLES ET FORÊTS Maison de ta Communauté de Communes 43, Avenue du Générai de Gaulle
77 330 Ozoir-La-Ferrière
01 78 48 40 20
contact@lesportesbriardes.fr
lesportesbriardes.fr
Affichée le 19 décembre 2022
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 15 DECEMBRE 2022
(Exécution de l’article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
Liste des délibérations examinées et approuvées
QG © Validation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 18 octobre 2022
Délibération n°050/2022 Compte-rendu au Conseil communautaire de l'exercice des _pouvoirs délégués
Délibération n°051/2022 Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) : Arrêt du projet
Délibération n°052/2022 CRTE : Avenant d'actualisation
Délibération n°53/2022 SDESM : Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture et l'acheminement d'énergie
Délibération n°054/2022 Ouverture de crédits en section d'investissement au Budget primitif 2023
Délibération n°055/2022
Marché de construction du Dojo - lot n°4 : Restitution des
pénalités de retard pour l'entreprise Sarmates suite à une erreur
matérielle
Délibération n°056/2022 Marché de rénovation des ZAE : Signature d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Colas au titre de l'imprévision
Délibération n°057/2022
Aménagement de la liaison douce 012 Ozoir-la-
Ferrière/Roissy-en-Brie : Demande de subvention au titre de la
DSIL 2023, du Plan vélo régional et du Plan vélo 77
Délibération n°058/2022
Construction d'un centre aquatique intercommunal : Demandes
de subventions au titre de la DSIL 2023 et auprès de l'Agence
Nationale du Sport (ANS)
Délibération n°059/2022
Complexe de gymnastique intercommunal : Demande de
subvention au titre de la DETR 2023 pour l'installation d'un système de vidéoprotection
Délibération n°060/2022 Contrat local de santé : Engagement de la CCPB pour la mise en œuvre du contrat
Délibération n°061/2022
Avenant de prolongation à la convention relative à la gestion
des ZAE entre la CCPB et la commune d'Ozoir-la-Ferrière pour
l'année 2023
Délibération n°062/2022
Avenant de prolongation à la convention relative à la gestion
des ZAE entre la CCPB et la commune de Tournan-en-Brie pour l'année 2023
Délibération n°063/2022
Aires d'accueil des gens du voyage et terrain familial
intercommunaux : Modification et actualisation des règlements
intérieurs
Délibération n°064/2022 Aires d'accueil des gens du voyage et terrain familial intercommunaux : Revalorisation des tarifs
Délibération n°065/2022 Maintien de la prime annuelle pour les agents transférés d'Ozoir-la-Ferrière au titre du maintien des avantages acquis
Délibération n°066/2022
Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne pour l'année 2023
errière, le 16 décembre 2022
Pour le Président
Le Premier vice-président
Laurent Gautier
Fait à Ozoir-la-