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unknown - avis de reunion
Conseil Municipal - avis de reunion CM 08 04
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Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMEN
GE
LA
SEIX
ET
MARNE
Arrondissement
40
Moaux
Convocation
adressée
à l’ensemble
des
conseillers
municipaux
Mercredi
2 avril
2025.
et
affichée
Mercredi
2
avril
2025.
MAIRIE
DE
POMMEUSE
77515
POMMEUSE
ré : 0
86'78:00 50
Réf
:CD/ID/
2025/04/
119
Fax
: 01
54
03
19
47
AVIS
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
8
avril
2025
à19h
En
Mairie
(Salle
du
Conseil)
L'ordre
du
jour
sera
le
suivant
:
-
Appel
nominal.
-
Désignation
du
Secrétaire.
- _
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
du
13
février
2025.
Vote
du
compte
de
gestion
2024
de
la commune.
Vote
du
compte
administratif
2024
de
la
commune.
Affectation
des
résultats
2024
de
la commune.
Suppression
d’un
poste
d’adjoint
devenu
vacant.
Modification
du
tableau
du
Conseil
Municipal.
Modification
du
tableau
des
indemnités
en
annexe
à la délibération
n°2020-14
du
25
mai
2020.
Désignation
d’un
nouveau
délégué
titulaire
au
Syndicat
Intercommunal
du
Collège
de
Faremoutiers.
Détermination
des
taux
de
promotion
pour
les
avancements
de
grade.
© © N° mu 8 w D h Suppression
d’un
poste
d’adjoint
administratifà temps
complet.
10.
Cimetière
: Tarification
des
concessions
de
terrains,
des
cases
de
columbarium
et
des
cavurnes.
11.
Création
d’un
emploi
saisonnier
adjoint
technique.
12.
Demande
de
subvention
exceptionnelle
de
l’Union
Football
Pommeuse-Faremoutiers-Dammartin
sur
Tigeaux
pour
un
tournoi
dans
l'Hérault.
13.
Compte-rendu
de
décisions
de
Monsieur
le
Maire.
14.
Informations
diverses.
Le
Maire,
Christophe
DE
CLERCK