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unknown - avis de reunion
Procès Verbal - avis de reunion 19 decembre
Procès Verbal - avis de reunion 04 05 26
Conseil Municipal - Avis de Reunion CM 16 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pommeuse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de Reunion CM 16 06)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Transports,
Convocation
adressée
à
l’ensemble
des
conseillers
municipaux
Vendredi
6 juin
2025.
et affichée
Vendredi
6 juin
2025.
MAIRIE
DE
POMMEUSE
Réf
:CD/ID/
2025/06/214
77515
POMR
SEUSE
Tél. :
O1
64
76
59
LQ
Fax :
O1
64
OS
19
47
8. 9.
AVIS
DE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Lundi
16
juin
2025
à19h
En
Mairie
(Salle
du
Conseil)
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
Appel
nominal.
Désignation
du
Secrétaire.
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
séance
du
8
avril
2025.
Formation
du
jury
criminel
pour
l’année
2026.
Vote
du
Budget
Supplémentaire
de
la
Commune
2025.
Renouvellement
de
l'adhésion
de
la
commune
à
la
convention
FSL
(Fonds
de
Solidarité
Logement)
avec
le
département
de
Seine
et
Marne.
Acquisition
à
la
SAFER
de
plusieurs
parcelles
situées
en
Zone
Naturelle
du
PLU
( Les
Grands
Champs
Nord)
pour
une
superficie
de
6
516
m2.
Modification
du
périmètre
du
SDESM
par
adhésion
des
communes
de
Savigny-le-Temple
et Quincy-Voisins.
Montant
de
la redevance
d'occupation
du
domaine
public
par
les ouvrages
des
réseaux
publics
de transport
et
de
distribution
d'électricité
pour
les
années
2021
à 2025.
Montant
de
la redevance
d'occupation
du
domaine
public
par
les ouvrages
des
réseaux
publics
de transport
et
de
distribution
d'électricité
à compter
de
2026.
Demande
de
subventions
pour
le
projet
de
Vidéoprotection.
Modification
du
temps
de
travail
pour
un
poste
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
à 22/35°.
10.Création
d’un
poste
d’adjoint
technique
à temps
non
complet
pour
22,5
/35°.
11.
Compte-rendu
de
décisions
de
Monsieur
le
Maire.
12.
Informations
diverses.
Le
Maire,
Christophe
DE
CLERCK