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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dions.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 25 10 2024)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
République Française
Département du Gard
Mairie de Dions – 30190
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25/10/2024
1. Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer le contrat avec la société SACPA afférent
aux prestations de fourrières animale -délibération 038-2024 Approuvée ;
2. Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention de gestion du Moulin avec le
Syndicat Mixte des Gorges du Gardon -délibération 039-2024 Approuvée ;
3. Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention (saison 2024-2025)
d’utilisation de la salle polyvalente avec Vanessa Bellart-intervenante Pilates.-délibération 040-
2024 Approuvée ;
4. Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer la convention (saison 2024-2025)
d’utilisation de la salle polyvalente avec le Club WA-JUTSU DIONS -délibération 041-2024
Approuvée ;
5. Organisation du temps de travail Métropole -délibération 042-2024 Approuvée ;
6. Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du
Gard -délibération 043-2024 Approuvée ; 7. Décision modificative N°1 au budget de l’exercice 2024-délibération 044-2024 Approuvée ;
8. Acceptation de la donation sans charges ni conditions des parcelles AV54 et AV56-délibération
045-2024 Approuvée ;
9. Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2023 de la SPL AGATE afférent à la concession Secteur Sud
-délibération 046-2024 Approuvée ;
10. Arrêt du projet de plan local d’urbanisme (PLU) - bilan de la concertation -délibération 047-2024
Approuvée ;
11. Restructuration des Aires de Braune -délibération 048-2024 Approuvée.
Le Maire
Gérard THEOTIME